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Compte-Rendu - CR CM 24 11 2020
Document publié le Mardi 24 novembre 2020 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 11 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2020 À 18H00
Mardi 24 novembre 2020 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : M. ROUVIER - L. FABRE - G. REQUENA - JC. ARAGON - S. BASSI-ALLEMAND - M. IBARS - A. KELLY - L. GASC - JD. POUSSIER - C. PROUTEAU - M. PEREZ - B. DANIS - N. LECLERC - D. CUPOLI - A. CHOUKROUN - C. AZAIS - S. MARTI - S. JEAN - L. DELAITE - W. BIGNON - D. VIALAS — C. PINO - G. GUIRAUD - C. BASTIDE - D. SAUVADE
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par W. BIGNON - J. GROSSO par G. GUIRAUD
Absent : JF. MARY
Secrétaire de séance : L. GASC
Le compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2020 est adopté à l’unanimité.
1. Décision Modificative n°1 du budget annexe des ports
A LA MAJORITE
Abstention : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE -— J. GROSSO - D. SAUVADE
2: Décision Modificative n°1 du budget principal
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO -— G. GUIRAUD - C. BASTIDE — J. GROSSO - D. SAUVADE
3. Débat d’orientation budgétaire 2021
A LA MAJORITE
Contre : C. PINO — G. GUIRAUD - C. BASTIDE -— J. GROSSO - D. SAUVADE
4. Commission façade : adoption du nouveau règlement
À L’'UNANIMITE
5. Demande de subvention opération façades à la Région Occitanie
A L’'UNANIMITE
6. Subventions aux associations : compléments
A L’'UNANIMITE
7. Encadrement du droit de grève et mise en place d’un service minimum
A LA MAJORITE
Contre : D. SAUVADE
Abstention : C. BASTIDE
8. Mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation relative au risque santé
A L’UNANIMITE
9, Dérogation au repos dominical 2021
A L’UNANIMITE 10.
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Intempéries alpes maritimes
A L’UNANIMITE
Rapport d’activités 2019 de Sète Agglopôle Méditerranée
LE CONSEIL PREND ACTE.
Non-valeurs 2020, pour les créances admises en non-valeur (cpte 6541) et éteintes (6542) À L’UNANIMITE
Achat immeuble rue Vedel
À L’'UNANIMITE
Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire 2020/2021 — Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan À L’UNANIMITE
Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention — Avenue Frédéric Mistral Phase 4 — Hérault Energies
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Evènement pour les 100 ans du Théâtre Henri Maurin — demande de subventions À L’'UNANIMITE
Subvention dans le cadre du projet Biohut
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Projet d’un chantier jeunes d’implication locale (Hôtel de Ville)
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Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile
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Convention Croix Rouge Française dans le cadre d'actions de soutien aux populations sinistrées À L’'UNANIMITE
Modification du tableau des effectifs
À L’'UNANIMITE
Décisions
LE CONSEIL PREND ACTE.
Questions diverses
LE CONSEIL PREND ACTE.
La séance prend fin à 20h05.
Yves MICHEL