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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 03 octobre 2024
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Jean-Paul
GARRIEN (Adjoint), Mme Marilyne BARBIER, M. Franck BRISSET, M. Laurent
COLLIN, M. Eric FAUCHIER, M. Sylvain FONTAINE, M. Mathieu MATRAT.
Absents excusés : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN M. David DULLIER donne procuration à Mme Christine CHARRIER
Absent :
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Christine CHARRIER
Ordre du jour Adopté Rejeté
Urbanisme : désignation élu signataire
Résultat du vote : 9 voix pour, 0 voix contre et O abstention D] Ü
Convention avec l’Association Foncière Intercommunale
Athée/Poncey-lès-Athée
Résultat du vote : 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
ONF (parcelle 15)
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O abstention
CT
Projet MICA : Chemin de la prairie et accès école
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O0 abstention
Demande de subvention Voirie Communale Côte d’Or :
Implantation d’un abribus
Résultat du vote : 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Demande de subvention « Village Côte d’Or » :
Travaux accès école
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O0 abstention
Demande de subvention Amende de police
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O abstention
Demande de subvention DETR
Résultat du vote : 11 voix pour, O voix contre et O0 abstention XD
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Date d’affichage : 08/10/2024
Date de fin d'affichage :
Date de publication :