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Ordre du Jour - 1781080713 Ordre du jour CM 16 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1781080713 Ordre du jour CM 16 juin 2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2026
3) Décisions du Maire
A. Affaires générales
4) Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil municipal
5) Droit à la formation des élus
B. Finances et services
6) Adoption du nouveau règlement budgétaire et financier
7) Actualisation des autorisations de programmes / crédits de paiement : avec informations sur l’évolution des programmes Quartier Jean Macé et ascenseur de la Maison de la Petite Enfance
8) Décision modificative budgétaire n°2
9) Vente du véhicule de défense incendie
10) Carnaval des Possibles : soutien financier d’un évènement
11) Subvention complémentaire ANACR
12) Services à l’enfance : modification du règlement intérieur
13) Conseil Municipal des Jeunes : Charte 2026/2028
14) Mise à jour du règlement de la médiathèque
C. Gestion du personnel
15) Mise à jour du versement de l’indemnité de chaussures et de petits équipements 16) Modification du tableau des effectifs
17) Recours au contrat d’apprentissage et portant création d’un poste d’apprenti
II. Fonctionnement intercommunal
Néant
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JUIN 2026