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Procès Verbal - 20250327listedelib Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont. Lien du pdf (Procès Verbal - 20250327listedelib)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Jeunesse, EACH une rer AE

/ e3® STÉTIENNE

DEJULMONT ne

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 mars 2025 à 19 heures 30 minutes

Salle du conseil municipal

Membres en exercice et convoqués : 26

Présents : 18

M. ADGIE Eric, Mme ANNE Michèle, M. AUFRERE Bruno, Mme CABOT Marie-Christine, M. CARTAGENA Michel, M. CHEVILLEY Louis, Mme CORNETTE Marie-Catherine, M. GASC Jean-Luc, M. LONJOU Jean-Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme MIQUEL Laurence, Mme NERET Huguette, Mme PAVAN Aurélie, M. PISANI Pierre, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe, Mme ZAPATERO Carole

Procuration(s) : 4

Mme PEYRIÈRES Laetitia donne pouvoir à Mme MIQUEL Laurence,

M. RAUJOL Eric donne pouvoir à M. RUEDA Christophe,

Mme THIBAULT Delphine donne pouvoir à M. PISANI Pierre,

Mme RAYNAL Fatiha donne pouvoir à M. CHEVILLEY Louis

Absent(s) : 4

M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAVITRY Laurent, M. SANCHES Antoine

Excusé(s) : 4

Mme PEYRIERES Laetitia, M. RAUJOL Eric, Mme RAYNAL Fatiha, Mme THIBAULT Delphine

Secrétaire de séance : Mme ANNE Michèle

Président de séance : M. MASSIP Eric

N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision

2 08/2025 FINANCES - Approbation du compte financier unique de Adoptée l'année 2024 - Budget Principal

3 09/2025 FINANCES - Approbation du compte financier unique de Adoptée l'année 2024 - Budget Annexe * SCI ELOIRA *

4 10/2025 FINANCES - Affectation du résultat 2024 - Budget principal Adoptée

5 11/2025 FINANCES - Affectation du résultat 2024 - Budget Annexe Adoptée “SCI ELOIRA "

6 12/2025 FINANCES - Vote du DOB sur la base d'un Rapport Adoptée d'Orientation Budgétaire 2025

z 13/2025 PERSONNEL - Création d'emploi non permanent pour faire Adoptée face à un accroissement temporaire d'activité (article L

332-23 1° du code général de la fonction publique}

8 14/2025 INTERCOMMUNALITÉ - MODIFICATION STATUTAIRE - Adoptée Compétence intercommunale en matière de petite enfance

Fait à Saint-Etienne-de-Tulmont, le 28/03/2025

Le Président de séance

Eric MASSIP. \