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Déliberation - Liste des délibérations 2025 05 15
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 2025 05 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 mai 2025
Référence CM/LD/PH/NA-2025-05-15 Nombre de pages : 2
Afférents au
Conseil Municipal 29
En exercice
29
Date de convocation
9 mai 2025
Date de publication
16 mai 2025
Présents : Jean-Luc Tronco, Françoise Doisy, Marie-Claire Loose, Marie-Christine Roques, Marc-Olivier Ben Saci, Véro- nique Roux, Christian Correa, Michel Gourret, Angela Banuta, Vincent Didier (à partir de 18h51), Carole Ejenguele (à par- tir de 19h02), Denis Paillard, Dominique Mc Cook, Yacin Lala, Laurence Large, Jean-Michel Garcia, Hélène Pierson (à partir de 19h12), Stéphane Lelièvre.
Absents avec pouvoir : Djemel Ben Saci à Marc-Olivier Ben Saci, Robert Benazet à Françoise Doisy, Guy Desbonnet à Denis Paillard, Sébastien Massa à Véronique Roux, Jean Villin à Christian Correa, Sylvie Roux à Marie-Christine Roques, Carole Ejenguele à Angela Banuta (jusqu’à 19h02), Cynthia Aymerich à Marie- Claire Loose, Lucas Maurici à Jean-Luc Tronco, Olivier Delmas à Yacin Lala, Sandrine Agut Bosc à Jean-Mi - chel Garcia, Corinne Maurici à Michel Gourret.
Absents : Vincent Didier (jusqu’à 18h51), Hélène Pierson (jusqu’à 19h12). Secrétaire de séance : Jean-Michel Garcia.
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025
Approuvé
FINANCES – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2025-31 examinée le 15/05/2025 – École de musique – Renouvellement de la Convention de groupement de commandes concernant la passation d’un marché public relatif à la gestion de l’École Intercom- munale de Musique d’Auzielle, Escalquens et Labège
Approuvée
Délibération n°2025-32 examinée le 15/05/2025 – École de musique – Demande de subvention de fonctionne- ment pour l’année 2024/2025 auprès du Conseil départemental 31
Approuvée
Délibération n°2025-33 examinée le 15/05/2025 – Refacturation de charges 2023 au CCAS
Approuvée
Délibération n°2025-34 examinée le 15/05/2025 – Revalorisation annuelle des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Approuvée
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2025-35 examinée le 15/05/2025 – Avancements de grades – Création de poste
Approuvée
Délibération n°2025-36 examinée le 15/05/2025 – Suppression d’un emploi permanent
Approuvée
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr 1/2 MÉDIATHÈQUE – Rapporteur : Marie-Claire LOOSE
Délibération n°2025-37 examinée le 15/05/2025 – Signature d’une convention d’objectifs avec la Média- thèque départementale
Approuvée
Délibération n°2025-38 examinée le 15/05/2025 – Convention de partenariat Ville d’Escalquens et Sicoval pour l’accueil des structures petite enfance et jeunesse à la médiathèque
Approuvée
ÉDUCATION – Rapporteur : Véronique ROUX
Délibération n°2025-39 examinée le 15/05/2025 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire – Classe de découverte Équitation / Cirque
Approuvée
SÉCURITÉ – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO
Délibération n°2025-40 examinée le 15/05/2025 – Projet vidéoprotection Escalquens
Approuvée
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