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Document publié le Jeudi 6 août 2026 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 06 08 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 06 août 2026
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Eric FAUCHIER (Adjoint), Mme Laure POUSSOT (Adjointe), Mme Marilyne BARBIER, Mme Marie-Laure COTTET, M. Mathieu MATRAT, M. Jean-Marie
KOSZELA, Mme Laure CUROT, Mme Sophia MORLET, Mme Nadège PICARD,
M. José GOULART.
Absents excusés : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN M. Laurent COLLIN donne procuration à M. Mathieu MATRAT
M. Romain LUCOT donne procuration à M. Eric FAUCHIER
Modalités de vote: scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Laure POUSSOT
Ordre du jour Adopté Rejeté
Subvention « Village Côte d’Or »
Climatisation classe 2 + salle des fêtes
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et O abstention
& O
Demande de subvention « Patrimoine Communale Côte d’Or »
Bâtiment mairie
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et O abstention
Réforme de la facturation dématérialisée pour les ventes de bois
issues des forêts publiques relevant du régime forestier
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Tarifs du vide-grenier du 13/09/2026
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et O abstention
Solidarité en faveur des communes sinistrées par les feux
Résultat du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et O abstention L
Subvention : Simba & Compagnie
Résultat du vote : 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention XX
Di
XX
O
Date d'affichage : 11/08/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication :