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Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française D » o Pays Vallée de la Sarthe
Région des Pays de la Loire Communauté de Communes du Val de Sarthe
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 10 JUIN 2026
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 16 JUIN
2026.
DOM 2026.27 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AVRIL ADOPTÉ
2026
TIRAGE AU SORT PRÉALABLE À LA DÉSIGNATION AUX FONCTIONS DE : DCM 2026-38 JURÉS D’ASSISES ADOPTÉ
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PROFESSIONNELS
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