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Ordre du Jour - 2 ordre du jour CM 18 juin 2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour CM 18 juin 2024)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Consommateurs,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2024
A. Affaires générales
3) Décisions du Maire
B. Finances et services
4) Budget ville 2024 : Décision modificative n°1
5) Autorisation au Maire à souscrire une ligne de trésorerie pour pallier les décalages de versement de subventions
6) Carnaval des possibles soutien financier d’un évènement
7) Services à l’enfance : modification du règlement intérieur
8) Synthèse des services municipaux rendus aux élèves des écoles 2024/2025
9) Services culturels : modification du règlement intérieur de l’École des Arts
C. Aménagement du territoire
10) Chemin rural dans le périmètre du futur parc photovoltaïque ANTROPE, affectation d’un numéro cadastral pour incorporation dans le domaine privé de la commune
11) Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : désaffectation et déclassement du domaine public de deux parcelles XB303 et XB306
12) Projet d’extension du centre-ville, quartier Jean Macé : promesse de vente de deux terrains communaux à l’aménageur
13) Dénomination d’une rue nouvelle : rue des Prêles
14) Cession de la Halle de la gare à Monsieur et Madame SAVOURET
D. Gestion du personnel
15) Modification du tableau des effectifs
16) Présentation du rapport social unique 2023
17) Accueil de personnes volontaires en service civique
18) Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise
II. Fonctionnement intercommunal
Avec l’ACSO
19) Modification des statuts de l’ACSO – Transfert de la compétence pilotage et gestion de carrefour de femmes
20) Adhésion groupement de commandes entre l’ACSO et ses communes membres pour l’organisation de transports extrascolaire et ponctuels
Avec le SE60
21) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies et services associés coordonné par le SE60
22) Avis sur l’adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUIN 2024