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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 14 octobre 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2024
3) Intervention extérieure : suite aux coulées de boues du 01 mai 2024, présentation des mesures envisagées, avec Madame Fabienne CLAIRVILLE, Directrice de l’environnement et Monsieur Xavier JAMIN, Chargé de mission grand cycle de l’eau et travaux à l’ACSO
A. Affaires générales et services
4) Décisions du Maire
5) Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles
B. Finances
6) Opération d’investissement réalisée pour le compte de tiers pour garantir la sécurité routière et piétonne (refacturation de travaux)
7) Décision modificative n°2
8) Adhésion à l’association SHAS (Société d’Histoire et d’Archéologie de Senlis) 9) Adhésion à l’association UFNAFAAM (Union Fédérative Nationale des Associations de Familles d’Accueil et Assistants Maternels)
C. Aménagement du territoire
10) Les Longs Prés : acquisition par la commune des parcelles AL196, AL197, AL245, AL334
D. Gestion du personnel
11) Mise à jour des modalités d’attribution de l’Indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE)
12) Modification du tableau des effectifs
II. Fonctionnement intercommunal
Avec l’ACSO
13) Extension périmètre de l’ACSO à la commune de Monchy-Saint-Eloi
14) Avis sur demande d’ouverture dominicale
Avec le SE60
15) Mise en souterrain des réseaux : électrique Basse Tension / Eclairage Public / Télécom – rue Jules Ferry – Impasse du Chemin de Fer et Sente de la Jacquerie
Autres
16) Liquidation du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement 17) ADTO – SAO : Présentation du rapport annuel 2023 de délégataire
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 OCTOBRE 2024