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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Montferrat.
Lien du pdf (Déliberation - SMairie Mon24071210380)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Loisirs,
Arrondissement de DRAGUIGNAT
MAIRIE
DE
MONTFERRAT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 84131
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 JUILLET 2024
Date de la convocation : 02/07/2024 Affiché le 12/07/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix juillet à 18 h 30,
Le Conseil Municipal de la commune de MONTFERRAT régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle polyvalente « Jean-Paul Carletti », sous la présidence de M. Raymond GRAS, Maire ;
Présents : M. Raymond GRAS, M. Alain D’ALESSANDRI, M. Pascal SOULIÉ (arrivé au point 2 de l’ordre du jour), Mme Élodie MARIN, Mme Brigitte VELLA-DAULAUS, M. Alain BAGLIONI, M. Jean- Philippe LACASSAGNE, Mme Céline BOUKADIDA, M. Jonathan ROYER, Mme Morgane GHIZZO, M. Bernard FRANCHITTO, M. Thierry MARIN, M. Jean-Daniel LAHAINE, M. Jean-Louis CARLETTI. Absents ayant donné pouvoir : Mme Dominique MAGNIEN BONIN à M. Raymond GRAS, M. Didier FEDELI à M. Jean-Philippe LACASSAGNE, M. Kévin MESSAUSSIER à M. Pascal SOULIE, Mme Isabelle DHONDT à M. Bernard FRANCHITTO.
Absente : Mme Jocelyne URBE
Secrétaire de séance : Mme Morgane GHIZZO.
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres représentés : 4 Nombre de suffrages exprimés : 18
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Numéro Objet Résultat du vote
2024-30 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal genre 10 du 14/05/2024 Abstention : 0
Centre de loisirs — Année 2024-2025 Pour : 18 2024-31 Renouvellement de la convention de prestation Contre : 0 d'organisation et de gestion avec ODEL VAR Abstention : 0
Centre de loisirs —- Année 2024-2025 Pour : 18 2024-32 Renouvellement des conventions pour l’accueil des Contre : 0 enfants de Figanières Abstention : 0 Centre de loisirs —- Année 2024-2025 Pour : 18 2024-33 Renouvellement des conventions pour l’accueil des Contre : 0 enfants de Châteaudouble Abstention : 0
Micro-crèche Lou Rigaou — Année 2024-2025 Pour : 18 2024-34 Renouvellement de la convention de gestion avec Contre : 0 ODEL VAR Abstention : 0
2024-35 APP du rapport d’activités 2023 de la SPL gun ,
Abstention : 0
Attribution d’une subvention au 3°" Régiment Pour: 17 2024-36 d’Artillerie de Marine pour la construction d’un Contre : 0 | monument Abstention: 1
Plan de Sobriété Energétique avec la région Sud : POUPEA8 2024-37 . , . Contre : 0 Signature d’une convention Abstention : 0
TERRITOIRE D’ENERGIE 83: adhésion de Pour: 18 2024-38 compétences de la Communauté de Communes Contre : 0 Æ éditerranée Poftes des Maures Abstention : 0
far Le Maire La Secrétaire,
RayfMmbnd GRAS Morgane GHIZZO.
À NE