Procès Verbal - 20240919listedelib

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Procès Verbal - 20240919listedelib Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240919listedelib)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse, ALERTE ae EEE du)

®@ T

STÉTIENNE

PEJULMONT

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 septembre 2024 à 19 heures 30 minutes

Salle du conseil municipal

Membres en exercice et convoqués : 26

Présents : 17

M. ADGIE Eric, Mme ANNE Michèle, M. AUFRERE Bruno, Mme CABOT Marie-Christine, M. CARTAGENA Michel, M. CHEVILLEY Louis, Mme CORNETTE Marie-Catherine, M. GASC Jean-Luc, M. LONJOU Jean-Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme NERET Huguette, Mme PEYRIERES Laetitia, M. PISANI Pierre, M. RAUJOL Eric, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe

Procuration(s) : 5

Mme MIQUEL Laurence donne pouvoir à M. LONJOU Jean-Louis,

Mme ZAPATERO Carole donne pouvoir à Mme CORNETTE Marie-Catherine, Mme PAVAN Aurélie donne pouvoir à Mme MARTY Anne-Marie,

M. SANCHES Antoine donne pouvoir à Mme NERET Huguette,

Mme RAYNAL Fatiha donne pouvoir à M. CHEVILLEY Louis

Absent(s) : 4

M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAVITRY Laurent, Mme THIBAULT Delphine

Excusé(s) : 5

Mme MIQUEL Laurence, Mme PAVAN Aurélie, Mme RAYNAL Fatiha, M. SANCHES Antoine, Mme ZAPATERO Carole

Secrétaire de séance : Mme ANNE Michèle

Président de séance : M. MASSIP Eric

N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision

3 37/2024 FINANCES - Admission en non-valeur Adoptée

4 38/2024 COMMANDE PUBLIQUE - Extension et de rénovation du Adoptée réfectoire de l'école - Avenants de travaux dont : Avenant

n°1 au lot n°1 Gros-Œuvre - Avenant n°1 au lot n°2

Charpente couverture métallique - Avenant n°1 au lot n°3

Menuiseries extérieures aluminium Avenant n°1 au lot n°4

Doublages/cloisons/plafonds et Avenant n°1 au lot n°6

Electricité.

5 39/2024 CONGRES DES MAIRES DE FRANCE - Mandat spécial Adoptée au Maire et adjoints

6 40/2024 PERSONNEL - Création d'un emploi lié à un Adoptée accroissement temporaire d'activité (Article L332-23 1° du

Code Général de la Fonction Publique)

41/2024 PERSONNEL - Création d'un emploi permanent Adoptée

8 42/2024 Vente à l'amiable d'un bien immobilier communal - chemin rural lieu-dit“ Bécudel “ au propriétaire riverain

9 43/2024 SDE 82 - demande de dépose de réseau sec Adoptée

10 44/2024 LOGEMENTS SOCIAUX - Réhabilitation énergétique de la Adoptée résidence la butte - Garantie d'emprunt

11 45/2024 Compte-rendu des décisions du Maire Adoptée

Fait à Saint-Etienne-de-Tulmont, le 20/09/2024

Le Président de séance

Eric MASSIP.

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