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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 107 AG rapport CODEV 1PJ annexe tamponne 1
Document publié le Vendredi 25 juin 1999
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2023 107 AG rapport CODEV 1PJ annexe tamponne 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
RAPPORT D’ACTIVITE
2022 / 2023 SOMMAIRE
En préambule - Pages 3 et 4
Qu’est-ce qu’un Conseil de Développement ? - Page 5
La Composition du CoDev - Page 6
Le Fonctionnement du CoDev - Pages 7 et 8
Les travaux du CoDev en 2022 et 2023 - Pages 9 à 1 1
Conclusion – Page 12
2 Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 s LOF
ID : 011-241100593-20230622-C2023_107-DE
En préambule
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Communautaire
Déjà un an !
Et que de travail accompli !
Un grand Merci aux membres du CoDev
qui tous, en tant que bénévoles, ont su prendre
le temps nécessaire à la vie des Collèges.
Merci aussi aux Services du Grand Narbonne, qui se sont prêtés au jeu de la transparence et du libre-échange d’idées et d’arguments, permettant ainsi une meilleure prise en compte des attentes des « acteurs » du Territoire.
C’est dans l’Intérêt Général que nous nous devons ensemble, de poursuivre ce travail, qui produira en 2024, un recueil d’analyse et de propositions dans les cinq axes prédéfinis (Tourisme, Economie, Environnement, Culture …).
De plus, compte tenu des enjeux liés au réchauffement climatique et ses
conséquences, nous avons souhaité nous saisir des problématiques liées à la gestion de la ressource en eau. Pour cela, un Groupe de Travail ouvert à des personnalités extérieures, est en cours de création.
Bien à vous.
Michel FARNOLE,
Président du Conseil de Développement.
3 Conseil de DEV Développement
GRAND NARGONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEXATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 S LG
ID : 011-241100593-20230622-C2023_107-DE
4
Sous l’impulsion de son Président, Maître Didier MOULY, je peux vous affirmer que notre Communauté d’Agglomération, reste très attachée à cette instance participative, en y apportant son soutien plein et entier
Afin d’illustrer cet engagement, je me permets de vous rappeler que l’Agglomération assure la prise en charge d’un Chargé de Mission à temps partiel, ainsi que de la Communication. Elle met aussi à disposition des espaces de travail et des salles de réunions.
Notre CoDev , à nos côtés, joue un rôle complémentaire, en portant la parole citoyenne. Un rôle renforcé et enrichi, par un dialogue constructif instauré en amont avec l’Administration du Grand Narbonne. Cette relation partenariale doit aussi se ramifier avec nous, élus communautaires, afin de donner du sens aux travaux menés au sein de notre CoDev. C’est cette méthode de co-construction que nous avons choisie de mettre en œuvre, avec le Président Michel FARNOLE et les membres du CoDev, afin de continuer à nourrir le débat démocratique, dans le respect des prérogatives et des responsabilités des élus communautaires.
Notre CoDev est à votre écoute.
Bernard DEVIC,
Conseiller Communautaire Délégué, en charge du CoDev
Mesdames et Messieurs les élus communautaires,
Chers Collègues,
Suite à la démission de Monsieur Guillaume HERAS, et en
tant que Conseiller Communautaire Délégué, j’ai
récemment été désigné pour prendre en charge les
relations entre le Conseil Communautaire et le CoDev. Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
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Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 S LOF
ID : 011-241100593-20230622-C2023_107-DE
Qu’est-ce qu’un Conseil de Développement ?
Les CoDev ont été créés par la Loi d’Orientation pour l’Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 Juin 1999, dite Loi VOYNET .
En 2014 et 2015, les Lois MAPTAM et NOTRE ont conforté l’existence des Conseil de Développement, en les inscrivant dans le Code Général des Collectivités (Art 5211-10-1).
La Loi donne la possibilité aux CoDev de s’organiser librement.
C’est une instance participative, constituée de citoyens bénévoles…
… dont la finalité est de faire émerger une parole collective…
… sur des questions d’intérêt commun …
… et ainsi contribuer à enrichir la décision politique.
C’est aussi un lieu de réflexion prospective et transversale …
… situé en amont des décisions relevant des élus communautaires…
… Une force de propositions, un espace de dialogue …
… d’expression libre et argumentée, entre acteurs d’un même territoire.
En application des dispositions inscrites à l’article L-5211-10-1 du CGCT, le CoDev établit un Rapport d’Activité, qui est examiné et débattu en Conseil Communautaire.
5
Le Conseil de Développement du Grand Narbonne a été créé par Délibération du Conseil Communautaire, en date du 5 Juillet 2021.
Il a été installé officiellement le 30 Novembre 2021, par Maître Didier MOULY, Président du Grand Narbonne, Communauté d’Agglomération.
Le CoDev conduit ses travaux sur saisine du Grand Narbonne, ou bien par auto-saisine.
Dans ce cas, il peut proposer à l’Agglomération tout sujet qui lui semble refléter une attente de la population.
Dès son installation, le CoDev a été saisi sur le Projet de Territoire du Grand Narbonne Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
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La Composition du Conseil de Développement
Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération du Grand Narbonne, est constitué de 40 membres, répartis au sein de 4 Collèges thématiques, ainsi qu’il suit :
Collège 1 – Environnement
Collège 2 – Economie et Emploi
Collège 3 : Tourisme
Collège 4 : Culture et Cadre de Vie
Collège 1
Jean-Philippe
GUILLOTE
Jean-Philippe STEYER
Fabien AGREIL
Rémi IBANES
Antoine BERNABE
Laurent RATIA
Jean GALANT
David MURCIA
Julie FONTANET
Bernard PEREZ
Margaux DELHOMME
Antony NEEL
Collège 2
Nathalie PIGNOL
Thierry MARRO
Christian VIGNOZZI
Grégoire DE VULLIOD
Ninon DELRIEU
Aurore DURET
Stéphane BARTHES
Pierre-André BOUDIN
Arnaud GROFF
Louis MADAULE
Yann WICKERS
Gilles POCURUL
Collège 3
Patrice GABANOU
Anne-Sophie CASSAN
Véronique HERMAN
Julie FONTANET
Philippe CHAMAYRAC
Christine PELLIGRINI
Laurent FAURE
Justin STAUBER
Laure De CHEVRON
VILETTE
Collège 4
Wolfgang NEUMANN
Véronique HERMAN
Olga GUERASSIMOVA
Nicole CATHALA
Marie-Pierre
CANTAGREL
Laure De CHEVRON
VILETTE
Thierry PFISTER
Emilie VOSS
Valérie CAZANAVE
6
Travaux en cours :
Gestion des déchets
Mobilité
Energie
Gestion de l’Eau
Cadre de Vie
Axes retenus, en
partenariat avec le Service
DEV ECO du GN :
Création de clubs ou de
Collectifs d’entreprises, au
sein des ZA
Dépollution des friches
industrielles
Formation
Mutualisation des moyens
Thématiques actuellement abordées, dans le cadre d’un
travail commun aux deux Collèges :
Recenser les éléments patrimoniaux matériels et
immatériels du territoire
Renforcer l’image du territoire en lien avec le
développement oenotouristique
Mise en place d’un guichet unique pour l’ensemble des
dossiers relevant des secteurs culturel et touristique Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
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Le Fonctionnement du Conseil de Développement
Sa Structuration
Chaque Collège est animé par deux référents. Ceux-ci pilotent, organisent et synthétisent les travaux de leurs Collèges respectifs. De plus, les Référents siègent au sein du Bureau du Conseil de Développement.
Le Bureau du Conseil de Développement est composé de son Président, des Référents de Collèges et de l’Elu référent, désigné par le Conseil Communautaire.
Le Bureau définit le programme et assure l’organisation des travaux.
Le Bureau se réunit 3 à 4 fois par an, suivant l’évolution des travaux menés au sein des Collèges.
Le Président du Conseil de Développement est Monsieur Michel FARNOLE.
L’élu référent en charge du CoDev, est Monsieur Bernard DEVIC, Conseiller Communautaire Délégué, en remplacement de Monsieur Guillaume HERAS.
Composition du Bureau du Conseil de Développement
Président : Michel FARNOLE
Elu référent : Bernard DEVIC
Référents Collège 1 : Jean GALANT et Julie FONTANET
Référents Collège 2 : Aurore FOURNIER-DURET et Pierre-André BOUDIN
Référents Collège 3 : Véronique HERMAN et Laure DE CHEVRON VILLETTE
Référents Collège 4 : Nicole CATHALA et Thierry PFISTER
7 Sa méthode de travail
Les travaux du Conseil de Développement sont menés suivant une méthode à la fois participative et collaborative.
Celle-ci se décline en 4 phases :
1. Un temps d’informations et d’échanges, organisé autour des Techniciens et des Vice- Présidents du Grand Narbonne, concernés par les thématiques abordées. Il s’agit, pour les membres du CoDev de s’approprier les thématiques issues des compétences exercées par l’Agglomération du Grand Narbonne.
2. Une phase de réflexion, menée au sein des Collèges
3. Un temps de mise en confrontation des propositions du CoDev, avec les actions menées par le Grand Narbonne. Cette phase se traduit par des rencontres entre les Services de l’Agglomération et les membres de chaque Collège.
4. Une phase d’élaboration et de rédaction des contributions, propres à chaque Collège.
8 Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 S LOF
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Les travaux du Conseil de Développement – 2022/2023
Du fait d’une recrudescence de la pandémie de COVID, en fin d’année 2021, les travaux du Conseil de Développement n’ont débuté qu’en Février 2022.
Ces premiers éléments de bilan, couvrent donc la période comprise entre le 14 Février 2022 et le 31 Mai 2023.
Durant cette période, les Collèges se sont réunis à 18 reprises.
Les réunions en Plénière
➢ 14 et 15 Février 2022 – Mise en route des travaux
➢ 28 Mars 2022 – Présentation de l’Agglomération du Grand Narbonne, par la Direction Générale, en présence de Monsieur Ludovic JUGE, Directeur Général des Services et de plusieurs Directeurs(trices) Adjoints(tes).
➢ 9 Mai 2022 – Présentation de l’Office de Tourisme « Côte du Midi », par Messieurs Bertrand MALQUIER, Président de l’Office de Tourisme « Côte du Midi » et Serge HOIBIAN, Directeur de la structure.
➢ 24 Mai 2022 – Présentation du Pôle « Développement Culturel du Grand Narbonne. Une réunion animée par Madame Emma BELLOTTI-LACOMBE, Vice-Présidente du Grand Narbonne, en charge de la Politique et du Développement Culturels, Monsieur Patrice BOULESTIN, Directeur du Pôle « Développement Culturel », ainsi que par Madame Christine SERRE, Directrice de la Médiathèque et Monsieur Vincent BOISSEAU, Directeur du Patio des Arts.
➢ 14 Juin 2022 – Présentation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Ville de Narbonne, par Monsieur Frédéric BONAVIA, Responsable de la Planification Urbaine à la Ville de Narbonne. Sur proposition du Président de l’Agglomération du Grand Narbonne, le CoDev a été sollicité pour mener une réflexion sur les enjeux liés à cette procédure.
➢ 5 Juillet 2022 – Point d’étape sur les premières contributions des Collèges.
9 Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
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ID : 011-241100593-20230622-C2023_107-DE
➢ 6 Septembre 2022 – Réunion Plénière en 2 parties
1ère partie : Présentation de la candidature du Grand Narbonne, dans le cadre du Programme Régional pour les Fonds Européens 2021/2027, par Monsieur Bernard DEVIC, Conseiller Communautaire, Délégué aux Contractualisations, et Madame Béatrice ROMET, Chef de Projet « Politiques Européennes ».
2ème partie : Présentation du Plan Climat Energie Territorial du Grand Narbonne (PCAET), par Monsieur Jean-Marie MONIE, Vice-Président en charge de la Croissance Verte et du Développement Durable, et Madame Rokaya TOUBALE, Responsable de la Transition Energétique.
➢ 18 Octobre 2022 – Travail de réflexion sur la procédure de révision du PLU de la Ville de Narbonne – 2 thématiques / 2 Groupes de travail – Thématiques proposées : La Transition Energétique et les Mobilités - Atelier animé par Monsieur Frédéric BONAVIA, Responsable de la Planification Urbaine à la Ville de Narbonne.
➢ 13 Décembre 2022 – Présentation du Grand Cycle de l’Eau, par Messieurs Michel JAMES, Vice-Président du Grand Narbonne, en charge du Grand Cycle de l’Eau, ainsi que Jean-Michel AXES, Directeur du Cycle de l’Eau.
➢ 12 Janvier 2023 – 1ère rencontre entre les membres du CoDev et ceux du Bureau Communautaire. Chaque Collège a présenté un état d’avancement de ses travaux.
➢ 14 Mars 2023 – Présentation de la thématique relative aux Mobilités, par Messieurs Alain FABRE, Vice-Président du Grand Narbonne, délégué aux Mobilités et à l’Intermodalité, et Nicolas VENOUX, Directeur du Pôle Aménagement Durable du Territoire.
➢ 16 Mai 2023 – Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), par Monsieur Frédéric BONAVIA, Responsable de la Planification Urbaine à la Ville de Narbonne. Il s’agit d’un retour auprès des membres du CoDev, suite à l’atelier de réflexion qui s’est tenu le 18 Octobre 2022, sous la forme d’une plénière.
Soit un nombre de 12 Réunions Plénières, sur la période concernée par ce Rapport d’Activité.
10 Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023
CD |Conseil de Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZ2ATION
Ï
| Grand L NARBONNE
Les réunions du Bureau
Le Bureau du CoDev s’est réuni à 3 reprises : les 7 Mars et 4 Octobre 2022, ainsi que le 18 Avril 2023.
Lors de sa réunion du 18 Avril dernier, les membres du Bureau ont décidé de créer un 1er Groupe de Travail, transversal aux 4 Collèges, sur la thématique de l’EAU.
Celui-ci sera composé de membres volontaires du CoDev, mais intègrera aussi des personnalités extérieures, représentant des Entreprises, des Organismes, des Associations, des Chambres Consulaires, ainsi que des Collectivités, reconnus pour leurs compétences dans ce Domaine.
Ce Groupe de Travail s’intitulera : « Gestion et usage de l’Eau : Vers de nouvelles pratiques ? »
11 Conseil de DEV Développement
GRAND NAR3GONNE COMYUNAUTE C'AGGLIMEZATION
Envoyé en préfecture le 03/07/2023
Reçu en préfecture le 03/07/2023
Publié le 03/07/2023 S LOF
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oordination
ationale des
onseils de
d éveloppement
Conclusion
Poursuite des travaux en cours
A compter de Septembre 2023, le temps de construction des contributions se poursuivra, suivant la méthode de travail adoptée. Ainsi, une réunion du Bureau programmée le 29 Septembre prochain, fixera le calendrier des travaux pour la période comprise entre Septembre 2023 et Juin 2024.
Le nouveau Groupe de Travail consacré à l’Eau, enclenchera ses travaux, avec la même méthodologie.
Le Bureau du CoDev a fixé comme objectif, un début de transmission des contributions, actuellement en cours d’élaboration, pour le 1er semestre 2024, et ce en fonction du rythme de travail de chaque Collège.
Les Coopérations
Le Conseil de Développement est par définition appelé à échanger avec d’autres partenaires.
La Coordination Nationale des Conseils de Développement a notamment pour objet :
➢ D’être un lieu d’échange et de mutualisation,
➢ D’assurer la valorisation des Conseils de Développement et de leurs travaux,
➢ De faire circuler des informations locales et nationales entre les CoDev,
➢ D’apporter aux Conseils de Développement, des services communs ou particuliers,
➢ D’organiser et de participer à des manifestations, colloques et rencontres.
Afin d’enrichir les travaux du CoDev, et de permettre à ses membres une meilleure appropriation des sujets traités, une visite du site de Lambert, est en cours de programmation.
Dans la même optique, un déplacement sur le site du Port de Port La Nouvelle, est à l’étude.
Dans cette optique, le Bureau du 18 Avril 2022,
a validé l’adhésion du CoDev à la Coordination
Nationale des Conseils de Développement
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