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Compte-Rendu - compte rendu 54 1
Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune d'Onoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
30-2015 Objet : Projet de travaux rue de l’Eglise :
L’élaboration du Schéma Directeur et de Distribution en eau potable réalisé fin 2013 ainsi que les passages caméra dans le réseau unitaire d’assainissement, ont montrés la nécessité d’envisager le renouvellement progressif des réseaux de distribution en eau potable et des collecteurs d’eaux usées. L’âge, l’état général, les performances des réseaux ainsi que ceux des infrastructures connexes ont amenés la commune à planifier dans le temps le renouvellement des dits réseaux.
Au regard des diagnostics, il a été décidé d’engager les travaux pour remplacement des réseaux d’eau potable, des réseaux d’assainissement collectif ainsi que les travaux de voirie de la rue de l’Eglise du carrefour de la route de Viremont jusqu’au carrefour de la route du Barrage. Pour ce faire et après appel d’offre, les études ont été confiées au cabinet IRH. Il a été demandé à ce dernier de soumettre les AVP sur la base de différents scénarios notamment pour l’aménagement de la voirie.
Scénarios
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement de Lons le Saunier
Canton d’Orgelet
Mairie d’Onoz
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal
Séance du 28 août 2015
Nombre de conseillers en exercice : 6
Nombre de conseillers présents : 5
Nombre de conseillers votants : 5
Absent(s) :
Excusé (s) : 1
Date de convocation : 13/08/2015
Date d’affichage : 03/09/2015
L’an deux mil quinze le vingt-huit du mois d’août à vingt
heures trente, le conseil municipal de cette commune,
légalement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M.
RASSAU Jean-Noël, Maire en exercice.
Présents : Mesdames BESSONNAT et LANAUD.
Messieurs RASSAU, BLASZCZYNSKI et TONNAIRE.
Absent excusé : Monsieur LIECHTI Laurent
Absent(s) :
Secrétaire de séance : Monsieur BLASZCZYNSKI Laurent
AEP Assainissement Réseaux secs Voirie
1.
Mise en place
d’un nouveau
réseau de
distribution dans
l’axe de la voirie.
Mise en place d’un
nouveau réseau de
collecte unitaire dans
l’axe de la voirie en // du
réseau d’AEP.
Maintien du réseau
existant dédié aux eaux
pluviales.
Option enfouissement
des réseaux secs
(électricité et telecom).
Option dépendante des
coûts et/ou des
opération
d’enfouissement da la
HTA par ERDF.
Réfection de voirie, trottoir
côté droit descendant, bordure
A2 caniveaux CC1 côté
gauche descendant.
Ligne pavés 10x10 pour fin de
trottoir, et bordure T2 devant
abribus.
2.
Réfection de voirie, trottoir
côté droit descendant bordure
A2 caniveaux CC1 côté
gauche descendant, lignes
pavés.
Trottoir partiel partie basse
côté gauche, barrières de
protection, espaces verts,
bordure T2 devant abribus,
passage piétons sécurisé. Lien avec le projet ERDF d’enfouissement de la HTA :
En parallèle des travaux à l’étude, ERDF nous a informé du projet d’enfouissement de la ligne HTA de Cernon à Onoz et du remplacement du transformateur se trouvant rue de l’Eglise. Ces travaux sont planifiés par l’opérateur au printemps 2016.
Cette donnée nécessite que la commune s’interroge quant à l’opportunité pour elle de travailler avec les différents partenaires concernés par les travaux afin d’étudier la possibilité:
• d’optimiser le tracé d’enfouissement de la ligne HTA d’ERDF,
• de réaliser les travaux sur réseaux de la rue de l’Eglise (AEP et assainissement), • d’enfouir les réseaux secs de la rue de l’Eglise (EDF et Telecom),
• de rénover et d’aménager les voiries concernées.
Afin de mesurer les enjeux, de valider les faisabilités techniques des opérateurs, d’élaborer les AVP nécessaires et de construire les montages financiers, il est proposé d’organiser une réunion de travail associant toutes les parties prenantes au dossier.
Par ailleurs, sur la base des scénarios présentés, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de valider le schéma suivant tel que proposé par Monsieur le Maire afin de pouvoir être en possession d’un maximum de données pour prise de décision, et compte tenu des quelques incertitudes concernant les critères et quotités de subvention :
Validation des données techniques des scénarios proposés,
Confirmation à IRH du souhait de la collectivité de voir chiffrer chaque scénario, Scénario 1 retenu comme scénario de base,
Les scénarios 2 et 3 retenus comme alternatives.
Mandat confié à IRH pour rédaction du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises), Lancement des appels d’offre,
31-2015 Objet : Pose des enduits sur voirie VC2
Dans le cadre du groupement de commande de la CCRO, une phase de travaux de voirie avait été engagée en 2013 pour la voirie VC2 route de Viremont.
Après la dépose de l’enrobé et la réalisation des épaulements, il convenait de réaliser la dépose de l’enduit sur la bande roulante et ce au plus tard 2 ans après les premiers travaux.
Pour ce faire et à la demande de la commune, le cabinet ABCD a émis un appel d’offre auprès de différentes entreprises locales sur les bases suivantes:
Réalisation d’un enduit à chaud au bitume amélioré aux élastomères sur chaussée: les prix s’entendront au m² pour une surface totale estimée à: 2 900 m
Seules 2 entreprises ont répondu à l’appel d’offres :
Prestataires Montant HT TVA Montant TTC
Routière GUENUCHOT 7 946.00 1 589.20 9 535.20
SJE 7 685.00 1 537.00 9 222.00
Sur la base des devis présentés, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de valider l’offre de la Société SJE afin de faire réaliser les travaux d’enduit sur la VC 2, et de confirmer ce choix au cabinet ABCD.
3.
Réfection voirie,
Idem 2. mais aires pavées et
espaces verts. Ce dernier procédera à la passation de commande auprès de la Société SJE afin que les travaux puissent être réalisés dans les meilleurs délais.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents : Décide de retenir l’offre de la société SJE pour la réalisation de l’enduit sur la VC 2 pour un montant de 9 222.00 € TTC ;
Autorise Monsieur le Maire à confirmer ce choix au cabinet d’études ABCD ; Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Les arrêtés régulant la circulation sur la voirie VC2 durant la période de travaux seront pris en conséquence.
En parallèle, il est demandé s’il serait possible de procéder à la réparation de certains « nids de poule » notamment sur la route de Chavia. Monsieur le Maire propose de profiter de la présence de l’entreprise sur le chantier afin de lui demander d’intervenir sur ces derniers.
Monsieur le Maire prendra contact avec le cabinet ABCD afin de valider l’opération. Si toutefois un refus était opposé, la commune procèdera à l’achat d’enrobé à froid en vrac et réalisera les travaux correspondants.
32-2015 Objet : Décision modificative de crédits
Le budget prévisionnel 2015 pour autofinancement des travaux d’enduit de la VC 2 étant de 8 500.00 €, et compte tenu du devis SJE validé par le conseil municipal pour un montant TTC de 9 222.00 € et des commissions du cabinet ABCD le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, la modification de crédits suivante :
Section Investissement
Article 020 Dépenses d’investissement imprévues - 1 123.34
Article 2151 Réseau de voirie + 1 123.34
Objet : Prestataire suivi du réseau d’eau potable
Depuis plusieurs années, la société Rés’Eaux assurait le suivi de nos installations de réseau d’eau potable à savoir:
• Contrôle du bon fonctionnement de la pompe doseuse de javellisation de la station de traitement de l’eau potable,
• Fourniture des bidons de javel pour traitement,
• Contrôle et nettoyage annuel du réservoir d’eau potable.
En raison de la cessation d’activité de l’entreprise Rés’Eaux, il est nécessaire de procéder à son remplacement.
La société ED-Tech basée à Légna pourrait succéder à Rés’Eaux pour assurer le suivi des installations. Pour mémoire, ED-Tech travaille déjà avec la commune de Cernon et c’est cette dernière qui a récemment réalisé les travaux sur la source de Beldoye (remplacement d’une crépine, pose d’une grille anti-intrusion pour le trop plein, nettoyage des bassins de réception).
Par ailleurs nous avons reçu un courrier de la société Phar~eaux basée à Larnaud nous proposant ses services en matière de suivi et d’entretien des installations d’eau potable.
Contact a été pris et un rendez-vous fixé au 1
er
septembre 2015 pour visite des installations et offre
chiffrée.
En parallèle nous prendrons contact avec ED-Tech afin d’organiser une réunion et valider sa capacité à répondre au cahier des charges et si oui obtenir une offre de service.
Objet : Réseau eau potable, synthèse des recherches de fuites préventives : La commune ayant adhéré au contrat de prestation de recherche de fuites préventives auprès du SIDEC, l’entreprise Ax’eau détentrice du marché est intervenue les 22 et 25 Juin 2015. L’objectif du suivi consiste à détecter les fuites sur le réseau d’eau potable afin d’améliorer le rendement global des installations et de préserver la ressource.
Les interventions ont consistées à:
la pré-localisation par essais de pression à la pression de service,
la pré-localisation par écoutes systématiques,
la localisation de fuites par corrélations acoustiques et écoutes au sol.
Ouvrages Etat général Remarques
Source Beldoye Correct Légère turbidité de l’eau
Station de traitement Correct Voir pour faciliter l’ouverture de la porte d’accès
Réservoir Correct RAS
Il avait été constaté un comptage anormal au compteur de la station de traitement, provenant probablement d’une fuite sur le réseau.
Les recherches ont permis d’identifier rapidement la fuite en question sur l’installation après compteur d’un abonné. La réparation a été réalisée et a permis un retour à la normale. Les essais de pression ont permis de constater que 2 vannes de sectionnement étaient fuyantes et ne permettait pas de réaliser convenablement les tests.
’ é
Pour le remplacement des vannes de sectionnement, Laurent BLASZCZYNSKI informe le Conseil Municipal qu’il est en possession de plusieurs vannes et propose de vérifier si ces dernières sont de nature à pouvoir être utilisées en remplacement des vannes défectueuses.
Si tel était le cas, la commune planifiera une intervention pour remplacement sur l’exercice budgétaire 2016.
Concernant l’entretien des vannettes, il est proposé de contrôler le fonctionnement de chacune d’entre elles. Pour certaines vannettes, l’opération nécessitera d’acquérir une clé triangulaire, achat qui devra se faire avant fin 2015.
Messieurs JF. TONNAIRE et L. BLASZCZYNSKI se chargeront de l’achat et du contrôle du fonctionnement des vannettes.
Objet : Electricité, bilan 2014
A partir de cette année, EDF collectivités a mis en place un service permettant la réalisation d’un bilan annuel des dépenses d’électricité liées aux contrats au tarif réglementé. Ce bilan permet une photographie exhaustive sur 12 mois de consommation et de service facturés sur la période.
Actions Comment Quand
Remplacement vannes de
sectionnement Chiffrage Exercice budgétaire 2016
Intervention sur porte accès station de
traitement Diagnostic Exercice budgétaire 2016
Entretien régulier des bouches à clés Nettoyage régulier Dès que nécessaire Ventilation de la facturation par site de facturation:
Evolution de la facturation sur les 5 dernières années:
€ TTC 2010 2011 2012 2013 2014 2015 prev.
Budget
principal 2 587,01 2 904,20 3 166,48 3 594,15 3 345,26 3 400,00
Eau &
Assainiss. 503,86 420,85 580,93 508,83 559,58 1 050,00
TOTAL 3 090,87 3 325,05 3 747,41 4 102,98 3 904,84 4 450,00
Pour ce qui concerne les contrats du budget Eau & Assainissement, la hausse prévisionnelle 2014/2015 est la conséquence de la mise en exploitation de la station de traitement des eaux usées (abonnement et consommations).
Concernant le gîte, la puissance souscrite est à ce jour de 9 kW. Ce besoin de puissance est essentiellement lié à l’utilisation des radiateurs électriques d’ancienne génération. Le Conseil est informé qu’il existe sur le marché des radiateurs électriques à accumulation d’énergie permettant probablement de réduire la puissance nécessaire et plus économes en énergie.
Si toutefois le gîte venait à être plus souvent loué durant la période hivernale, il conviendra d’engager une étude permettant d’envisager le remplacement des radiateurs et la réduction de la puissance souscrite.
Ceci étant, et compte tenu des coûts, les locations hivernales nécessiteront de facturer en sus de la location, les frais d’électricité après relevé du compteur. L’information sera transmise aux prestataires touristiques (Gîtes de France et CDT) afin que les données soient mises à jour sur les sites internet de réservation.
Objet : Porté à connaissance Natura 2000
Sites Puissance souscrite kW Montant TTC % Dont taxes
Eglise 18 241,96 6 40,22
Gîte 9 551,69 14 92,66
Ancienne école 6 140,00 4 16,35
Mairie 6 360,26 9 56,41
Eclairage public 3,1 1 875,86 49 465,68
Local communal 6 175,50 5 32,00
Station AEP 6 373,73 10 59,47
Station eaux usées
(2 mois) 12 141,43 4 14,24
TOTAL 3 860,43 777,03 Après un long travail de récolte et de synthèse de données, les cartes communales de biodiversité pour chacune des communes du site Natura 2000 sont désormais disponibles. Elles présentent les enjeux de préservation des espèces et des milieux naturels connus en 2014. L'objectif de ces cartes est d'informer, communiquer et alerter sur les enjeux liés à la biodiversité du site Natura 2000 Petite Montagne du Jura.
Une réunion de présentation de ces cartes par commune regroupant les communes d’Onoz et de Cernon sera organiser le Jeudi 10 Septembre 2015 à 20h00 à la salle des fêtes d’Onoz afin d'expliciter les informations qu'elles contiennent et répondre aux éventuelles interrogations. Lors de cette réunion réservée dans un premier temps aux élus, seront abordés les aspects suivants :
- présentation des enjeux importants du secteur;
- gestion favorable à leur préservation;
- implication dans les projets d'aménagement ou de manifestations;
- discussion, échange, questions diverses.
Les personnes intéressées peuvent d’ores et déjà consulter les cartes sur le site internet NATURA 2000 à l’adresse suivante: http://petitemontagnedujura-n2000.fr
Objet : Bâtiments communaux, bilan des travaux
Objet Montant prévisionnel TTC Réel marché TTC Réel marché/Prévisionnel Réalisé O/N Reste à réaliser
SALLE DES FETES 13981.15 14184.24 203.09 Partiel Changement portes et
fenêtres
GITE 6497.19 3630.37 -2866.82 O Travaux électriques 3725.14 3725.14 0.00 N Travaux sur automne 2015
Travaux peinture 1319.89 515.00 -804.89 O
EGLISE 368.02 368.02 0.00 N Travaux sur automne 2015
TOTAL GENERAL 25891.39 22422.77 -3468.62
Afin de pouvoir être accompagnée dans le financement des travaux, la commune a sollicité différents acteurs pour obtention des subventions:
Monsieur le Sénateur Gérard BAILLY au titre de la réserve parlementaire, L’Etat pour la DETR (Dotation d’Equipement des Territoire Ruraux).
Il nous a été confirmé les soutiens suivants:
20% des travaux HT pour la salle des fêtes au titre de la réserve parlementaire, 4 115.00 € au titre de la DETR (base coût des travaux réellement facturés).
Soit un montant global de subvention de 6479 € donc un taux de subvention de près de 35% sur le HT.
Reste à charge de la commune: 15 943.77 € HT
Il est également à noter qu’une majorité des travaux engagés sont éligibles au FCTVA au taux de 15.761% avec récupération en année N+1.
Par ailleurs, la gazinière de la salle des fêtes n’étant plus suffisamment adaptée aux besoins, le Conseil Municipal a décidé de la remplacer par un matériel neuf.
Il sera donc procéder à l’acquisition d’un nouveau matériel combinant 5 feux au gaz et 1 four électrique.
QUESTION DIVERSES
Eclairage public:
Face à la raréfaction de l’argent public se traduisant par la baisse des dotations de l’Etat (DGF), à la volonté des élus de ne pas augmenter la pression fiscale sur les ménages et à la nécessité de contenir au mieux les dépenses tout en maintenant les services à la population, la commune travaille à l’optimisation de ses charges de fonctionnement. Pour ce faire, une analyse exhaustive des différents postes de dépenses a été initiée depuis bientôt 2 années et se poursuivra sur les exercices budgétaires suivants.
Les actions engagées ont d’ores et déjà permis des économies significatives notamment pour ce qui est de la prime d’assurance et de la maintenance de l’horloge de l’Eglise avec une baisse globale de ces dépenses de près de 2 000.00 € TTC.
L’Eclairage Public représente à ce jour une charge significative mais aussi une « nuisance lumineuse » pour notre environnement. Il convient donc que nous puissions collectivement évaluer au mieux cette charge et étudier toute possibilité d’en optimiser ses coûts. Au titre de l’année 2014, les dépenses afférentes à l’éclairage public représentent à elles seules près de 50% des factures d’électricité.
Au titre de l’année 2014, les dépenses afférentes à l’éclairage public représentent à elles seules près de 50% des factures d’électricité. Il convient donc de réfléchir aux options permettant de réduire ces dépenses:
1. Quid de l’opportunité de réduire les plages horaires d’éclairage public? 2. Quid de l’intérêt d’envisager d’éteindre l’éclairage public totalement et/ou partiellement?
3. Quid de l’incidence du remplacement de l’horloge pilotant l’éclairage public par une horloge astronomique lors du remplacement du transformateur EDF au printemps 2016?
4. Quid de la planification du remplacement progressif des points lumineux afin de réduire la consommation électrique de chacun d’entre eux?
Pour ce qui concerne le point 4. le diagnostic des installations ayant été réalisé par le SIDEC en 2014 servira de support aux travaux.
Par ailleurs, le suivi de l’évolution des coûts assuré par le SIDEC dans le cadre de l’adhésion au service « e-lum » nous permet aujourd’hui un suivi précis des charges.
Le conseil municipal réfléchit d’ores et déjà aux différentes actions à mener permettant de réduire cette dépense et souhaite associer la population de notre village à cette réflexion par le biais d’une réunion publique.
Réunion publique :
Années Montant HT Taxes TVA Montant TTC prix kW/h en € Consommations kW/h
402,74 153,07 97,83 649,66 0,0506 6792
185,96 74,4 44,31 304,67 0,0506 2897
172,7 69,01 40,58 282,29 0,0506 2635
139,66 53,92 31,07 224,65 0,0509 1965
167,32 62,29 38,09 267,7 0,0546 2332
231,25 89,01 56,94 377,2 0,0546 3503
Total 2013 1299,63 501,7 308,82 2106,17 20124
206,3 84,62 51,05 341,97 0,0546 3046
197,89 84,46 49,32 331,67 0,0546 2892
184,24 77,95 45,3 307,49 0,0546 2642
144,71 59,01 33,62 237,34 0,0546 1918
168,9 70,53 40,76 280,19 0,0546 2361
242,74 102,17 61,57 406,48 0,0573 3578
Total 2014 1144,78 478,74 281,62 1905,14 16437
218,22 94,65 55,16 368,03 0,0573 3076
212,15 95,48 54,11 361,74 0,0573 2970
180,41 79,37 44,54 304,32 0,0573 2416
Total 6 mois 2015 610,78 269,5 153,81 1034,09 8462
2013
2014
6 mois 2015 Les réflexions et travaux en cours concernant notamment « les Communes Nouvelles » et la politique de la commune en matière d’éclairage public, sont de nature à être partagés avec la population.
Sur ces sujets, il serait opportun d’organiser une réunion publique afin de pouvoir exposer aux administrés ce que sont les contextes, les enjeux pour la collectivité et profiter des temps d’échange pour recueillir les avis et/ou idées sur les potentielles orientations à prendre. L’objectif demeure d’associer la population aux réflexions en cours et de permettre à cette dernière au-delà du droit à l’information, de pouvoir apporter sa contribution aux décisions pouvant impacter son quotidien et son futur.
Le conseil municipal décide d’inviter les administrés à participer à la prochaine réunion publique qui se tiendra à la salle des fêtes le 7 novembre 2015 à 14 heures 30.
40 ans du Conservatoire du Littoral :
Pour information, le Conservatoire du Littoral fêtera ses 40 ans d’existence les 4 et 5 Novembre 2015 à Marseille.
A cette occasion les dirigeants du Conservatoire ont demandé à Monsieur le Maire d’animer un atelier de travail en présentant le projet porté sur la commune d’Onoz:
• Présentation des objectifs pour le territoire,
• Objectifs de valorisation et d’animation des espaces naturels et sites
remarquables,
• Enjeux pour le territoire,
• Attentes du territoire,
• Plans d’action.
Le support de présentation sera élaboré au cours de 2 réunions du groupe de travail constitué ainsi : Jean-Noël RASSAU, Jean-François TONNAIRE, Laurent BLASZCZYNSKI et Véronique LANAUD.
Organisation d’une journée citoyenne :
De plus en plus de communes organisent des journées citoyennes. Ces journées permettent aux personnes motivées de se retrouver afin de consacrer un peu de leur temps pour réaliser en commun quelques travaux, de partager leurs expériences et leurs compétences et de servir leur collectivité dans la convivialité.
Monsieur le Maire souhaiterait qu’il puisse être proposé lors de la prochaine réunion publique l’organisation d’une journée citoyenne à Onoz.
Plusieurs actions pourront être proposées en fonction des besoins, des aspirations, des savoirs faire et des objectifs.
Par ailleurs il pourrait être acté de l’organisation d’une journée citoyenne chaque année.
Séance levée à 23 heures 15.
Pour certification conforme,
Le Maire,
Jean-Noël RASSAU