Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 17.06.2025
Déliberation - Liste des délibérations du 12 octobre 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 24 mai 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 24 janvier 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 21 février 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 30 mars 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 21 décembre 2023
Déliberation - Délibérations 30.08.2022
Déliberation - 18.02.2026 Liste délib
Déliberation - Liste des délibérations du 30 novembre2023
Déliberation - Liste des délibérations du 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Montferrat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 28 juin 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DL VAR
Arrondissement de DRAGUIGNAN
MAIRIE
DE
MONTFERRAT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
= CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 JUIN 2023
Date de la convocation : 20/06/2023 AFFICHÉ LE 29/06/2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit juin, à 18 h 30,
Le Conseil Municipal de la commune de MONTFERRAT régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, dans la salle polyvalente « Jean-Paul Carletti », sous la
présidence de M. Raymond GRAS, Maire ;
Présents : M. Raymond GRAS, M. Alain D’ALESSANDRI, Mme Dominique MAGNIEN BONIN, M. Pascal SOULIÉ, Mme Élodie MARIN, M. Didier FEDELI (arrivé à la délibération 2023-28), Mme Brigitte VELLA-DAULAUS, M. Alain BAGLIONI, M. Jean-Philippe LACASSAGNE, Mme Karima KHELIL (arrivée à la délibération 2023-29), Mme Morgane GHIZZO, M. Kévin MESSAUSSIER, M. Bernard FRANCHITTO, Mme Isabelle DHONDT, M. Thierry MARIN, M. Jean- Daniel LAHAINE.
Absents ayant donné pouvoir: Mme Jocelyne URBE à Mme VELLA-DAULAUS Brigitte,
M. Jonathan ROYER à M. Kévin MESSAUSSIER.
Absente : Mme BOUKADIDA Céline.
Secrétaire de séance : Mme Morgane GHIZZO.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Numéro Objet Résultat du vote
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du Pour : 15 2023-27 Contre : 3
24/05/2023 - Abstention : 0
Renouvellement de la convention de gestion de la Pour : 17
2023-28 crèche « Lou Rigaou » avec ODEL VAR - Année Contre : 0
2023/2024 Abstention : 0
Centre de Loisirs Ampus/Montferrat - Année Pour : 18
2023-29 2023/2024 — Renouvellement de la convention de Contre : 0
gestion avec ODEL VAR Abstention : 0
Centre de Loisirs Ampus/Montferrat - Année
2023/2024 — Renouvellement des conventions Pour: 18
2023-30 d’accueil des enfants de Figanières Contre 0
Convention ODEL VAR/CCAS Figanières/Cne Abstention 0
Montferrat et convention de partenariat CCAS ‘
Figanières/Cne Montferrat
Centre de Loisirs Ampus/Montferrat - Année
2023/2024 — Renouvellement de la convention Pour: 18
2023-31 d’accueil des enfants de Châteaudouble Contre : 0
ODEL VAR/Cne Châteaudouble/Cne Montferrat Abstention : 0 OPAH 2023-2028 (Opération Programmée |
d’Amélioration de l'Habitat) avec secteurs LOU 18 2023-32 ;: . , . . Contre : 0 d’intervention renforcée — Signature de la convention - Abstention : 0 avec DPVa
SYMIELEC VAR: Transfert de compétences et Pour : 18
2023-33 approbation nouveaux statut Contre : 0 PP | PS Abstention : 0
Pour: 18
2023-34 Approbation du rapport d’activité 2022 de la SPL ID83 Contre : 0
Abstention : 0
Le Maire. La Secrétaire,
Raymoyd GRAS Morgane GHIZZO