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Convocation - 2026 010
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2026 010)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
1/2
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : DÉLÉGUÉS AUPRÈS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE TERRITORIAL.
L’an deux mille vingt-six, le 31 mars, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Gilles COLLOMB, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 25/03/2026.
Présents : Gilles COLLOMB, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Véronique LONG, Patrick VAN MOERKERCKE, Jean-Noël BISACCIA, Patrick PIN, Marie-Lise SONCINI, Sandrine MAROC, Nathalie DALMASSO, Laurent JULLIEN, Julie MACHET, Robin GIANA, Marion MELICUCCI, Stéphane LE ROUX, Claudia CUORDIFEDE, Jean-François BERNARD.
Absents : Valérie SCOTTO DI CÉSARÉ
Absents ayant donné procurations :
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2026-010
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-1, L.5211-7 et L.5211-8 ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PROCÈDE à l’élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants de la Commune de Belcodène auprès du Syndicat Intercommunal de gestion du Relais Petite Enfance Territorial ;
1er délégué titulaire - 1 candidats déclarés : Véronique LONG
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Véronique LONG: 18
Véronique LONG est proclamée déléguée titulaire de la Commune de Belcodène auprès du Syndicat Intercommunal de gestion du Relais des Assistantes Maternelles Territorial.
2e délégué titulaire - candidate : Marion MELICUCCI
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Julie MACHET : 18
Marion MELICUCCI est proclamée déléguée titulaire de la Commune de Belcodène auprès du Syndicat Intercommunal de gestion du Relais des Assistantes Maternelles Territorial. Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
2/2
1er délégué suppléant - candidate : Julie MACHET
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Julie MACHET : 18
Mme Julie MACHET est proclamée déléguée suppléante de la Commune de Belcodène auprès du Syndicat Intercommunal de gestion du Relais des Assistantes Maternelles Territorial.
2e délégué suppléant - candidat : Robin GIANA
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Robin GIANA : 18
M. Robin GIANA est proclamé délégué suppléant de la Commune de Belcodène auprès du Syndicat Intercommunal de gestion du Relais des Assistantes Maternelles Territorial.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 31/03/2026.
Le Maire, La secrétaire de séance, Gilles COLLOMB Évelyne COQUERAN