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Déliberation - cwerhyzfe85nov5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - cwerhyzfe85nov5)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt cinq, le vingt six mai, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX.
Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Emilie MALLERET- REBOURSIERE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS.
Étaient absents excusés : Mme Marion BERGOGNON, M. Quentin PICQUENOT, Mme Katy BOURLAUD, Mme Carine BRAQUE.
Étaient absents non excusés : -
Procurations : Mme Marion BERGOGNON en faveur de M. Julien JEANNOT, Mme Katy BOURLAUD en faveur de M. Francky CHATIGNOUX, Mme Carine BRAQUE en faveur de Mme Céline VILLARD.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 11
Secrétaire : M. Gilles RICARD.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-051 : SUBVENTIONS ANNUELLES aux associations
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-052 : DOMAINE PUBLIC - Mise en place de l’enquête publique dans le cadre de la vente d’une partie de chemin communal au village de Lisle
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-053 : DOMAINE PUBLIC - Mise en place de l’enquête publique dans le cadre de la vente d’une partie d’un terrain communal au village de Lisle.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-054 : CIMETIERE- Demande d’achat de la concession de cimetière C 120 ( concession qui fait partie des concessions en reprise ).
Monsieur RICARD fait part au conseil de la demande de Mme PENNETEAU Renée qui souhaite acquerir la concession DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-055 : MANIFESTATION- Validation de la proposition concernant le spectacle pyrotechnique de la fête de la Saint Roch
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-056 : Convention de mise à disposition -terrain communal Ages et vie