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Procès Verbal - PV CM 15122025 signe Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Bez. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15122025 signe)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité routière, CONVOCATION

Nous, Christine BERNOT, Maire du Bez, avons convoqué les membres du conseil municipal en séance publique pour le mardi 15 décembre 2025 à 20 heures 30.

Le Bez, le 9 décembre 2025

Ordre du jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2025 ;

2) Convention de vente d’eau au hameau de Caunan avec la commune de Cambounès ; 3) Décisions modificatives ;

4) Questions diverses.

L’an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune du Bez, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Christine BERNOT, Maire, en séance ordinaire et publique.

Étaient présents : Mme Christine BERNOT, M. Paul MUFFATO, Mme Suzanne GALY née CALVET, Mme Nadine MOUGEL née CAUSSE, Mme Carole VIGUIER née JOUGLA, M. Alain BLANCHARD, Mme Marie-Rose PORTALIER née SABLAYROLLES, M. Cédric KOSLOWSKI, M. Michel BÉNAZECH, M. Claude THURIÈS et M. Christophe BÉNAZECH.

Absents : Mme Katia SIGUIER née SABLAYROLLES, Mme Amélie SCIÉ, Mme Fanny GENET et M. Patrice ROUSSALY (représenté par Mme Suzanne GALY née CALVET).

A été élu secrétaire : M. Paul MUFFATO.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 4 novembre 2025, Mme Marie-Rose PORTALIER absente lors de cette séance s’abstenant.

Convention de vente d’eau au hameau de Caunan avec la commune de Cambounès

Madame le Maire présente aux membres du conseil municipal le point n°2 à l’ordre du jour concernant le projet de convention de vente d’eau au hameau de Caunan avec la commune de Cambounès.

Les débats qui suivent ne permettant pas de prendre une décision optimale concernant cette convention, Madame le Maire demande à ce que cette délibération soit ajournée et débattue lors d’un prochain conseil municipal quand toutes les interrogations soulevées seront levées. Le conseil approuve à l’unanimité cet ajournement et la séance se poursuit.

Madame la Maire indique aux membres du conseil que le point n°3 à l’ordre du jour « Décisions modificatives » ne nécessitera pas de délibération, les prévisions budgétaires étant suffisantes, et propose de passer au point suivant. Les membres du conseil approuvent et la séance se poursuit.Questions diverses

Sécurité routière sur plusieurs points de la commune : Madame le Maire indique avoir rencontré le service sécurité circulation routière du Département du Tarn avec Monsieur Paul MUFFATO afin de proposer des solutions pour améliorer la sécurité sur plusieurs points de la commune se situant sur des routes départementales. 1) Sécurité aux abords de l’école du Bez : Une étude par les services du Département est en cours afin de voir les aménagements possibles à intégrer au chantier actuel de restructuration du groupe scolaire ; 2) Sécurité à l’entrée du village du Bez : Le service de sécurité circulation routière du Département du Tarn indique que le déplacement d’entrée d’agglomération ne s’impose pas au vu de la densité des habitations et de la visibilité jugée satisfaisante. Monsieur Alain BLANCHARD exprime le ressenti des riverains face à la conduite de certains automobilistes ;

3) Carrefour de Bel-Air sur la RD 622 : Il est précisé que les passages piétons sont interdits sur les routes départementales hors agglomération.

Évolution du prix de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) en 2026 : Monsieur Alain BLANCHARD, membre de la commission déchets à la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux, informe les membres du conseil que la REOM augmentera en 2026 du fait de la diminution de la subvention départementale attribuée à Trifyl. Trifyl se voit donc obligé d’augmenter ses coûts de traitement. Madame le Maire indique, en effet, que le conseil communautaire a voté ce même jour cette augmentation et que la subvention départementale attribuée à Trifyl est une subvention facultative.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22 heures 15 minutes.

Au cours de la séance du 15 décembre 2025, le conseil municipal n’a pas adopté de délibération.

Le secrétaire de séance, Paul MUFFATO Le Maire, Christine BERNOT