Procès Verbal - e42ukoszkyvp2nd

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Procès Verbal - e42ukoszkyvp2nd Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - e42ukoszkyvp2nd)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 28 septembre 2015

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 29 juin 2015

3. Questions

a. Question n°1 - 15D043 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 15DM018 du 25 juin 2015 – Location de nacelles – Attribution du marché ;  Décision 15DM019 du 6 juillet 2015 – Réfection de couverture du hangar de la Ferme Saint Jean – Attribution du marché ;

 Décision 15DM020 du 17 juillet 2015 – Sortie jeunes à Walibi – Fixation de la participation des familles ;

 Décision 15DM021 du 27 juillet 2015 – Travaux de réfection d’un chemin communal – Attribution du marché.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 15D044 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 15D045 JEUNESSE – ACM AUTOMNE 2015

Question n°4 15D046 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

Question n°5 15D047 ELABORATION D’UN AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMME

Question n°6 15D048 OPERATION DE VIABILITE HIVERNALE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

Question n°7 15D049 MOBILITE ELECTRIQUE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CUA

Question n°8 15D050 CREATION D’UN MARCHE HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR

Question n°9 15D051 CREATION D’UN MARCHE HEBDOMADAIRE DE PLEIN AIR – DROITS DE PLACE

Question n°10 15D052 CONCOURS DES MAISONS FLEURIES

Question n°11 15D053 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE »

Question n°12 15D054 DROITS D’INSCRIPTION A LA CHORALE MUNICIPALE POUR ADULTES

Question n°13 15D055 REMBOURSEMENT DES VALEURS INACTIVES DE CANTINE ET GARDERIE PERISCOLAIRE

Question n°14 15D056 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES

c. Questions diverses