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Convocation - convocation CM 20 octobre 2023 1
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune d'Arces.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 20 octobre 2023 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
J\ ARCES sur
ajolo éronoe DZ ENTRE TERRE & M
Arces sur Gironde, le 12 Octobre 2023
MAIRIE
D’ARCES SUR GIRONDE
1, Côte de La Volette À
17120 ARCES SUR GIRONDE Mesdames et Messieurs les Élus Tél 05 46 90 71 06 de la commune d’ARCES SUR GIRONDE
Mel : mairie@commune-arces-sur-gironde.fr
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Vendredi 20 Octobre 2023
à 18 heures 30
- Finances locales : convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique - Décision modificative n°4-virements de crédits pour règlement de subventions, pour l’acquisition d’un logiciel de gestion du cimetière et pour l’achat d’un échafaudage
-__ Renouvellement du contrat de maintenance des cloches de l’Église et vérification de la protection contre
la foudre
- Cession d’une parcelle de terrain au lieu-dit « Les Praveaux »
- _ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable- année 2022- d'EAU17 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement- exercice 2022- de la Communauté d’Agglomération « Royan Atlantique »
-__ Rapport d’activités 2022 de la Communauté d'Agglomération « Royan Atlantique » - Prestation d’action sociale pour le personnel communal : attribution de cartes cadeaux - Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération la meilleure et la plus amicale.
Le Mdire,
À
Mesdames et Messieurs ROUIL Chantal, PUYFAUCHER Jacques, FOUILLEN Alain, ANGIBAUD Bernadette, BOUREAU Isabelle, CARPIER Laëtitia, CLAVERIE Sandrine, GABILLON Jérôme, LEROY Bruno, RAIMOND Marikia, ROCHE Chantale, SEGUINAUD Jean-Christophe.