Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV.22.09.2023
Déliberation - Delibs.20.12.2023
Déliberation - Delibs.29.11.2023
Déliberation - Delib.10.05.2023
Déliberation - Delib.12.04.2023
Compte-Rendu - CR 2016 010 19 octobre 2016
Déliberation - Delibs.25.10.2023
Déliberation - Delibs.24.04.2024
Déliberation - Delibs.04.04.2024
Déliberation - Liste deliberation 191022
Déliberation - Delib.22.09.2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune d'Eyrans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib.22.09.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune d’EYRANS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE D’EYRANS
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux septembre,
Le Conseil Municipal de la Commune d’EYRANS dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la Présidence de M. BAILAN.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 septembre 2023
Présents :
M. BAILAN Bernard, M. MAURIN Pierre, M. ROUSSET Philippe, M. LORTEAU Christophe, M. TORRES Daniel,
Mme HOURDEBAIGT Dominique, Mme DUPERRIN Sandrine, M. BENOIT Jérôme, M. DARJOUR Bruno, Mme
PETIT Danielle.
Absents Excusés :
Mme ALARIC Valérie, M. CHARREYRE Didier, M BROUILLARD Tony, Mme JOLLY-MICHEAU Corinne, M.
BOUCHERIE Frédéric.
Secrétaire de Séance : M. ROUSSET Philippe.
❖ Adoption à l’unanimité du compte-rendu de la séance du 21 juin 2023
❖ Délibérations :
• N° 53 : Ouverture d’une ligne de trésorerie,
• N° 54 : Soliha - Contribution 2023,
• N° 55 : Désignation d’un référent déontologue élu local,
• N° 56 : Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de l’Estuaire,
• N° 57 : Adhésion au groupement de commandes entre la CCE et le CIAS pour le renouvellement des contrats d’assurances,
• N° 58 : Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Estuaire Transfert et gestion en pleine propriété de la zone d’activité La Borderie,
• N° 59 : Tarif des tickets de cantine rentrée 2023/2024,
• N° 60 : Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable du service public – exercice 2022,
• N° 61 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – exercice 2022,
• N° 62 : Complément – Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (F.D.A.E.C.),
• N° 63 : Avenant de transfert : convention d’entretien éclairage public – Ineo Réseaux Nouvelle Aquitaine
• N° 64 : Dissolution de l’association de « l’Amicale des fêtes d’Eyrans et des villages voisins ».