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Compte-Rendu - CR+CONSEIL+5+OCTOBRE+
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune d'Avenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL+5+OCTOBRE+)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 OCTOBRE 2022
L'an deux mil vingt-deux, le mercredi 05 octobre, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de madame PARIS Françoise, Maire.
Présents : Françoise PARIS, Christine HOULLEGATTE, Sylvain VIEUBLED, Mélanie PUPIN, Denis PUPIN, Fabienne POULAIN, Thierry HARDY, Joël REIGNER, Jean-Louis LECHEVALIER.
Procurations : Vanessa LAPORTE à Sylvain VIEUBLED, Charlène GIMENEZ à Françoise PARIS.
Absent non excusé : Christian FLEURY
Arrivée de Amélie DAIREAUX à 19h50.
2 points supplémentaires sont ajoutés à l’ordre du jour avec l’accord du conseil municipal : • désignation d’un correspondant « incendie & secours »
• désignation d’un référent pour la lutte contre les espèces invasives.
Demande d’adhésion de la commune de Colombelle au SDEC Energie :
11 pours, 0 abstention, 0 contre
Admission en non-valeur d’une créance de cantine de 2017 pour 373,10 € L’étude de la demande est reportée. De nouveaux renseignements sur le débiteur seront communiqués à la trésorerie.
Transmission dématérialisée des actes au contrôle de légalité
12 pours, 0 abstention, 0 contre
Adhésion au groupement d’achat pour la commande d’un zonage sur l’assainissement collectif, non collectif et des eaux pluviales
L’étude est subventionnée à 80% par l’agence de l’eau. La participation de chaque commune se fait sur les critères de superficie et de nombre d’habitants.
Pour la commune d’Avenay elle est évaluée à 1959,79 euros (3,27%)
8 pours, 4 abstentions, 0 contre
Désignation de correspondants :
• Incendie : Amélie Daireaux est volontaire
• Espèces invasives végétales et animales + correspondant Ambroisie : Thierry Hardy, déjà correspondant du FREDON Normandie est volontaire
Informations au conseil :
La rentrée scolaire a eu lieu avec 3 classes cette année : Maternelle, CP/CE1 et CE2/CM1/CM2 avec une nouvelle directrice Mme DEVINAS Justine.
Un réfrigérateur a été acheté pour remplacer celui de la cantine (aussi utilisé pour la salle des fêtes)
Commission urbanisme : accord pour l’installation de 1 borne pour voitures électriques sur la place de l’église par le SDEC Energie
6 nouvelles prises électriques seront installées pour le marché. Cimetière de Fierville : certaines tombes doivent être consolidées par des renforts en béton. Cela sera fait par Thierry Hardy et l’employé communal avec les consignes d’un marbrier.
Terrain de tennis : la haie sera coupée à 2m de hauteur. La clé du terrain de tennis est à retrouver ou à demander à M. Gabriel
Travaux d’extension du réseau électrique effectués pour le raccordement d’une parcelle au réseau électrique : le demandeur accepte de prendre en charge le coût des travaux pour un montant de 1 500 €.
Éclairage de Noël : après consultation des conseillers il est décidé de les installer cette année. Cela pourrait se faire le week-end du 10 décembre.
Compte tenu du contexte de pénurie d’énergie, il est décidé de passer l’extinction de l’éclairage public de 23h à 22h.
Tour de table :
Jean-Louis Lechevalier : retour sur la réunion du SDEC Energie
En 2023, les prix du gaz devraient augmenter d’environ 120 à 150% et les prix de l’électricité d’environ 40 %.
Fin 2023, les plus petites collectivités pourront revenir aux prix conventionnés
Thierry Hardy : Le sureau à côté de chez M. Roussel a été coupé.
2 blocs de béton marquant les conduites de gaz sont tombés dans le fossé (RD36). A régler avec le SDEC.
Joël Reigner : la peinture du rond-point en bas de la mare est à refaire en entier, les réparations faites ne tiennent pas.
Le défaut de chaussée de la route départementale au niveau de l’entrée du lotissement reste à régler. Françoise Paris rappelle que le cout des réparations est de 35 000 € à prendre en charge en totalité par la mairie. Pas possible dans l’immédiat.
Tag sur l’arrêt de bus : après discussion, il est décidé de ne pas repeindre l’arrêt de bus et de le laisser en l’état.
Séance levée à 21h.