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Compte-Rendu - ej167pe1dks5joc
Document publié le Jeudi 31 mai 2012 par la commune de Lédignan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ej167pe1dks5joc)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE DE LEDIGNAN – COMPTE RENDU 31 mai 2012
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MAI 2012
Nombre de membres en exercice : 15
Date de la convocation : 23 mai 2012
Date d’affichage : 23 mai 2012
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h30 et sollicite l’autorisation d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour :
- Adhésion de la commune d’Aramon au SMD GARD.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de rajouter ce point (n° 4).
I.- Vente du bâtiment de l’ancienne crèche
La crèche intercommunale va déménager en juin 2012, afin d’occuper les locaux mis à sa disposition dans l’ancienne maternelle, rue des violettes. Un acquéreur s’est fait connaître pour les locaux qui vont se libérer, rue du 19 mars 1962. Une évaluation à été faite par France Domaine en date du 22 mars 2012. Il convient de se prononcer sur le prix de vente, estimé à 200 000,00 €.
Ce point est adopté par 14 voix pour et 1 abstention.
II. – Vente du bâtiment de l’ancienne boulangerie
La coopérative de boulangerie à fait don à la commune des bâtiments de l’ancienne boulangerie et de la Fagotière. Un mandat de vente a été conclu avec l’agence immobilière de Lédignan. Une évaluation à été faite par France Domaine en date du 15 mars 2012. Il convient de se prononcer sur le prix de vente, estimé à 75 000,00 €.
Ce point est adopté par 14 voix pour et 1 abstention.
III. – Vote des subventions aux associations
Elles ont été déterminées par la commission « Vie associative » le 29 mai 2012 et validées lors du conseil municipal telles que présentée dans le tableau ci-après :
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS ATTRIBUEES EN 2011 SUBVENTIONS ATTRIBUÉES EN 2012
A.R.A.C 150 € 150 €
U.S.E.P / O.C.C.E 500 € 300 € 500 € + 300 €
A.L.A.S.C 2 800 € 2 800 €
LES COUSETTES 400 € 400 €
F.N.A.C.A 150 € 150 €
TWIRLING CLUB 600 € 600 €
COMITÉ DES FÊTES 2 000 € 2 000 € COMMUNE DE LEDIGNAN – COMPTE RENDU 31 mai 2012
2
CHATS 250 € 250 €
CHASSEURS 500 € 500 €
A.P.E 1 500 € 1 500 €*
VIEILLES CANNES 150 € 150 €
CLUB DES ANCIENS 200 € 200 €
TOTAL 9 500 € 9 500 €
* Pour l’ A.P.E., la subvention sera gelée jusqu’à la reprise des activités de l’association.
Ce point est adopté par 14 voix pour et 1 voix contre.
IV.- Adhésion de la commune d’Aramon au DMD GARD
Par courrier en date du 21 mai 2012, le SMD GARD nous fait part de la volonté de la commune d’Aramon d’adhérer au syndicat. Les communes membres, dont Lédignan fait partie, doivent se prononcer dans un délai de deux mois.
Ce point est adopté par 14 voix pour et 1 abstention.
Monsieur le Maire clos la séance à 21h40