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Procès Verbal - Affaire N°7
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affaire N°7)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA REUNION
A VILLE DE
SAINT, ANDRÉ LL N
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 JUIN 2023
DROIT DEVANT
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
DCM20230609/007
SOUTIEN DE SPORT DE HAUT NIVEAU - ATTRIBUTION
D'UNE AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS (VES) SAINT-
ANDREENS(ENNES)
Le Maire de Saint-André
certifie que le compte-rendu
de cette délibération a été
affiché à la porte praci le de
la mairie le 14 JUIN 2093
Que la convocation a été faite
le 2 juin 2023.
Le nombre de membres en
exercice étant de 45 :
Présents : 39
Représentés : 8
Absents : 2
Total des votes : 43
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin, le conseil municipal de SAINT-ANDRE s’est réuni, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Joé BEDIER, Maire de la commune.
ETAIENT PRESENTS :
MM. BEDIER Joé, PEQUIN Jean-Marc, CEVAMY Primilla, SOUPOU Alexa, POÏNY-TOPLAN Stéphanie, PAPAYA Laurent, PAYET Catherine Anne, NAZE Gilles, COUPOU Jimmye, ASSICANON Jean Thierry, VIRAPIN KICHENIN Marie Linda, GRONDIN Jimmy, GOURAMA Jean- Pierre, MAZEAU Michel, ALAMELE Maryse Brigitte, MOUTAMA RAMAYE Alain, PERRIER Charles, LARIVIERE Marie, MAILLOT Serge René, GRONDIN Migline, SOUBAYA PAJANIANDY Mickaël, BALBINE Valérie Larissa, CERVEAUX Adélaïde, PERMACAONDIN Isabelle, BENOIT Sabrina, PRAUD Elodie, PERIANIN-CARPIN Audrey, CHANE TO Marie Lise, LATCHOUMY Rosange, SINARETTY RAMARETTY Alain Bernard, VIRAPOULLE Jean-Marie, FENELON Jean Claude, PAYET BEN HAMIDA Viviane, BARBE Ludovic, RAMIN Odile
ETAIENT REPRESENTES :
MM. RAMASSAMY Laurent, CONSTANT Jean Paul, RAMIN Jean Yannick, SABABADY Marie Josette, PARVEDY Marie Josette, SAID Moussa, SOUPRAMANIEN Stéphane, SINAMA Sydney
ETAIENT ABSENTS :
MM. DIJOUX Sabrina, NAUD CARPANIN Marie-Hélène
Joé BÉDIER
SECRETAIRE DE SEANCE :
Madame Primilla CEVAMY a été désignée et a accepté de remplir cette fonction.
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT VALABLEMENT DELIBERER
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20230614-DCM20230609-007-DE
Date de télétransmission : 14/06/2023
Date de réception préfecture : 14/06/2023 DCM20230609/007 -SOUTIEN DE SPORT DE HAUT NIVEAU - ATTRIBUTION D'UNE AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS (VES) SAINT-ANDREENS(ENNES).
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
La Commune est dotée d’un dispositif d’aide aux athlètes, qui a pour objet d’apporter une aide financière aux sportifs résidant à Saint André. Ce soutien financier leur permettra de réaliser les performances à la hauteur de leur potentiel et de leurs aspirations et de mener, dans des conditions favorables, leurs projets lors de leur déplacement dans le cadre d’une compétition.
Une modification concernant le montant alloué, a été apportée par l’assemblée délibérante du 28 février 2019 fixant le montant à 200 euros, puis par celle du 18 décembre 2020 portant le montant de l’aide à 500 euros lors d’un déplacement pour une compétition sportive et jusqu’à 2 000 euros dans le cadre d’une installation hors du département dans le cadre de compétions sportives.
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20230614-DCM20230609-007-DE
Date de télétransmission : 14/06/2023
Date de réception préfecture : 14/06/2023 Il est proposé une aide financière individualisée selon le tableau suivant :
Montant en
Date de Ans Nom-Prénom : Discipline Association Compétition Lieu Date proposé par
naissance L
commission
: k Championnat de Luciano Boxe SBC Quartier : 8 et
Vilanideuil > |, 2708001 française Français France deboxe | Férpiénan | 1050033 »00 française
Stage de À : à : AU LLoret Del Du 15 au
Ulrich Martial 29/11/2006 Cyclisme VGCE préparation équipe Mer 26/02/2023 500
de France
Championnat de Le et
Chloé Marian 11/02/2006 Taekwondo TKD 974 France Lyon 500 02/04/2023
Cadets/Juniors
À Championnat de Adilson LStet
Camalôn 10/07/2006 Taekwondo TKD 974 France: Lyon 02/04/2023 500
Cadets/Juniors
Championnat de Luyhanna et
lies 28/08/2009 Taekwondo TKD 974 France Lyon 02/04/2023 500
Cadets/Juniors
KC Ste Championnat de . llet Rock Baronne 15/04/2006 Karaté ne Frco Kit Lille 12/03/2023 500
TA Sporting ;
Rues 26/09/2010 Karaté REC | AH Onate Lille 11/03/2023 500 Deljoor à France Kata Carpin
: Championnat de
Roan Viraman 25/07/2001 “ Bars ses Quartier savate boxe Bordeaux 25/03/2023 500 Française Français ,
française
: à Chapionnat de Idriss Savate Boxe Boxing Club Toulouse et Du 16 au
: /02/2006 î F J ; 5 Parcheapie à | 0 0REE Française de l'Est Re Paris 30/05/2023 ce
à Championnat de Savate Boxe Boxing Club Toulouse et Du 16 au
2 Lucas Plante 03/02/2008 Freais de L'Est France Jeunes Paris 30/05/2023 500
2023
e Championnat Madrine } Kyokushin Wroclaw 20 et /12/2004 Kyokush ï 'E karaté Moindje Lea 00 OR MAL DOG Gp | SAME lo10s/022 209
kyokushin kaï
; Championnat Liam Oune : Kyokushin Wroclaw 20 et / Kyokush Ïï *E ; Bive 22/06/2010 yokushin kaï BDC Club d DIODES RATS Poloene 21/05/2023 500
kyokushin kaiï
SOUS TOTAL 1 6 000
Montant en
euros ; Date de sel ES ee à
Nom-Prénom ) Discipline Association Compétition Lieu Date proposé par naissance La
commission
REPORT 1 6 000
: Championnat Noé Oune i Kyokushin : Wroclaw 20 et /02/2 / ï ‘E karaté Bive 15/02/2007) RORSARRT | CRE Ge) SERRES Line | 21/05/2023 +®
kyokushin Kai
Kyokushin GOAPIONAL Wroclaw 20 et à 1 / fi ? « .…. LE ON f Kayna Leroy 08/05/2012 Kyokushin Kaï BDC Club d Europe Karaté Polobne 21/05/2023 500
kyokushin kai
Camill ee se Championnat de Saint 13
Fe de 17/12/2007 Badminton PR France badminton ; il x 500 Miranville Mahatma Etienne 15/03/2023
Gandhi UNSS 2023
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20230614-DCM20230609-007-DE
Date de télétransmission : 14/06/2023
Date de réception préfecture : 14/06/2023 Association : à Championnat de ï
: : sportive lycée à Saint 13 au Irmila Imani 18/11/2005 Badminton France badminton ! 500 Mahatma Etienne 15/03/2023 ; UNSS 2023
Gandhi
: Association û
Brie sportive lycée Championnat de Saint 13 au Houssen 07/12/2006 Badminton P Ÿ France badminton $ 500
Mahatma Etienne 15/03/2023 Mounavaraly : UNSS 2023
Gandhi
Association
à : Championnat de Ê
ces 28022005 | Badminton | POUR ESS on Fa au 500 Mourron Mahatma Etienne 15/03/2023 ; UNSS 2023 Gandhi
A jati
s ue a CHAUbIONE de Saint 13 au Aloïs Guiot | 12/02/2005 Badminton | Y France badminton 500 Mahatma Etienne 15/03/2023 È UNSS 2023
Gandhi
Fe Championnat de
AT 25/02/2009 Karaté VIFES Karaté France combat Besançon 29/04/2023 500
M'Colo minimes
A Championnat de
nor 05/04/2009 Karaté VIFES Karaté France combat Besançon 29/04/2023 500
minimes
ALES Coupe de France Abdou 24/01/2012 Karaté VIFES Karaté à P ÿ Marseille 20/05/2023 500
l benjamins combat M'Colo
NAT 27/04/2011 Karaté VIFES Karats | COUPER | Saine |20/05/2023 500 Soupramanien benjamins combat
TOTAL GENERAL 11 500
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés :
Article 1 :
- Autorise le maire ou son représentant à procéder aux inscriptions budgétaires ;
Article 2 :
- Approuve l’attribution de ces aides aux athlètes référencés dans le tableau.
Conformément à la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, la présente délibération fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville dans un délai de huit jours suivant le conseil.
Pour extrait conforme
Fait à Saint-André le
Le Maire
1 4 JUN 2073
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20230614-DCM20230609-007-DE
Date de télétransmission : 14/06/2023
Date de réception préfecture : 14/06/2023