Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 032 28 MAI DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L
Déliberation - 2026 026 23 AVRIL DESIGNATION DU CORRESPONDANT FOR
Déliberation - 2026 025 23 AVRIL DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEF
Déliberation - 2023 023 05 OCTOBRE ADHESION GROUPEMENT DE COMMAND
Déliberation - 1778 2026 45 representants pour cceber
Déliberation - 2025 032 18 DECEMBRE RAPPORT DACTIVITE CCEBER 2024
Déliberation - 2024 007 28 FEVRIER RAPPORT DACTIVITE CCEBER 2022
Déliberation - 2026 017 21 MARS DESIGNATION DES COMMISSIONS COMMU
Conseil Municipal - DEL 2026 023 DESIGNATIONS DIV REPRESENTANTS
Déliberation - 2019 004 24 JANVIER ELECTION DU REPRESENTANT AU SE
Déliberation - 2026 023 23 Avril Designation DES Representants AUX Commissions Intecommunales Cceber
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 03h24 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 023 23 Avril Designation DES Representants AUX Commissions Intecommunales Cceber)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 05/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/05/2026
Publié
le
ID
: 038-213803240-20260423-2026
023-DE
Département de
l'Isère
2026/6023
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PRIMARETTE
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
23
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Primarette,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
MERCIER,
Maire. Nombre
de
conseillers
: 15
Nombre
de
présents
: 15
Etaient
présents
:
MERCIER
Serge,
FAVRE-PETIT-MERMET
Patricia,
ROSTAING
Jean-
Pierre,
MONIN
Florence,
CICORELLA
Sébastien,
SIBUE
Jean-Louis,
SEMBEL
Frédéric,
PEREZ
Murielle,
GUERRERO
Elisabeth,
GUILLOT
Carole,
GOUBET
Lionel,
COICAUD
Maude,
FANJAT
Pierre,
METAY
Cédric,
FRANÇOIS
Héloïse,
Date
de
la
convocation
: 15
avril
2026
Secrétaire
de
séance
: FAVRE-PETIT-MERMET
Patricia
Objet
de
la
délibération
: Désignation
des
représentants
aux
commissions
intercommunales
(CCEBER)
Monsieur
le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
des
conseillers
municipaux
qui
représenteront
la
commune
au
sein
de
la
communauté
de
communes
Entre
Bièvre
Et
Rhône.
Sont
élus
:
Commissions
thématiques
EBER
Titulaires
Suppléants
Economie
Maude
COICAUD
Cédric
METAY
Agriculture
- forêts
Lionel
GOUBET
Patricia
FAVRE-PETIT-MERMET
Patrimoine
— Tourisme
Elisabeth
GUERRERO
Jean-Pierre
ROSTAING
Aménagement
territoire
Sébastien
CICORELLA
Jean-Louis
SIBUE
Mobilité
voirie
Pierre
FANJAT
Sébastien
CICORELLA
Enfance
jeunesse
Florence
MONIN
Héloïse
FRANÇOIS
Politique
ville — délinquance
- santé
Carole
GUILLOT
Frédéric
SEMBEL
Environnement
Patricia
FAVRE-PETIT-MERMET
Florence
MONIN
Cycle
de
l’eau
Frédéric
SEMBEL
Jean-Pierre
ROSTAING
Emploi
insertion
Héloïse
FRANÇOIS
Murielle
PEREZ
Finances
Maude
COICAUD
Patricia
FAVRE-PETIT-MERMET
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
la présente
délibération
transmise
en
Sous-Rréfecture
j
Ainsi
fait
et délibéré
ce jour,
le 23
avril
2026
Le
Maire,
Serge
MERCIER