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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 07
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 04 07 soutien aux clubs sportifs du sud territoire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 04 07 soutien aux clubs sportifs du sud territoire)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 23/05/2025
re
Reçu
en
préfecture
le 23/05/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250522-2025
04_07-DE
’
TERRITOIRE COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le 22
mai
à
18h05,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Daniel
BOUR,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Daniel
FRÉRY,
Christian
GAILLARD,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Florence
PFHURTER,
Jean
RACINE,
Jean-Michel
TALON,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Bernard
VALKRE
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
, Patrice
DUMORTIER
Imann
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Jean
LOCATELLI,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD,
Nicolas
PETERLINI
Fabrice
PETITJEAN,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Christian
RAYOT,
Lionel
ROY,
Virginie
REY,
Frédéric
ROUSSE
et Françoise
THOMAS.
Avaient
donné
pouvoir
: Anissa
BRIKH
à
Catherine
CREPIN,
Emmanuelle
PALMA
GERARD
à
Daniel
BOUR,
Sophie
PHILIPPE
à Daniel
FRERY
et Annick
PRENAT
à André
KLEIBER.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
5
mai
2025
Le
13
mai
2025
En
exercice
50
Présents
27
Votants
31
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les
pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Dominique
TRÉLA
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2025-04-07
Soutien
aux
clubs
sportifs
du
Sud
Territoire
Rapporteur
: Sandrine
JANIAUD
LARCHER Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/05/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250522-2025
04
_07-DE
La
possibilité
de
pratiquer
le
sport
de
son
choix
dans
de
bonnes
conditions
est
un
élément
pris
en
considération
dans
les parcours
résidentiels.
En
matière
d’équipements,
le Sud
Territoire
peut
être
considéré
comme
convenablement
doté
même
s’il
reste
sans
aucun
doute
à
compléter
l’offre.
Le
tissu
associatif
est
également
important,
et
doit
rester
soutenu
par
l’échelon
communal.
La perception
de
l’offre
dépend
naturellement
d’un
aspect
quantitatif,
qui
est aujourd’hui
assuré,
mais
aussi
d’un
aspect
qualitatif qui
se
traduit
par
les
rangs
tenus
en
compétition,
qui
renvoie
une
image
de
dynamisme
et de
réussite
du
tissu
sportif d’un
territoire.
À
cet
égard,
le
Sud
Territoire
est
assez
bien
pourvu,
en
particulier
avec
les
équipes
de
tennis
de
Beaucourt
et
de
Grandvillars
et
celle
de
football
de
Grandvillars.
Deux
disciplines
porteuses
de
symboliques
fortes
pourraient
être
développées,
qui
sont
le basket
et le judo,
sur
lesquelles
Delle
pourrait
se
positionner,
voire
d’autres.
Ces
pratiques
génèrent
naturellement
des
coûts,
au
sein
de
clubs
dont
le recrutement
ne
s’opère
plus
dans
le cadre
communal,
mais
à
l’échelle
communautaire,
voire
au-delà.
Il parait
donc
logique
de
proposer
la création
d’un
fonds
communautaire
permettant
de
soutenir
ces
activités
d’intérêt
supra-communal.
Dans
un
premier
temps,
il a été
évoqué
un
soutien
aux
associations
qui
évoluent
en
pré-national
ou
en
Championnat
de
France
National
dans
leurs
disciplines
respectives,
pour
les
aider
à s’y
conforter.
I
serait
au
final
sans
doute
utile
d’en
accompagner
d’autres
qui
sont
aux
portes
de
ces
niveaux,
et de
faire
un
effort plus
particulier
d’une
façon
générale
sur
l’emploi
sportif et notamment
sur
la formation
des
cadres
techniques
sportifs.
En
effet,
les résultats
des
clubs
sportifs
permettent
de
valoriser
l’image
du
territoire
où
ils se trouvent
et concourent
ainsi
à son
attractivité.
En
accord
avec
les
Maires
des
communes
concernées,
la
proposition
des
clubs
à
retenir
est
la
suivante
:
Club
Nombre
de
|
Niveau
/ résultats |
Compte
de
Résultat
Soutien
licenciés
proposé (60
€ par
licencié)
Tennis
Club
|120
dont
56 |
Equipe
1 féminine | Dépenses
: 47
077€
|7200€
Beaucourt
élèves
à
l’école |
évoluant
en
Recettes
: 42
502
€
de
tennis
National
1 (équipe
du
Sud
Territoire
|
Subvention
jouant
au
plus
communale
: 9 000
€
niveau) Terminé
2°"
de
leur
groupe
la
saison
dernière
Judo
Club
336
licenciés | Engagements
et | Dépenses
: 27
898€
|
20
160
€
Delle
dont
280
jeunes |
résultats
Recettes
: 35
151
€
de
moins
de
18 |
significatifs
de
ans
plusieurs
judokas |
Subvention
du
club,
y compris | communale:
8 735
€
à
l'international Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 23/05/2025
. LL
ee
CALE.
FIL
Publié
le
“
ID
: 090-249000241-20250522-2025
04 _07-DE
En
2024,
seul
judoka
franc-
comtois
à
avoir
participé
au
championnat
de
France
1
division Effort
particulier
et
important
pour
engager
le
club
vers
le haut
niveau
sportif
SRD
Basket
|182
licenciés |
1
équipe
senior | Dépenses
: 51
634€
|
10
920
€
(Delle)
dont
65
élèves
à | garçons
9°"
du | Recettes
: 52
925
€
l’école
de | championnat
basket
interdépartemental |
Subvention
(25/70/90)
et
1 | communale:
9 165 €
équipe
5"
du
championnat régional
masculin
(BEC) Objectif
de
chercher
la montée
en
pré-national
d'ici
2
ans
Football
Club
|
507
licenciés | Equipe
A évoluant | Dépenses
: 404
180
€ |
30
420
€
Grandvillars
|
dont
450
en|en
Régional
1 |
Recettes
: 405
919
€
compétition
et |
(niveau
pré-
350 jeunes
national)
Subvention
Depuis
2018,
le | communale:
45
000
€
Club
a
été
2
fois
champion
de
Bourgogne- Franche-Comté (2017/2018
et
2019/2020),
a
effectué
4
saisons
en
National
3
et
a
terminé
2°"
du
classement
en
Régional
1
sur
la
saison
2023/2024
Les
équipes
U14,
UIS
‘ét
"T7
évoluent
dans
la
plus
haute
division
de
la ligue
BFC Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 23/05/2025
ID
: 090-249000241-20250522-2025
04
07-DE
actuellement
en
excellence régionale
et
l’équipe
senior
féminine
en
pré-
nationale.
Tennis
Club
240
adhérents | L'équipe
Dépenses
: 113
889
€ |
14
400
€
Grandvillars
dont
103
élèves | masculine
évolue |
Recettes
: 105
231
€
à
l’école
de | en
Nationale
4
et |
Subvention
tennis
l’équipe
féminine | communale:
20
000
€
en pré-nationale
Handball
251
licenciés
L’équipe
senior
1 | Dépenses
: 69
062€
|
15
060
€
Grandvillars
masculine
évolue |
Recettes
: 69
696
€
Subvention communale:
16
000
€
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
en
l’absence
de
Christian
RAYOT
et Lionel
ROY
qui
sont
intéressés,
décide
:
+
de
créer
un
fonds
communautaire
permettant
de soutenir
les activités
sportives
d’intérêt
supra-communal,
prenant
la
forme
de
Contrats
de
Partenariats
de
communication,
°
d’autoriser
le
Président
à
verser,
au
titre
de
l’année
2025,
les
montants
suivants
aux
différents
clubs
sportifs
:
o
Tennis
Club
Beaucourt
: 7 200
€
o
Judo
Club
Delle
: 20
160
€
o
SRD
Basket
Delle
: 10
920
€
o
Football
Club
Grandvillars
: 30
420
€
o
Tennis
Club
Grandvillars
: 14
400
€
o
Handball
Club
Grandvillars
: 15
060
€
+ _
d'autoriser
le
Président
à
signer
tous
les
actes
administratifs,
juridiques
et
financiers
afférents
à cette
opération.
Le
Président
vigueur.
soussigné,
Et
publication
ou
notification
le
Le
Président,
Le
Président
Christian RAYOT
|/7
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
Le
Président,
Le
Prési
Christian
2075