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Compte-Rendu - compte rendu seance du 19 septembre 2018
Document publié le Mercredi 19 septembre 2018 par la commune de Montguyon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu seance du 19 septembre 2018)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Bois et produits du bois,
COMMUNE DE
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2018
Page 1/7
De : NEREAU Claude (secrétaire de séance) A : Participants
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 23h45
CC : CORNIL Christine
Objet : Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2018
Etaient présents :
BASTERE François, MOUCHEBOEUF Julien, DEVILLE Danièle, NEREAU Claude, BRODUT Sophie, MOUCHEBOEUF Didier, QUINTANA Henri, MOULY Carine, BONNAMAS Claude, BORDELAIS Bernard, CHARRON Olivier et GIRARD Ludovic
Etaient excusés : GONCALVES Maria Paula, GUEDRA BASTERE Hélène et CHIRON Frédéric
Monsieur NEREAU Claude a été nommé secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance du 18 juillet 2018 a été approuvé
1 er dossier Point sur la rentrée scolaire 2018/2019 + activités proposées les mercredis
Le groupe scolaire de la commune de Montguyon est passé à la semaine de 4 jours.
Changement d’horaires
Ecole maternelle De 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
Ecole primaire De 8h45 à 12h00 et de 13h45 à 16h30
L’ouverture des portes se fait 10 minutes avant le début des cours.
Cette année, la commune propose aux familles des services en semaine :
Garderie maternelle Garderie élémentaire
Le matin de 7h30 à 8h50 Le matin de 7h00 à 8h35
Le soir de 16h30 à 18h30 Le soir de 16h30 à 19h00
Un accueil extra-scolaire est organisé les mercredis de 7h00 à 19h00.
Durant la pose méridienne, la commune propose tous les jours de la semaine sauf les mercredis deux activités
au choix. Ces activités sont encadrées par des animateurs agréés. Une surveillance dans la cour est également
assurée par un agent communal.
Après 16h30, la commune propose une étude surveillée les mardis et/ou jeudis de 16h45 à 17h30. Les familles
doivent inscrire leurs enfants.
EFFECTIFS
Ecole maternelle 3 classes = 72 élèves
Page 1/7 - Grande section : 20 élèves (institutrice Madame THOMAS)
- Moyenne section : 25 élèves (institutrice Madame DUBREUIL)
- Petite section : 27 élèves (instituteur mais également directeur de l’école Monsieur BLET)
Ecole primaire = 158 élèves
Ouverture d’une classe qui s’installe dans la salle des arts.
- CP : 22 élèves
- CP/CE1 : 20 élèves
- CE1 : 22 élèves
- CE2 : 21 élèves + en intégration 7 élèves d’ULIS
- CM1 : 22 élèves
- CM2 : 27 élèves + en intégration 2 élèves d’ULIS
- ULIS 1 : 12 élèves (+ ou – 7 élèves)
- ULIS 2 : 12 élèves (+ ou – 2 élèves)
COMPOSITION DE L’EQUIPE EDUCATIVE
- Monsieur PRIOUZEAU Pascal : directeur et instituteur de la classe de CM2
- Madame PELTRIAUX Charlotte : décharge du directeur
- Mesdames DUPONT Chloé et LEVAIQUE Stéphanie : 2 classes ULIS
- Madame BERNARD Nathalie : CE2
- Madame DAMMAMA Véronique : CP/CE1
- Madame LAGRAVE Gaëlle : CP
- Madame HORSEAU Danièle : CE1
- Madame BARRE Victoria : chargée des remplacements (ZIL)
- Mesdames GARRABOS Marine, GAZEAU Virginie, BONNENFANT Mireille et CHASSAGNE Sabrine : AVS
- Monsieur VEAUX Jacques, Mesdames PRIOUZEAU Elisabeth, RAYNAL Christine et ROBIN Pascale :
équipe du RASED
Les membres du conseil Municipal encouragent et soutiennent les élèves et l’équipe pédagogique
(enseignants, AVS et RASED) afin que cette nouvelle année scolaire soit pleine de réussite.
RESTAURATION SCOLAIRE
Toute notre attention est portée sur l’amélioration et l’équilibre des repas servis aux enfants. Les conseils de la
diététicienne visent à nous apporter une aide dans la variation des aliments proposés mais également dans
l’adaptation des quantités ; le tout en respectant la « fourchette » de prix.
160 élèves sont inscrits à la cantine.
L’équipe se compose :
- Aux fourneaux et hygiène des locaux
Nathalie NORMANDIN aidée par Isabelle PASQUET (positionnée en congé maternité)
- Au service de tables, vaisselles et hygiène des locaux
Camille NOININ et Céline BERNARD
Durant l’été, des travaux ont été réalisés dans le groupe scolaire :
- Ecole maternelle : les sols du bureau et de la classe de Monsieur BLET (directeur) et peinture dans la classe de Madame DUBREUIL
- Ecole élémentaire : construction d’un mur de soutènement pour l’escalier entre l’école du bas et la
cantine, les sols de la classe des CM et travaux de peinture dans 2 classes (CE2 et CM1)
Ces travaux ont été réalisés par les agents communaux des services techniques. Nous tenons à remercier les
équipes voirie, bâtiment et ménage pour leur investissement et leur professionnalisme qui ont contribué au
bon déroulement de ces travaux. Page 2/7
2 ème dossier Projet de remplacement de la production de chaleur du groupe scolaire communal
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil municipal que la commune a pour projet le remplacement
de la production de chaleur des bâtiments du groupe scolaire. La CDCHS et ses communes sont engagées dans
une démarche de Territoire à Energie Positive (TEPOS), visant à atteindre l’autonomie énergétique du
territoire, en réduisant les consommations énergétiques et en recourant aux énergies renouvelables locales.
La chaudière fioul actuelle date de 1988 et ne répond plus aux demandes des nouvelles pratiques de chauffe à
énergie renouvelable.
Madame DESPORT-KHOURY Audrey du Conseil départemental accompagne la commune dans le montage du
dossier et étudie la faisabilité de supprimer l’énergie fioul afin de mettre en place une chaufferie alimentée au
combustible bois.
Un scénario considérant le raccordement des Ecuries du Château, utilisées en salle polyvalente est également
étudié.
Les travaux consistent à :
- construire un local chaufferie
- équiper le silo de stockage parfaitement étanche pour garantir le taux d’humidité et la qualité
- installer une chaudière alimentée aux granulés de bois ou bois déchiqueté de 150KW (possibilité de
mettre en place 3 chaudières de 50KW en cascade comme à Cercoux)
- créer un réseau de canalisations enterrées pour retourner dans le local chaufferie existant et
reprendre la panoplie hydraulique en place
Il peut être intéressant d’échanger avec les communes qui ont déjà fait le pas et qui utilisent le combustible
bois. Les achats des granulés ou bois déchiqueté pourraient se faire en groupement avec les communes ayant
adopté ce procédé de chauffage. Voici une liste non exhaustive des communes dans les environs de
Montguyon :
- Commune de Cercoux
- Commune de Boresse-et-Martron
- Commune de Sainte-Colombe
- Commune de Chevanceaux
- Commune de Clérac
- Commune de Le Fouilloux
- Commune de Montendre
- ...
Il y a 2 possibilités :
- granulés bois
- bois déchiqueté
La commune va continuer son travail avec Madame DESPORT-KHOURY entre autre le lancement de l’appel
d’offre pour la maîtrise d’œuvre.
L’installation de la chaudière est prévue pour l’été 2020. Le montant prévisionnel des travaux est 300 000,00€
HT hors subventions qui pourraient atteindre 60% de ce montant.
Approuvé
3 ème dossier Réhabilitation de l’immeuble 10, place de la Mairie : point sur l’avancement des
travaux
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil municipal que dans le cadre du projet de réhabilitation de
l’immeuble 10, place de la Mairie, qui possède 2 puits, il est nécessaire de procéder à l’exploitation d’un système de chauffage à énergie verte. Ces nouveaux systèmes sont beaucoup plus économiques et
écologiques.
La commune a mandaté le cabinet HYDRO INVEST pour une pré-étude au potentiel géothermique afin de
procéder à des examens des puits existants dans cet immeuble.
Page 3/7
La conclusion est que les puits ne fournissent pas assez d’eau pour produire dans la durée, de la chaleur pour
tout l’immeuble. Il faut donc rechercher d’autres solutions comme le forage pour capter de l’eau beaucoup
plus en profondeur (100 à 200m). Au regard de la géologie des sols de la commune de Montguyon, il est peu
probable de trouver suffisamment d’eau à 150m de profondeur.
Si les sols ne permettent pas de trouver l’eau suffisante pour le chauffage par géothermie, il y a la possibilité de
mettre en place un champ de sondes (les sondes récupèrent la chaleur que produit la terre).
Il est donc recommandé de procéder à un forage « test » pour aller plus en profondeur (jusqu’à 200m). Ce
forage peut avoir un coût allant jusqu’à 50 000,00 €.
Le cabinet HYDRO INVEST nous a informés que les travaux de forage peuvent bénéficier d’une prise en charge
par une assurance nommée AQUAPAC (prise en charge de cette assurance par l’ADEME). C’est une société qui
assure la collectivité qui demande le forage. L’assurance rembourse intégralement le coût des travaux si le
forage est infructueux. L’objectif de cette assurance est la mise à jour de leur carte d’eau sur le territoire
national.
Ce système de chauffage par géothermie sera mis en place normalement vers 2021. L’ouverture de la Maison
de Santé est maintenue pour le début d’année 2020. En attendant, un système de chauffage temporaire sera
installé.
Dans le dossier initial, le lot chauffage pour ce projet était estimé à 58 000,00 €.
Avec la géothermie, le montant pour le lot chauffage peut être estimé jusqu’à 188 000,00 €. La commune
pourra bénéficier de plusieurs subventions pouvant aller de 55% à 75% du montant des travaux du lot
chauffage.
Les travaux de la réhabilitation de l’immeuble doivent débuter avant la fin de l’année avec la partie démolition.
Lors de l’ouverture des plis en juin 2018, pour les appels d’offres, 3 lots sont restés infructueux :
- menuiserie intérieure
- menuiserie extérieure
- plomberie
Une relance des appels d’offres pour les lots de menuiserie intérieure et extérieure est en cours. L’ouverture
des plis est prévue le 02 octobre 2018.
Pour le lot plomberie le cahier des charges est à refaire. Il en est de même pour l’électricité étant donné que le
système de chauffage va changer.
Approuvé
4 ème dossier Autorisation de signature de la convention pour l’étude des travaux avenue de la
République – RD n° 910 bis
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil municipal que la commune en collaboration avec le Conseil
départemental, a pour projet le réaménagement de l’avenue de la République.
Le Conseil départemental de la Charente-Maritime a établi une convention que Monsieur Le Maire doit signer.
Elle régit les dispositions relatives à la participation financière aux études d’aménagement de l’avenue de la
République – RD n° 910 bis en vue d’améliorer la sécurité des usagers.
Le coût d’objectif prévisionnel des travaux est de : 450 000,00 € HT
Le montant des études est estimé à : 34 205,80 € HT
Le Conseil départemental de la Charente-Maritime fera l’avance du montant total des études estimé à
34 208,80 € HT. La commune s’engage à participer à hauteur de 40% du coût HT des études, soit un montant
de 13 682,32 € HT.
Le Conseil départemental nous tiendra informé de la suite des études et nous fournira une date approximative
de début de travaux. Approuvé
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5 ème dossier Secteur voirie : travaux supplémentaires
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil municipal qu’il était inscrit au budget 2018, pour le secteur
voirie/espaces verts, le renouvellement d’un camion pour un montant de 31 500,00 € TTC. Le camion étant en
état de fonctionnement, cette somme va être distribuée de la façon suivante :
- 4 500,00 € TTC pour l’aménagement paysager de l’église de Vassiac
- 11 000,00 € TTC pour la création d’un parking avec place PMR à l’église de Vassiac
- 7 000,00 e TTC pour le schéma communal DECI
- 5 500,00 € TTC pour l’aménagement de la prairie du Mouzon
- 3 500,00 € TTC pour l’aménagement du chemin communal de Marennes
TOTAL : 31 500,00 € TTC
Le projet de renouvellement du camion sera inscrit au BP 2019.
Approuvé
6 ème dossier Projet d’aménagement de la Prairie du Mouzon
Monsieur Le Maire indique aux membres du Conseil municipal que la commune envisage l’aménagement de
l’aire de pique-nique et de découverte du Mouzon. C’est un lieu naturel et agréable aux visiteurs qui leur
permettra la découverte de la biodiversité locale. Ce site qui doit être avant tout un endroit avec des activités
ludiques, a pour objectif la promenade, le repos, le pique-nique, ...
Ce projet comprend l’aménagement du site avec des propositions thématiques comme les insectes, les plantes
sauvages locales médicinales, les oiseaux et chauves-souris, les arbres fruitiers classiques des vergers, ...
Les différentes thématiques imposent l’installation de certains équipements liés à la biodiversité mais
également la plantation de plantes sauvages mellifères, médicinales ou comestibles. Il s’agit d’augmenter la
capacité d’accueil de la zone ouverte au public en aménageant des bandes fleuries le long des sentiers mais
également de permettre à des groupes scolaires dans un objectif pédagogique, la découverte de la biodiversité
avec des thématiques qui rentrent dans le contexte actuel.
Afin d’offrir aux visiteurs une information permanente sur l’aménagement et la gestion de la zone, une
signalétique descriptive sera proposée aux visiteurs.
Un investissement dans l’installation de tables et de chaises de pique-nique est prévu dans le projet qui doit
permettre la valorisation du site du Mouzon dans le cadre du développement local pour permettre aux
visiteurs de façon ludique, de découvrir la biodiversité de façon ludique.
Le montant total de l’aménagement TTC est de 13 593,56 €.
Approuvé
7 ème dossier Nouvelle mission du Centre de Gestion : MPO (Médiation Préalable Obligatoire)
Le Centre de Gestion de la Charente-Maritime s’est porté candidat à une expérimentation d’une Médiation
Préalable Obligatoire (MPO) pour certains contentieux qui peuvent survenir entre les collectivités et les agents.
Cette mission de médiation n’est pas imposée aux collectivités mais est proposée au titre des missions
facultatives du Centre de Gestion.
Les collectivités qui souhaitent entrer dans le champ de l’expérimentation de la MPO devront signer une
convention avec le Centre de Gestion au plus tard le 31 octobre 2018. Cette adhésion n’occasionne aucun frais ; seule la saisine d’un médiateur à l’occasion d’un litige entre un agent
et sa collectivité donnera lieu à une contribution financière. Les déplacements du médiateur pour une
intervention en dehors du siège du Centre de Gestion feront l’objet d’une participation financière déterminée
sur la base des règles d’indemnisation de la Fonction Publique Territoriale.
Cette mission expérimentale permet une procédure moins longue. En effet, une médiation entre un agent et
une collectivité peut prendre plusieurs mois voire plusieurs années. Cette mission a pour objectif de raccourcir
la durée pouvant atteindre 6 mois.
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Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil municipal que la commune de Montguyon souhaite entrer
dans le champ de l’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire. Il signera la convention et
l’adressera au Centre de Gestion dans le délai imparti.
Approuvé
8 ème dossier Echange sur le principe de l’occupation du domaine public du centre-bourg
La commission voirie/centre-bourg qui s’est réunie, a évoqué l’autorisation de voirie pour l’occupation du
domaine public.
La commune doit essayer d’aider l’ensemble des commerçants à dynamiser le centre-bourg.
L’élu en charge de cette commission a fait appel à l’AMF (Association des Maires de France) pour un
éclaircissement sur cette question de l’occupation du domaine public.
L’AMF a fait savoir que la commune doit obligatoirement établir une autorisation de voirie pour chaque
commerçant qui souhaite occuper le domaine public pour diverses raisons (pancartes, tables, rôtisserie, ...). Le
commerçant est dans l’obligation de verser une redevance. Sans ce versement, cette occupation peut être
considérée comme une autre subvention pour concurrence déloyale.
Il appartient à la commune de définir la durée et le montant de cette redevance.
Il est également précisé aux membres du Conseil municipal que le droit de passage libre ne doit pas être
inférieur à 1,20m de large. Si cela n’était pas respecté et qu’un accident survenait, la responsabilité du Maire
pourrait être engagée.
Une délibération de 2010 relative à l’occupation avait déjà été établie. Il est précisé dans cette délibération les
conditions suivantes :
- Pour une durée d’un an = 1,00€ le mètre linéaire
- Pour une durée de 6 mois = 050€ le mètre linéaire
Monsieur Le Maire demande aux membres du Conseil municipal de ne pas augmenter les montants et de
suivre cette délibération de 2010. De plus, l’élu en charge de cette commission a proposé d’organiser une
réunion avec les commerçants susceptibles de faire une demande d’autorisation de l’occupation du domaine
public sur la commune.
Approuvé
9 ème dossier Point travaux église de Vassiac
L’architecte en charge du dossier travaux avait évoqué la suppression d’un poteau « France Télécom ». Un
devis a été demandé et le montant s’élève à 7 500,00€ dont 1 500,00€ de frais de dossier. Le montant du devis
étant trop élevé, il a été convenu de ne pas procéder à la suppression de ce poteau.
Il y a un projet de mains-courantes pour les marches intérieures de l’église qui sont usées.
Il est prévu la suppression des prie-Dieu sauf solidaires des chaises, sauf pour les premiers rangs.
La restauration de 5 statues est également prévue. Le montant de cette restauration est de 5 200,00 soit
environ 1 000,00€ par statue. La peinture n’est pas prévue.
Le béton du cheminement PMR présente à certains endroits des défauts de surface. Il sera demandé à
l’entreprise qui a effectué les travaux de refaire le béton lavé. Questions diverses
Informatique
L’installation d’internet au groupe scolaire : OK
L’opérateur ORANGE a contacté la commune pour une expérimentation permettant de bénéficier de la fibre
sur toutes les lignes téléphoniques et internet desservant la Mairie. Pour cela, il a fallu regrouper toutes les
lignes chez l’opérateur historique.
Page 6/7
Ce nouveau contrat occasionne :
- une économie annuelle d’environ 6 000,00€
- changement des postes téléphoniques de la Mairie
- le changement des cartes SIM pour les téléphones des services voirie et bâtiment
Concours des Villages Fleuris
La commune de Montguyon a participé au concours des villages fleuris 2018. Le Conseil départemental lui a
décerné le 1er prix ex-aequo dans la 3ème catégorie. La fleur a été décernée à la commune de Saint-Martin-De-
Coux.
Le guide des associations sportives 2018 est disponible. Il a été distribué dans toutes les mairies et écoles.
Fin de la séance à 23h45
Montguyon, le 08 octobre 2018
Le Maire,
François BASTERE Page 7/7