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Ordre du Jour - 2025 04 03 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 04 03 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 3 avril 2025 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie à Vendôme
ORDRE DU JOUR
SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Procès-verbal de la séance du jeudi 6 février 2025 - Approbation
3 Communication des décisions du maire
ANIMATION DE LA VILLE
4 Convention cadre avec Jean-Pierre Schneider pour l'organisation d'une exposition et la mise à disposition du Manège Rochambeau
FONCIER
5 Vente d'un terrain situé 25 Cité des Capucins
6 Cession d'une partie de la rue de Huchepie à la communauté d'agglomération Territoires vendômois
GRANDS PROJETS
7 Commission d'indemnisation pour les entreprises affectées par les travaux du faubourg Chartrain - Convention avec Initiative Loir-et-Cher (ILC) pour l'instruction des demandes
8 Habitat – Pacte territorial France Rénov' - Dispositif d'aides à la rénovation de l'habitat 2025-2028
PATRIMOINE
9 Association Amicale des anciens et anciennes élèves du Lycée Ronsard et du collège du Bellay de Vendôme - Don d'une partie de solde des comptes suite à dissolution
PATRIMOINE SCOLAIRE
10 Réinventer nos cours d'écoles - Organisation de résidences de concepteurs en partenariat avec le CAUE du Loir-et-Cher en 2025
POLICE MUNICIPALE
11 Convention de partenariat avec la société protectrice des animaux (SPA) pour la stérilisation des populations félines errantes - Année 2025
SPORT
12 Subventions de fonctionnement aux associations de l'USV – Solde de la subvention 20252
VIE SCOLAIRE
13 Ecole privée sous contrat d'association – Convention pour la mise en œuvre de la participation communale aux dépenses de l'école privée Notre-Dame de Vendôme
14 Répartition des charges de fonctionnement des écoles accueillant des élèves résidant dans d'autres communes - Année scolaire 2022-2023
15 Programme de réussite éducative (PRE) des Rottes – Avenant à la convention de partenariat avec l'association Coup de Pouce – Mise en place d'un club langage
16 Renouvellement de la convention financière avec le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de Marcilly-en-Beauce, Villerable, Villiersfaux relative au tarif appliqué aux familles du SIVOS pour le périscolaire du mercredi
17 Activités périscolaires – Convention d'habilitation informatique "structures" concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Loir-et-Cher de données relatives aux accueils périscolaires de la commune
18 Activités périscolaires – Convention de partenariat avec le Centre hospitalier de Vendôme - Montoire – Projet d'échanges intergénérationnels
19 Attribution de participation financière pour l'organisation de la sortie scolaire avec nuitées de l'école élémentaire la Cormegeaie
Fait à Vendôme, le 27 mars 2025
Laurent BRILLARD
Maire de Vendôme
Les séances du conseil municipal sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).