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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Roézé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 13 12 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Environnement,
République Française » os S Pays Vallée de la Sarthe
Communauté de Communes du Val de Sarthe Région des Pays de la Loire
Département de la Sarthe Arrondissement de Le Mans
ROËZÉ sur SARTHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales : « Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe ».
Affichage de la présente liste des délibérations et mise en ligne sur le site internet de ladite liste le 20
décembre 2023
= N°dela | Sens du vote _ délibération |” Re
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François GARNIER Catherine TAUR
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