Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=14852&path=CM 16 11 2023 Lis
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=14853&path=CM 16 11 2023 D
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=15082&path=CM 15 02 2024 L
Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=14930&path=CM 16 11 2023 t
Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=14931&path=CM 16 11 2023 q
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=16130&path=La liste des de
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=12021&path=CM 10 juillet 2
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=14044&path=CM 09 02 2023 L
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=15643&path=La liste des de
Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=12453&path=CM 4 fevrier 20
Déliberation - 16 11 2023 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 16 11 2023 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Environnement,
Publié / Affiché le 21/11/2023
Conseil municipal du 16 novembre 2023 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20231116_1/ Décision modificative n°1 – Budget Ville Délibération approuvée
DEL20231116_2/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20231116_3/ Attribution du marché de Services d’assurances pour le
groupement de commandes entre la commune d’Eybens, son CCAS et le SIFFEP Délibération approuvée
DEL20231116_4/ Désignation des représentants au Comité Social Territorial Délibération approuvée
DEL20231116_5/ Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Délibération approuvée
DEL20231116_6/ Composition des commissions municipales Délibération approuvée
DEL20231116_7/ Désignation des représentants aux conseils d'école et au Conseil d’Administration du collège
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20231116_8/ Adhésion à l’association « Et Colégram » et convention de projet Délibération approuvée
DEL20231116_9/ Convention de partenariat avec l’Institut Médico Educatif (IME la Clé de sol) dans les locaux de l’école du Val
Délibération approuvée
DEL20231116_10/ Renouvellement de la convention avec le CLC dans le cadre du dispositif péri-éducatif « à la découverte de mon cartable »
Délibération approuvée
DEL20231116_11/ Projet d’établissement du conservatoire de musique et de danse de la ville d’Eybens 2023-2028
Délibération approuvée
DEL20231116_12/ Partenariat sur projet « musiques anciennes dans l’agglo » Délibération approuvée
DEL20231116_13/ Convention de partenariat avec le Département de l'Isère pour le renouvellement du dispositif "Tattoo Isère" au sein du Conservatoire à
Rayonnement Communal de musique et de danse de la Ville d'Eybens
Délibération approuvée
DEL20231116_14/ Modification exceptionnelle de la délibération tarifaire du Conservatoire de musique et de danse de la commune d'Eybens pour l’année 2023-2024
Délibération approuvée
DEL20231116_15/ Subventionnement des associations eybinoises ayant participé à l’organisation du raid multisports d’Eybens le 17/09/2023
Délibération approuvée
DEL20231116_16/ Convention de partenariat entre L’Inter CE et la Ville d’Eybens Délibération approuvée
DEL20231116_17/ Intervention du Grenoble Métropole Cyclisme Eybens
Formation (GMC38EF) en direction des classes élémentaires d’Eybens du 11/09 au 20/10/2023
Délibération approuvée
DEL20231116_18/ Intervention du Basket-Ball Club Eybens Poisat (BBCEP) lors de Sport Passion durant le stage du 30/10 au 3/11/2023
Délibération approuvée
DEL20231116_19/ Projet d’accompagnement des adhérents du judo Club d’Eybens au Paris Grand Slam 2024
Délibération approuvée
DEL20231116_20/ Organisation des Finales Européennes des Clubs Jeunes de Boules Lyonnaises
Délibération approuvée
DEL20231116_21/ Camion itinérant de réparation de vélos Délibération approuvée Publié / Affiché le 21/11/2023
Conseil municipal du 16 novembre 2023 Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATIONS VOTES
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20231116_22/ Convention Mesures de responsabilisation avec le Collège Les Saules
Délibération approuvée
DEL20231116_23/ Constitution d'une équipe communale pour la campagne de recensement de la population en 2024
Délibération approuvée
DEL20231116_24/ Recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération approuvée
DEL20231116_25/ Subvention à projet pour l’Association ACTED Délibération approuvée
DEL20231116_26/ Subvention exceptionnelle aux Jardins Familiaux Eybinois Délibération approuvée
DEL20231116_27/ Subventions à projet pour le Comité d’échanges européens Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20231116_28/ Modification de la délibération 20230525_26 portant sur l’acquisition amiable des parcelles cadastrées AL6, 248, 291, 294 et 295, 24 rue Frédéric Chopin
Délibération approuvée
DEL20231116_29/ Attribution du marché de Réaménagement des parkings de la piscine de la commune d'Eybens
Délibération approuvée
DEL20231116_30/ Attribution du marché Aménagement du secteur Bel Air de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20231116_31/ CONVENTION Gaz ayant pour objet la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération approuvée
DEL20231116_32/ Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets urbains de
Grenoble Alpes Métropole
Délibération approuvée
PATRIMOINE
DEL20231116_33/ Modification du pacte d’actionnaires de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER)
Délibération approuvée
DEL20231116_34/ Réduction de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire ; rachat des actions par la société en vue de leur annulation
Délibération approuvée
DEL20231116_35/ Modification des statuts de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire Délibération approuvée
DEL20231116_36/ Augmentation de capital de la SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE (SPL OSER) ; autorisation au représentant à l’assemblée générale extraordinaire Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard