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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 05
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2018 05
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 05 13 soutien 2026 aux clubs sportifs du sud territoire
Document publié le Samedi 25 juillet 2026 à 06h18
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 05 13 soutien 2026 aux clubs sportifs du sud territoire)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Enseignement supérieur,
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Les
Publié
le
ID
: 090-249000241-20260611-2026
05
13-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
11 juin
à
18
h
04,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la Salle
du
Conseil
communautaire
de
DELLE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Thomas
BIETRY,
François
BRUEY,
Jean-Marc
BULET,
Yves
CARPENTIER,
Jonathan
CERAUDO,
Isabelle
COINTOT,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Laurence
ESPINOSA,
Jean-Louis
FLEURY,
Hamid
HAMLIL,
Philippe
GARNIER,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
Eric
MANGIN,
Thierry
MARCJAN,
Martine
MOUGIN,
Robert
NATALE,
Jean-Marc
PELLETIER,
Nicolas
PETERLINI,
Annick
PRENAT,
Emmanuelle
PY,
Claudia
RERAT,
Lionel
ROY,
Cyprien
SCHIGAND,
Jean-Michel
TALON,
Sébastian
THEVENEAU,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Frédéri
WERSINGER
membres
titulaires,
Noël
BECHIR
et Pascale
TAMAGNE
membres
suppléants.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH,
Priscilla
COTTET,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CLAYEUX,
Caroline
ERNST,
Vincent
F RÉARD,
Céline
HAMADI,
Peggy
HOUDELAT-
LECOMTE,
André
KLEIBER,
Sylvie
MENNY,
Anaïs
MONNIER-VON
AESCH,
Fabrice
PETITJEAN,
Florence
PFHURTER,
Christian
RAYOT,
Frédéric
ROUSSE,
Kristina
STOJANOVIC
et Agnès
VERONES.
Avaient
donné
pouvoir:
Priscillia
COTTET
à
Sébastian
THEVENEAU,
Gilles
COURGEY
à
Hamid
HAMLIL,
Caroline
ERNST
à
Thomas
BIETRY,
André
KLEIBER
à
Pascale
TAMAGNE,
Anaïs
MONNIER-
VON
AESCH
à Emmanuelle
PY
et Florence
PFHURTER
à Noël
BECHIR
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
13
mai
2026
Le
29
mai
2026
En
exercice
50
Présents
33
Votants
39
Le
Président
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l'existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les
pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Cyprien
SCHIGAND
est
désigné. Il appelle
ensuite
les
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2026-05-13
- Soutien
2026
aux
clubs
sportifs
du
Sud
Territoire
Rapporteur
: Christian
RAYOT
Vu
la délibération
2025-04-07
relative
au
soutien
aux
clubs
sportifs
du
Sud
Territoire La
possibilité
de
pratiquer
le
sport
de
son
choix
dans
de
bonnes
conérererre-cor-tr
considération
dans
les
parcours
résidentiels.
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
1D
: 090-249000241-20260611-2026_06_13-DE
CTETTTEATE
TT
D
UET
En
matière
d'équipements,
le Sud
Territoire
peut
être
considéré
comme
convenablement
doté
même
s’il
reste
sans
aucun
doute
à
compléter
l’offre.
Le
tissu
associatif
est
également
important,
et
doit
rester
soutenu
par
l’échelon
communal.
La perception
de
l’offre
dépend
naturellement
d’un
aspect
quantitatif,
qui est aujourd’hui
assuré,
mais
aussi
d’un
aspect
qualitatif
qui
se
traduit
par
les
rangs
tenus
en
compétition,
qui
renvoie
une
image
de
dynamisme
et de
réussite
du
tissu
sportif
d’un
territoire.
À
cet
égard,
le
Sud
Territoire
est
assez
bien
pourvu,
en
particulier
avec
les
équipes
de
tennis
de
Beaucourt
et
de
Grandvillars
et
celle
de
football
de
Grandvillars.
Deux
disciplines
porteuses
de
symboliques
fortes
pourraient
être
développées,
qui
sont
le
basket
et
le judo,
sur
lesquelles
Delle
pourrait
se
positionner,
voire
d’autres.
Ces
pratiques
génèrent
naturellement
des
coûts,
au
sein
de
clubs
dont
le
recrutement
ne
s’opère
plus
dans
le cadre
communal,
mais
à
l'échelle
communautaire,
voire
au-delà.
Le
Conseil
communautaire
a
délibéré
en
2025
sur
la
mise
en
place
d’un
fonds
communautaire
permettant
de
soutenir
ces
activités
d’intérêt
supra-communal.
Des
soutiens
financiers
à différents
clubs
du
Sud
Territoire
avaient
été
actés
pour
l’année
2025,
il est
proposé
de
reconduire
ces
partenariats
sur
l’année
2026.
En
accord
avec
les Maires
des
communes
concernées,
la proposition
des
clubs
à retenir
pour
2026
est
la suivante :
Club
Nombre
de
Niveau
/ résultats
Budget
Soutien
licenciés
proposé (60
€ par
licencié)
Tennis
Club
|163
dont
50 |
Equipe
1 féminine |
Dépenses
: 46
185€
|
9780 €
Beaucourt
élèves
à
l’école |
évoluant
en
Recettes
: 49
688
€
de
tennis
National
1 (équipe
du
Sud
Territoire
|
Subvention
jouant
au
plus
communale
: 9 000
€
niveau) Terminé
3°"
de
leur
groupe
la
saison
dernière
_
Judo
Club
200
licenciés |
Engagements
et
Dépenses
: 46
488,79€
|
12
000
€
Delle
dont
plus
de
150 |
résultats
Recettes
: 61
764,48
€
jeunes
de
moins
de
18
ans
significatifs
de
plusieurs
judoka
du
club,
y compris
à l’international Effort
particulier
et important
pour
engager
le club
vers
le haut
niveau
sportif
Subvention
communale:
6210€ Publié
le
ABC
Basket
(Delle)
210
licenciés
dont
104
élèves
à
l’école
de
basket
1 équipe
senior
garçons
en
championnat interdépartemental (25/70/90)
et
1
équipe
en
championnat régional
masculin
(BFC) Objectif
de
chercher
la
montée
en
pré-
national
Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
1D
: 090-249000241-20260611-2026_05_13-DE
Dépenses
:lor
Recettes
: 83
722,75
€
VZSTTTC
Subvention
communale:
9180€
TOUTE
Football
Club
Grandvillars
507
licenciés
Equipe
A
évoluant
en
Régional
1
(niveau
pré-
national)
sur
2025/2026
(en
Régional
2 sur
saison
prochaine)
Depuis
2018,
le
Club
a été
2 fois
champion
de
Bourgogne- Franche-Comté (2017/2018
et
2019/2020),
a
effectué
4 saisons
en National
3 eta
terminé
2°"
du
classement
en
Régional
1 sur
la
saison
2023/2024
Dépenses
: 472
639
€
Recettes
: 452
922
€
Subvention
communale:
45
000
€
30
420
€
Tennis
Club
Grandvillars
274
adhérents
dont
114
élèves
à
l’école
de
tennis
L'équipe
1
masculine
évolue
en
Nationale
4
et
l’équipe
2
masculine
en
pré-
nationale
Dépenses
: 104
305,36
€
Recettes
: 103
134,29
€
Subvention
communale:
20
000
€
16
440
€
Handball
Grandvillars
220
licenciés
L’équipe
senior
1
masculine
évolue
actuellement
en
excellence régionale
et
l’équipe
senior
féminine
en pré-
nationale.
Dépenses
: 74
411
€
Recettes
: 85
686€
Subvention
communale:
16
000
€
13
200
€ Envoyé
en
préfecture
le
17/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/06/2026
Publié
le
ID
: 090-249000241-20260611-2026
05
13-DE
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
en
l’absence
de
Céline
HAMADI
et
Christian
RAYOT
qui
sont
intéressés,
décide
de :
+
de
reconduire
en
2026
le
fonds
communautaire
permettant
de
soutenir
les
activités
sportives
d’intérêt
supra-communal,
prenant
la
forme
de
Contrats
de
Partenariats
de
communication,
e
d’autoriser
le
Président
à
verser,
au
titre
de
l’année
2026,
les
montants
suivants
aux
différents
clubs
sportifs :
o
Tennis
Club
Beaucourt
: 9 780
€
o
Judo
Club
Delle
: 12
000
€
o
ABC
Basket
Delle
: 12
600
€
o
Football
Club
Grandvillars
: 30
420
€
o
Tennis
Club
Grandvillars
: 16
440
€
o
Handball
Club
Grandvillars
: 13
200
€
+
d'autoriser
le
Président
à
signer
tous
les
actes
administratifs,
juridiques
et
financiers
afférents
à
cette
opération.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | Le
Président,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont | Christian
RAYOT
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
:MERCREDI
17
JUN
20%
|
Le
Président,
Christian
RAYOT