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Ordre du Jour - 2024 11 14 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendôme.
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Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 14 novembre 2024 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie
à Vendôme
ORDRE DU JOUR
SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Procès-verbal de la séance du jeudi 26 septembre 2024 - Approbation
3 Communication des décisions du maire
COHESION SOCIALE
4 Centre social de Vendôme - Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Signature de la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2024-2027 avec la Caisse d'allocations familiales de Loir-et-Cher
COMMANDE PUBLIQUE
5 / MOBILITES :Concession de service pour la fourniture, l'installation, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public des communes de Vendôme, Naveil, Saint-Ouen, Areines, Meslay, Lunay et Montoire-sur-le-Loir 6 / AFFAIRES ADMINISTRATIVES : Compétence funéraire - Crématorium – Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
FONCIER
7 Echange de parcelles lieu-dit La Sable, 47 rue du Roi Henri
GRANDS PROJETS
8 Réaménagement du faubourg Chartrain – Modification des conventions avec GRDF pour les tranches 3 et 4
9 Approbation du montant définitif des travaux d'effacement pour l'opération siphons faubourg Chartrain et accord pour le lancement de la phase d'exécution de l'opération d'effacement des réseaux BT/TEL rue du Saint-Cœur
10 Accord pour le lancement de la phase d'exécution de l'opération d'effacement des réseaux BT/TEL avenue Georges Guimond et rue du Gripperay
SPORT
11 Contrats d'objectifs Projets 2024/2025
12 Contrats d'objectifs haut niveau 2024/2025 et 2025/2026 USV Rugby
13 Meilleurs résultats USV 2023/2024 - Subventions
STRATEGIE FINANCIERE
14 Budget principal - Décision modificative n° 2-2024
15 Budget principal – Rapport d'orientations budgétaires (ROB) - Année 2025
16 Budget principal – Actualisation des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiement (CP) 17 Budget principal – Admissions en non-valeur et pertes sur créances éteintes 2
TARIFS
18 / COHESION SOCIALE : Centre social de Vendôme - Création d'une tarification pour la mise à disposition de la grande salle du Centre social
19 / RESTAURATION : Définition des tarifs de facturation de la cuisine centrale pour les prestations réalisées en dehors de la convention de mutualisation
RESTAURATION
20 Convention de fourniture de repas au service de commissariat des armées
URBANISME
21 Dénomination de voies suite à la publication de la Base adresse locale - corrections orthographiques
VIE ASSOCIATIVE
22 Convention triennale de partenariat entre la ville de Vendôme et le Comité d'entente des associations d'anciens combattants
VIE SCOLAIRE
23 Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement relative à l'accueil de loisirs sans hébergement périscolaire avec la caisse d'allocations familiales de Loir-et-Cher – Année 2024-2027
24 Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEdT) et autorisation de signature de la convention relative à la mise en place du PEdT labellisé plan mercredi et de la charte qualité
Fait à Vendôme, le 7 novembre 2024
Laurent BRILLARD
Maire de Vendôme
Les séances du conseil municipal sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).