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Déliberation - g%3D%3D
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - g%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Outre-mer,
le 81/05/2022
59001 76-20220519-DE22068-DE
rmentières” La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 19 mai 2022
Convocation du : 13 mai 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 27
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le dix neuf à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK,, Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Catherine DE PARIS, Hugues QUESTE,. Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Dominique BAILLEUL, Rut LERNER-BERTRAND, Véronique NAEËYE, Carole CASIER, Philippe CATTOIRE, Pierre VANNESTE, Sylvie DELANNOY- CUISINIER, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Thomas BLACTOT, Jean-Jacques DERUYTER, Hans LANDLER, Caroline BAURANCE, Michel PLOUY, Catherine HALOS, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Laurent DERONNE, Martine COBBAERT, Sophie TANGHE, Cristiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Ibtissam MARZAK- AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Philémon BRUNET, ont délégué respectivement pour les représenter Jean-Louis MERTEN, Jean-Michel MONPAYS, Catherine DE PARIS, Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Martne DUBREU, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, conformément à l’article L. 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Thomas BLACTOT 1 : 069-215900176-20220619-DÉ22068-DE
DE22.065
FINANCES
ARCHIVES - RESTAURATION DE DOCUMENTS
DEMANDE DE SUBVENTION
Autorisation - Approbation
CRD
Les Archives municipales d’Armentières conservent de très nombreux registres anciens dont certains nécessitent une restauration. Un groupement de commandes, piloté par le Centre de Gestion 59, va permettre de sélectionner un prestataire pour ces opérations de restauration qui doivent être externalisées.
La Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts-de-France (DRAC) peut subventionner cette opération jusqu’à 50 % du coût de la prestation.
Pour l’année 2022, 7 registres vont être restaurés :
- la table décennale des mariages (1903-1912)
- la table décennale des décès (1802-1822)
- la table décennale des décès (1863-1872)
- la table décennale des décès (1873-1882)
- la table décennale des décès (1883-1892)
- la table décennale des naissances, mariages, décès (1913-1922)
- la table décennale des naissances, mariages, décès (1923-1932)
Ces registres sont en mauvais état de conservation et ne peuvent plus être communiqués au public en salle de lecture. Leur restauration s'élève à 2 126 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’octroi d’une subvention de 1 063 € auprès de la DRAC.
ADOPTEE À L’UNANIMITE
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Bernard HAEKEBROECK
x Mice-Président de la Métropole
Européenne de Lille