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Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune de Sancerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 16 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Liste récapitulative
des délibérations du Conseil municipal
Séance du 16 janvier 2026
Date de la convocation
09/01/2026
Date d’affichage
09/01/2026
Date de publication
19/01/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 14
Présents : 9
Votants : 14
Secrétaire de séance
Mme Christine VIART
L’an deux mile vingt-six, le seize janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Laurent PABIOT, Maire.
Présents : Mmes et MM. Thierry VILNAT, Valérie COTAT, Adjoints, Elisabeth BONNET, Stéphane MARCHAND, Jean-Marc COLAS, Christine VIART, Sylvie BRICAUD et Olivier GABET.
Absents excusés : ayant donné pouvoir écrit, conformément à l’Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales : Amaury COUET donne pouvoir à Stéphane MARCHAND, Carine VERON donne pouvoir à Jean-Marc COLAS, Olivier CROUZET donne pouvoir à Sylvie BRICAUD, Anne-Laure JOUMAS donne pouvoir à Valérie COTAT et Jacques MILET donne pouvoir à Laurent PABIOT.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2025
N° Ordre N° délibération Objet de la délibération Décision
1 2026-01 Convention SBPA Approuvée
2 2026-02 Convention 30 millions d’amis Approuvée
3 2026-03 Refacturation de frais vétérinaires Approuvée
4 2026-04 Quart des crédits ouverts Approuvée
5 2026-05 Concessions des cimetières Approuvée
6 2026-06 Ouverture d’un compte à terme Approuvée
7 2026-07 Projet d’extension du parc éolien dans la Nièvre Approuvée