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Déliberation - 202020 Désignation des délégués
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202020 Désignation des délégués)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
[ÈN c-
R©
C
NN c
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉPARTEMENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
“Nombre
de
conseillers
|
je
en
exercice
11
|
—
,
|
De
la
commune
BARBAZAN
|
|+
absents
0
|
Séance
du
23
mai
2020
à
18
heures
00
Res
0
|
“Date
de
convocation
|
.
….
nr
.
|
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
18
mai
2020
.
|
:
:
en
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date
d'affichage
:
|
Sous
ja
présidence
de
:
l
Objet
.
Mme
STRADERE
Michele
BESIGNATION DELEGUES COMMUNAUTAIRES.
|
Étaient
présents
:
_Mmes
ARIES
Fabienne,
VEYRIES
Nadine,
WINTERSTEIN
Martine,
|
-
BOLEA
Maryse.
:
"|
Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
BALLARIN
Jacques,
|
MADET
Michel,
SALES
André,
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
VEYRIES
Nadine
l
Madame
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
|
représentant
de
la
commune
qui
siégera
au
sein
de
la
Communauté
de
|
Communes
Pyrénées
Haut-Garonnaises.
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
à
l'unanimité
:
-
Madame
STRADERE
Michèle,
titulaire
- Monsieur
MAURETTE
Bernard,
suppléant.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
Signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
De
SAINT-
GAUDENS
le
27
mai
2020.
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le
27
mai
2020
Le
Maire
/
nan mens
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