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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230316listedelib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 mars 2023
as sTETIENNE DEJULMONT —ÿ—
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 mars 2023 à 19 heures 30 minutes
Salle du conseil municipal
Membres en exercice et convoqués : 27
Présents : 19
M. ADGIE Eric, Mme ANNE Michèle, M. BORG Vincent, Mme CABOT Marie-Christine, M. CARTAGENA Michel, M. GASC Jean-Luc, M. LAVITRY Laurent, M. LONJOU Jean-Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme MIQUEL Laurence, Mme PAVAN Aurélie, M. RAUJOL Eric, Mme RAYNAL Fatiha, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe, M. SANCHES Antoine, Mme THIBAULT Delphine, Mme
ZAPATERO Carole
Procurations : 7
M. AUFRERE Bruno donne pouvoir à M. GASC Jean-Luc,
M. CHEVILLEY Louis donne pouvoir à Mme RAYNAL Fatiha,
Mme CORNETTE Marie-Catherine donne pouvoir à Mme ZAPATERO Carole, M. LAFOURCADE Yves donne pouvoir à M. LAVITRY Laurent, Mme PEYRIERES Laetitia donne pouvoir à M. LONJOU Jean-Louis, M. PISANI Pierre donne pouvoir à M. RAUJOL Eric,
Mme PIZZUTTO Christelle donne pouvoir à Mme MIQUEL Laurence
Absente : 1
Mme CONDY Colette
Excusés : 7
M. AUFRERE Bruno, M. CHEVILLEY Louis, Mme CORNETTE Marie-Catherine, M. LAFOURCADE Yves, Mme PEYRIERES Laetitia, M. PISANI Pierre, Mme PIZZUTTO Christelle
Secrétaire de séance : Mme MIQUEL Laurence
Président de séance : M. MASSIP Eric
Page 1 sur 2 Liste des délibérations du conseil municipal du 16 mars 2023
N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision
2 07/2023 PERSONNEL - Création d'emploi non permanent pour faire Adoptée
face à un accroissement temporaire d'activité (article L
332-23 1° du code général de la fonction publique)
3 08/2023 FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2022 Adoptée
budget principal de la commune dressé par Mme
DELAVAUD Marie-Christine, comptable public
4 09/2023 FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2022 Adoptée
budget annexe " SCI ELOIRA" dressé par Mme
DELAVAUD Marie-Christine, comptable public
5 10/2023 FINANCES - Approbation du Compte Administratif 2022- Adoptée
Budget communal
6 11/2023 FINANCES - Approbation du Compte Administratif 2022 - Adoptée
Budget annexe SCI ELOIRA
7 12/2023 FINANCES - Affectation du résultat 2022 - Budget principal Adoptée
commune
8 13/2023 FINANCES - Affectation du Résultat 2022 - Budget annexe Adoptée
"SCI ELOIRA”
9 14/2023 FINANCES - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 Adoptée
10 1512023 AFFAIRES SCOLAIRES : Contrat d'association OGEC - Adoptée
école privée Saint Joseph
11 16/2023 PATRIMOINE - Bâtiment de la cantine - Orisaice Adoptée
d'extension et de rénovation énergétique du réfectoire -
choix du maître d'œuvre (MOE)
Fait à Saint-Etienne-de-Tulmont,
Le Président de séance
Eric MASSIP
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