Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 05 vote du budget primitif commune et fongibilite
Déliberation - 05 cfu pico centrale 2024 page 2 tampon
Déliberation - 04 affectation des resultats pico centrale tampon
Déliberation - 39 fongibilite des credits tampon
Déliberation - 12 vote du bp commune 2025 et fongibilite des cred
Déliberation - 05 cfu pico centrale 2024 page 1 tampon
Déliberation - 27 mise en place fongibilite des credits tampon
Déliberation - 13 bp 2014 micro centrale tampon
Déliberation - 35 dm 1 micro centrale tampon
Déliberation - 26 bp micro centrale 23 tampon
Déliberation - 06 vote du budget primitif pico centrale et fongibilite des credits tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 06 vote du budget primitif pico centrale et fongibilite des credits tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
EXTRAIT
des
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
HAUTES
ALPES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
mn
L’an
deux
mil
vingt-six
et le 12
mars
à 17
heures
30
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D’ARENE,
ARRONDISSEMENT
de
dû
4
Va
:
déni
es
à 1
DE
BRIANCON
ûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à
la mairie,
Sous
la présidence
de Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
sas
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 03
mars
2026
Présents
: Olivier
FONS,
Michel
GONNET,
Béatrice ALBERT,
CANTON
DE
Gilles JUGE,
Jean-Pierre JACQUIER,
Elodie LEFEBVRE,
David
ENS
AMIEU, Valerie BUCH
COMMUNE
Absents
: Catherine
PATTE,
Sylvain
PROTIERE,
David
LE-GUEN
DE
Pouvoirs
: de
David
LE-GUEN
à
Michel
GONNET,
de
Sylvain
VILLAR
PROTIERE
à Béatrice
ALBERT
D’ARENE
Secrétaire
de
séance
: Valerie
BUCH
Monsieur
le Maire
présente
le budget
primitif 2026
de
la
Pico-Centrale
et
confirme
que
l’ensemble
des
documents
budgé-
taires
a été transmis
aux
Elus
du
Conseil
municipal
le 4 mars
2026
Dépenses
et recettes
de Fonctionnement
:
134.973,99
€
Dépenses
et recettes
d’investissement
:
123.268,63
€
Nombre
de
conseillers :
ï
LANTA
à
:
—
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal
à l’unanimité
Enexercice:
11
accepte
le budget
primitif
2026
de
la Pico-centrale :
Présents
:
8
Dépenses
Recettes
Votants :
10
Fonctionnement
:
134.973,99
€
134,973,99Æ€
Investissement
:
123.268,63
€
123.268,63
€
Ainsi
fait et délibéré
les
: jour
mois
et an susdit
OBJET Vote
du
BP
Pico-centrale
2026
6/2026
Envoyé
en
préfecture
le
16/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 16/03/2026
Publié
le
ID
: 005-210501813-20260312-D062026-DE
Mod.
540330
-04/22
Fabrèque
Ent