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Déliberation - 2025 12 10 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Sécurité sociale,
République Française e Se S Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2025
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 16
DECEMBRE 2025.
N° de la Objet de la délibération Sens du vote
délibération
DCM 2025-68 | Adoption du procès-verbal du dernier conseil municipal Adoption
DCM 2025-69 Accord de principe création troisième pôle paramédical sur un terrain Adoption
communal
DCM 2025-70 |Attribution d’une subvention à l'association LSR Football Club Adoption
DCM 2025-71 | Droit de préférence de la parcelle section C - Numéro 299 Non adopté
DCM 2025-72 | Droit de préférence des parcelles section F - Numéro 644 et 645 Non adopté
DCM 2025-73 Adhésion à Santé au Travail 72 — Service de prévention et de santé au travail Adoption
interentreprises
La secrétaire de séance Madame le Maire,
Madame Michelle EBOULEAU Catherine TAUREAU
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