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Convocation - 2026 008
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2026 008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
1/1
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : DÉLÉGUES AUPRÈS DE LA RÉGIE DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT DU BASSIN MINIER ET DU GARLABAN (SIBAM).
L’an deux mille vingt-six, le 31 mars, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Gilles COLLOMB, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 25/03/2026.
Présents : Gilles COLLOMB, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Véronique LONG, Patrick VAN MOERKERCKE, Jean-Noël BISACCIA, Patrick PIN, Marie-Lise SONCINI, Sandrine MAROC, Nathalie DALMASSO, Laurent JULLIEN, Julie MACHET, Robin GIANA, Marion MELICUCCI, Stéphane LE ROUX, Claudia CUORDIFEDE, Jean-François BERNARD.
Absents : Valérie SCOTTO DI CÉSARÉ
Absents ayant donné procurations :
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2026-008
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211-1, L.5211-7 et L.5211-8 ; Vu les statuts de la régie des eaux et de l’assainissement du bassin minier et du Garlaban (SIBAM) ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PROCÈDE à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant de la Commune de Belcodène auprès du SIBAM :
Délégué titulaire – candidat : Gilles COLLOMB
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Gilles COLLOMB : 18
M. Gilles COLLOMB, Maire, est proclamé délégué titulaire de la Commune de Belcodène auprès du SIBAM.
Délégué suppléant – candidat : Patrick PIN
Nombre de votants : 18
Bulletin blanc ou nul : 0
Suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Suffrages obtenus par Patrick PIN : 18
M. Patrick PIN est proclamé délégué suppléant de la Commune de Belcodène auprès du SIBAM.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 31/03/2026.
Le Maire, La secrétaire de séance, Gilles COLLOMB. Evelyne COQUERAN