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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230921listedelib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Consommateurs,
Liste des délibérations du conseil municipal.du 21 septembre 2023
#4 © r2@ SrÉTIENNE
DE[ULMONT
gg —
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 septembre 2023 à 19 heures 30 minutes
Salle du conseil municipal
Membres en exercice et convoqués : 27
Présents : 18
M. ADGIE Eric, Mme ANNE Michèle, M. AUFRERE Bruno, M. GASC Jean-Luc, M. LAVITRY Laurent, M. LONJOU Jean-
Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme NERET Huguette, Mme PAVAN Aurélie, Mme PEYRIERES Laetitia, M. PISANI Pierre, M. RAUJOL Eric, Mme RAYNAL Fatiha, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe, Mme
THIBAULT Delphine, Mme ZAPATERO Carole
Procuration(s) : 6
Mme CABOT Marie-Christine donne pouvoir à M. RAUJOL Eric,
M. CARTAGENA Michel donne pouvoir à Mme ANNE Michèle, Mme CORNETTE Marie-Catherine donne pouvoir à Mme ZAPATERO Carole,
Mme MIQUEL Laurence donne pouvoir à Mme MARTY Anne-Marie,
M. SANCHES Antoine donne pouvoir à Mme NERET Huguette, M. CHEVILLEY Louis donne pouvoir à Mme RAYNAL Fatiha
Absent(s) : 2
Mme CONDY Colette, Mme PIZZUTTO Christelle
Excusé(s) :7
M. BORG Vincent, Mme CABOT Marie-Christine, M. CARTAGENA Michel, M. CHEVILLEY Louis, Mme CORNETTE Marie-Catherine, Mme MIQUEL Laurence, M. SANCHES Antoine
Secrétaire de séance : Mme ANNE Michèle
Président de séance : M. MASSIP Eric
N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision
2 38/2023 FINANCES - Admission en non-valeur Adoptée
3 39/2023 FINANCES - Subvention à ALCOC 82 - Journée théâtre Adoptée Occitan - Ecoles maternelle et élémentaire publiques -
DM2
4 40/2023 PERSONNEL - Création d'emploi non permanent pour faire Adoptée face à un accroissement temporaire d'activité ( article L
332-23 1° du code général de la fonction publique)
5 41/2023 PERSONNEL - Elargissement du RIFSEEP Adoptée
42/2023 PERSONNEL - Suppression d'emploi Adoptée
Fe 43/2023 RESTAURATION SCOLAIRE- Fixation de la nouvelle Adoptée tarification des repas à la cantine - année 2023-2024
8 44/2023 AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ADHESION Adoptée GENERALE AU POLE INFORMATIQUE -
Prestation de sécurisation de la messagerie et de
sensibilisation aux risques “cyber”
9 45/2023 URBANISME - Prescription de la Révision Générale du Adoptée PLU communal, définition des objectifs poursuivis et
détermination des modalités de la concertation
Fait à Saint-Etienne-de-Tulmont, le 22/09/2023
Le Président de séance
Eric MASSIP.
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