Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - N 24
Déliberation - N 25
Conseil Municipal - 26pj2
Conseil Municipal - 26
Conseil Municipal - 24PJ2
Conseil Municipal - N 11
Compte-Rendu - 24 sept 14
Procès Verbal - PV DU 24 FEVRIER 2024
Procès Verbal - pv 19 0 24
Déliberation - liste des deliberations 21 12 24
Conseil Municipal - 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
DCM_2025_06_24
REPUBLIQUE FRANCAISE
————
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
————
Mairie d’AVIGNON
————
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
————
Séance publique du : 20 DÉCEMBRE 2025
————
ETAIENT PRESENT(E)S :
Mme Cécile HELLE, M. Claude NAHOUM, M. Paul-Roger GONTARD,
Mme Zinèbe HADDAOUI, M. David FOURNIER, Mme Laurence LEFEVRE,
M. Claude TUMMINO, Mme Frédérique CORCORAL, M. Sébastien GIORGIS,
Mme Isabelle LABROT, M. Julien DE BENITO, Mme Amy MAZARI ALLEL,
M. Jean-Marc BLUY, Mme Nathalie GAILLARDET, M. Eric DESHAYES,
Mme Isabelle PORTEFAIX, M. Kader BELHADJ, Mme Martine CLAVEL,
M. Marc SIMELIERE, Mme Anne GAGNIARD, M. Joël PEYRE, Mme Lilou QUENNESSON,
Mme Joanne TEXTORIS, Mme Marie-Anne BERTRAND, M. Arnaud PETITBOULANGER,
Mme Sylvie MAZZITELLI, M. Christian ROCCI, Mme Laurence ABEL RODET,
M. Bernard AUTHEMAN, Mme Kamila BOUHASSANE, Mme Anne-Sophie RIGAULT,
M. Paul RUAT, M. Arnaud RENOUARD, Mme Murielle MAGDELEINE,
M. Jean-Pierre CERVANTES, Mme Annie ROSENBLATT, M. Mouloud REZOUALI,
M. Michel BISSIERE, Mme Florence ROCHELEMAGNE
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Laure MINSSEN par M. Joël PEYRE
M. Fabrice TOCABENS par M. David FOURNIER
Mme Anne-Catherine LEPAGE par M. Julien DE BENITO
M. Cyril BEYNET par Mme Lilou QUENNESSON
M. Bernard HOKMAYAN par Mme Amy MAZARI ALLEL
Mme Françoise LICHIERE par Mme Zinèbe HADDAOUI
M. Thierry VALLEJOS par Mme Marie-Anne BERTRAND
Mme Annick WALDER par M. Claude NAHOUM
M. Stéphane PRZYBYSZEWSKI par Mme Murielle MAGDELEINE
Mme Carole MONTAGNAC par M. Arnaud RENOUARD
Mme Christine LAGRANGE par Mme Anne GAGNIARD
ETAIENT ABSENT(E)S :
Mme Ghislaine PERSIA
Mme Martine BAREL
Mme Catherine GAY
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
2
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AVIGNON Ville d'exception
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
3
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DÉCEMBRE 2025
24
SPORTS : Avenants aux conventions triennales d’objectifs liant la Ville aux
clubs sportifs - Versement du premier acompte de la subvention 2026 aux clubs
conventionnés.
Mme HADDAOUI
Mes chères Collègues, mes chers Collègues,
Par délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2024, des conventions d’objectifs
triennales (2025-2026-2027) entre les clubs sportifs percevant plus de 10 000 € de
subvention et la Ville ont été établies. Ces conventions définissent les relations entre la
municipalité et les associations en précisant les objectifs du partenariat sur la période
considérée.
L’accompagnement de la Ville se traduit selon 2 axes de soutien :
• d’une part, une subvention socle à hauteur de 70% de la subvention annuelle, destinée
à la pratique et aux activités traditionnelles des clubs sportifs,
• d’autre part, un second volet de 30% consacré à valoriser l’implication de nos
associations sportives dans la vie et l’animation de la Cité à travers, notamment, des
enjeux de citoyenneté.
Les actions soutenues dans le cadre de la part variable de la subvention sont définies chaque
année par les clubs sportifs, en concertation avec la Ville, selon un ou plusieurs objectifs
généraux de notre politique sportive déclinés ci-après :
• Intégration du sport santé bien être aux projets associatifs et proposition d’une offre
d’activités à destination du public seniors,
• Développement de projets d’animations sportives, sociales et citoyennes, en direction
des quartiers populaires,
• Promotion par des actions spécifiques, des fonctions sociales et éducatives du sport,
• Participation aux actions initiées par la Ville : implication dans le dispositif des activités
périscolaires,
• Accessibilité de la pratique sportive aux personnes porteuses de handicap,
• Développement et encouragement à la pratique féminine.
La grande majorité de nos associations sportives s’impliquant de manière exemplaire dans
la vie de la Cité, il nous est apparu important de valoriser et donner une visibilité à ce travail
quotidien, réalisé par les équipes et dirigeants des clubs sportifs avignonnais.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
4
Dans cette continuité, il est proposé d’intégrer le club Avignon Le Pontet Triathlon (APT) au
dispositif des conventions d’objectifs triennales.
Ce club, particulièrement investi dans le développement et la promotion de la pratique
sportive sur le territoire avignonnais, se distingue par son dynamisme, la qualité de son
encadrement et son engagement constant en faveur du sport pour tous.
Par ses actions de formation, son implication dans la vie associative locale et sa participation
active aux événements sportifs de la Ville, l’APT contribue pleinement au rayonnement du
sport avignonnais et à la diffusion des valeurs de dépassement de soi, de solidarité et de
citoyenneté que nous portons collectivement.
Il apparaît donc légitime et cohérent de reconnaître cet investissement exemplaire par
la signature d’une convention d’objectifs avec la ville d’Avignon, dans le même esprit de
partenariat et d’accompagnement que celui engagé avec les autres clubs conventionnés.
Afin d’accompagner au mieux ces acteurs de notre tissu associatif sportif, tout en tenant
compte des réalités budgétaires d’une saison sportive et des besoins en trésorerie, il est
proposé d’adopter le principe d’un versement du premier acompte de la subvention 2026,
correspondant à 50% de la subvention de fonctionnement l’année N-1, selon le récapitulatif
suivant :
NOM DU CLUB SUBVENTION 2025 (€) MONTANT DU 1ER
ACOMPTE 2026 (€)
ACA
AVENIR CLUB
AVIGNONNAIS
71 500 € 36 500 €
AEA
ASSOCIATION
ESCRIME
AVIGNONNAISE
53 000 € 26 500 €
ANT
ANNEXE NOIR THIERS 53 800 € 26 900 €
ASBB
AVIGNON SPORT
BARBIERE BASKET
42 500 € 21 250 €
AVB
AVIGNON VOLLEY BALL 260 000 € 130 000 €
AHL
AVIGNON HOCKEY
LOISIRS
34 900 € 17 900 €
AHB
AVIGNON HANDBALL 65 750 € 32 875 €
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
5
APR
AVIGNON LE PONTET
RUGBY
80 000 € 45 000 €
APT
AVIGNON LE PONTET
TRIATHLON
4 000 € 4 500 €
BSL
BUDO SPORTS LOISIRS 9 000 € 4 500 €
CASL
CLUB AVIGNON
SPORTS LOISIRS
49 000 € 24 500 €
CAPA 84
CLUB AVIGNONNAIS
PATINAGE ARTISTIQUE
84
70 000 € 35 000 €
CASA
CLUB ATHLETIC SPORT
AVIGNONNAIS
25 300 € 12 650 €
CFCA
CHEMINOT FOOTBALL
CLUB AVIGNON
38 000 € 19 000 €
CNA
CERCLE NAGEURS
AVIGNON
98 200 € 53 100 €
CSAMA
CLUB SPORTIF
AVIGNON MONTFAVET
ATHLETISME
6 000 € 3 000 €
EGGA
ENTENTE GYMNIQUE
GRAND AVIGNON
48 700 € 24 350 €
FCA
FOOTBALL CLUB
AVIGNON
39 000 € 20 000 €
HCA
HOCKEY CLUB
AVIGNONNAIS
155 000 € 72 400 €
JCKA
JEUNES CANOE KAYAK
AVIGNONNAIS
13 000 € 6 500 €
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
6
MBC
MONTFAVET BASKET
CLUB
20 400 € 10 200 €
SNA
SOCIETE NAUTIQUE
AVIGNON
43 000 € 21 500 €
SOA XIII
SPORTING OLYMPIQUE
AVIGNON XIII
230 000 € 115 000 €
SCM
SPORTING CLUB
MONTFAVET
49 000 € 24 500 €
TPA
TENNIS PARK AVIGNON 16 000 € 8 000 €
USA
UNION SPORTIVE
AVIGNONNAISE
44 000 € 22 000 €
USAP BASKET
UNION SPORTIVE
AVIGNON PONTET
BASKET
200 000 € 100 000 €
TOTAL 1 819 050 € 917 625 €
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L. 2121-29,
Vu les projets d’avenants,
Vu le projet de convention triennale d’objectifs .
Considérant l’avis favorable de la ou des :
Commission Ville éducative, culturelle, solidaire, sportive et fraternelle
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE les termes des avenants aux conventions triennales d’objectifs et de la
convention triennale d’objectifs avec l’association Le Pontet Triathlon ;
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025 LE 22/12/2025
: 08/01/2026
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
7
- DECIDE le versement des premiers acomptes de la subvention 2026, aux clubs sportifs
conventionnés, pour un montant global de : 917 625 € ;
- IMPUTE la dépense sur le chapitre 65, compte 65748 ;
- AUTORISE Madame le Maire ou l’Elu(e) délégué(e) à signer toutes pièces à intervenir.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Mme Laure MINSSEN, M. David FOURNIER ne prennent pas part au vote.
Le Maire
Mme Cécile HELLE
Le Secrétaire de Séance
Mme Marie-Anne BERTRAND
PARVENU A LA PREFECTURE LE 22/12/2025
ACTE PUBLIE LE 08/01/2026
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20251220-lmc1X0100021707-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025