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Déliberation - Liste deliberations seance du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sancerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations seance du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
Date de la convocation
16/03/2026
Date d'affichage
16/03/2026
Date de publication
23/03/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents :15
Votants :15
Secrétaire de séance
Mme Sophie TRETTEL
Acte déposé à là
|
Préfecture du Chei,
le
23 18 A
Liste récapitulative
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 20 mars 2026
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-huit heures trente, le Conseil
municipal, légalement convoqué s'est réuni à la Mairie, en séance
publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Carine VERON, Benoît ROUMET, Emmanuelle
MILET, Amaury COUET, Sylvie BRICAUD, Stephane MARCHAND, Valérie
COTAT, Sylvain CHERRIER, Nadège EVEN, Jean-Marc COLAS, Claire
TOURNADRE, Quentin SAUDEMON, Sophie TRETTEL et Jean-François
VENAILLE.
Absents excusés : -
Absents : -
Décision
1 2026-10 Fixation du nombre d’Adjoints Approuvée Date de la convocation
16/03/2026
Date d’affichage
16/03/2026
Date de publication
23/03/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents :14
Votants “15
Secrétaire de séance
Mme Sophie TRETTEL
1 2026-11
2 2026-12
3 2026-13
4 2026-14
5 2026-15
6 2026-16
7 2026-17
8 2026-18
9 2026-19
10 2026-20
11 2026-21
12 2026-22
REÇU LE
2 3 MARS Zoe
Liste récapitulative
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars, à dix-huit heures trente, le Conseil
municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance
publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Carine VERON, Benoît ROUMET, Emmanuelle
MILET, Amaury COUET, Sylvie BRICAUD, Stephane MARCHAND, Valérie
COTAT, Sylvain CHERRIER, Nadège EVEN, Jean-Marc COLAS, Claire
TOURNADRE, Quentin SAUDEMON et Sophie TRETTEL.
Absents excusés: ayant donné pouvoir écrit, conformément à l’article
L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales: Jean-François
VENAILLE donne pouvoirà Emmannuelle MILET.
Absents : -
Délégation du Conseil municipal au Maire Approuvée
Création de postes de Conseiller municipal délégué Approuvée
A du Maire, des Adjoints et des Conseiller municipaux Approuvée
Nomination des délégués et représentants : fixation des modalités de Approuvée
vote
Installation des membres aux diverses commissions municipales Approuvée
Composition de la Commission Communale des Impôts Directs Approuvée
Composition de la Commission d’Appel d'Offres Approuvée
Désignation des délégués au Syndicat intercommunal
d'aménagement hydraulique et de maitrise de l'érosion des sols Approuvée agricoles dans le sancerrois
Désignation des délégués au Syndicat intercommunal de transports Approuvée
scolaires Sancerre - Léré
Désignation des délégués au SIVOM AEPA de Sancerre / St-Satur Approuvée
Désignation des délégués au SIVOM Loire et Canal Approuvée
Désignation des délégués au SMICTREM Approuvée 13 2026-23 Désignation des délégués au Syndicat Mixte Pays Sancerre Sologne Approuvée
Désignation des délégués à P Association Régionale d'Etude et de
14; 2026-24 :. Latte contre les Fléaux ‘ Approuvée . IL ue mrredie ……Atmosphériqu du Centre-L ire in une ere 15 Désignation des délégués à l'Association Régionale d'Etude et de ._ Approuvée _. 2 Lutte contre les Fléaux Atm: hériques du Centre-Loire. _
16 Approuvée
17
18 > 6-28 Désignation des ee qe àl'agence ( Cher ingénierie des Arpruvée | Territoires (CIT) -
‘He l'Hôpitäl de Coëne
Î ésignation àdes représ
Désignation des représentants àà la Corapondiné Pétieeet 1 : sécurité routière ::: :