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Conseil Municipal - OJ CM 27 11 2018
Document publié le Mardi 27 novembre 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 27 11 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Économie et finances,
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Département de l’Hérault Arrondissement de Montpellier
République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 27 novembre 2018 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Rapport d’activités 2017 de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe 1) (F.COMMEINHES) Débat d’orientation budgétaire 2019 (Annexe 2) (M. ROUVIER)
Société Publique Locale du Bassin de Thau (SPL BT) : prise de participation (MROUVIER) Projet de Zone d’ Aménagement Concerté de Belvèze et Belles - Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et à l’attribution de la concession d’aménagement (Annexes 3 & 4) (J. LAFAGE)
Projet de Zone d’Aménagement Concerté de Belvèze et Belles - Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de
opération (J. LAFAGE)
Projet de Zone d'Aménagement Concerté de Belvèze et Belles - Lancement de la procédure de consultation d’aménageurs pour la création et la réalisation de la ZAC (J. LAFAGE) . Projet de Zone d’Aménagement Concerté de Pioch de Pire - Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC et à l’attribution de la concession d’aménagement (Annexes 5 & 6) (J. LAFAGE)
. Projet de Zone d’ Aménagement Concerté de Pioch de Pire - Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d’intervention, du programme et du bilan financier prévisionnel de l’opération (J. LAFAGE)
Projet de Zone d'Aménagement Concerté de Pioch de Pire - Lancement de la procédure de consultation d’aménageurs pour la création et la réalisation de la ZAC (J. LAFAGE) Acquisition parcelle BX 148 par l’Office de Tourisme de Marseillan (M. IBARS) Avis sur la consultation publique sur l’ICPE (Installation classée pour la protection de l’environnement) « Les caves Richemer » (J-F. MARY)
Intégration domaine public de la parcelle contiguë de la résidence Les Sarcelles DP 65 (J. LAFAGE)
Convention 2019 : Comité des Œuvres Sociales du personnel communal (Annexe 7) (L. FABRE) Convention 2019 : Crabe Sportif Marseillanais (Annexe 8) (L. FABRE)
Convention 2019 : Maison de la Jeunesse et de la Culture (Annexe 9) (L. FABRE) Affaires scolaires : classes de neige 2018 — 2019 (A. KELLY)
Dérogation au repos dominical 2019 (M. IBARS)
Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention — Avenue Frédéric Mistral phase 3 — Hérault Énergies (J-C. ARAGON)
Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention — Avenue Frédéric Mistral phase 4 — Hérault Énergies (J-C. ARAGON)
Modification du tableau des effectifs (M. ROUVIER)
Indemnités de conseil du comptable du trésor chargé des fonctions de receveur de la commune de
Marseillan (M. ROUVIER)
Tarif occupation temporaire d’un chalet de Noël (A. CHOUKROUN)
Décisions du Maire (M. le Maire)
Le Maire
= Il
Yves MICHEL