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Procès Verbal - PV du CM du 15 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations 15 02 2024 corrigep
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15 02 2024 corrigep)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 15 février 2024
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Guillaume
CORDON (Adjoint), M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint), Mme Marilyne BARBIER, M. Laurent COLLIN, M. David DULLIER, M. Eric FAUCHIER, M. Sylvain
FONTAINE, M. Mathieu MATRAT.
Absents excusés : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN M. Franck BRISSET donne procuration à M. Mathieu MATRAT
Absent :
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Monsieur Guillaume CORDON
Ordre du jour Adopté Rejeté
Validation de la révision de la Carte Communale
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Convention Pizza Just Queen
Résultat du vote : 11 voix pour, 1 voix contre et O abstention
Achat parcelle ZH 40 (225 m°)
Résultat du vote : 10 voix pour, 0 voix contre et 2 abstentions
O0
Annulation de la délibération n°2024-01-04
Résultat du vote : 7 voix pour, 3 voix contre et 2 abstentions O0
Lotissement La Source
Résultat du vote : 8 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention
Demande de subvention de l’Association Les P’tiots des 3
Préaux
Résultat du vote : 10 voix pour, O voix contre et 2 abstentions
Demande de subvention de l'Association Française des
Sclérosés en Plaques
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Demande de subvention de l'Association ADAPEI 21
Résultat du vote : 12 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Demande de subvention de l’Association Rugby Club
Auxonnais
Résultat du vote : 11 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
Tracteur (devis réparations)
Résultat du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention O'0
0
0
0
Date d'affichage : 16/02/2024
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 16/02/2024