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Déliberation - Delibs.20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delibs.20.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Budget,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-trois, le vingt décembre,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2023
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. TORRES Daniel, Mme HOURDEBAIGT
Dominique, M. CHARREYRE Didier, Mme JOLLY-MICHEAU Corinne, Mme DUPERRIN Sandrine, M. BENOIT
Jérôme, M. DARJOUR Bruno, Mme PETIT Danielle.
Absents Excusés : M. LORTEAU Christophe, Mme ALARIC Valérie, M BROUILLARD Tony, M. BOUCHERIE
Frédéric.
Secrétaire de Séance : M. MAURIN Pierre.
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 29 Novembre 2023
❖ Délibérations :
• N° 78 : Autorisation de dépenses de fonctionnement et d’investissement avant le vote du
budget (Commune),
• N° 79 : Autorisation de dépenses de fonctionnement et d’investissement avant le vote du
budget (Assainissement),
• N° 80 : Attribution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire,
• N° 81 : Bordeaux termites – Contrat de lutte anti-termites,
• N° 82 : Adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG33),
• N° 83 : Contrats d’assurance de la commune d’Eyrans – Autorisation du Maire à signer les marchés,
• N° 84 : DSIL 2024 (Dotation de soutien à l’investissement local) – Travaux de mise en conformité incendie de l’Ecole,
• N°85 : Achat de papier en nombre.