Compte-Rendu - CR CM 12.06.2017 internet journauxoc

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Compte-Rendu - CR CM 12.06.2017 internet journauxoc Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12.06.2017 internet journauxoc)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Institutions publiques,

Commune de Quiers sur Bezonde réunion de conseil 12 juin 2017

Le douze juin deux mil dix-sept à dix-neuf heures, le conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le 07 juin, s’est réuni en mairie sous la présidence de Yohan JOBET, Maire. Sont présents : JOBET Yohan, LEBRUN Patrick, ASSELIN Marie-Claude, ASSELIN Christian, ARCHENAULT Pascale, POTTEAU François, CHRIST Nicole, CHAVANEAU Philippe, TOUSSAINT Arnaud, BAZIN Dominique, RIVERT Julie, GARRE Bernard, DESVIGNES Raluca, MONTAGUT Bérengère, GOUVERNAYRE Magali.

Secrétaire de séance : POTTEAU François

L’ordre du jour est le suivant :

• INDEMNITES MAIRE

• FINANCES

• INFORMATION TRAVAUX COMMISSIONS ET SYNDICATS

• QUESTIONS DIVERSES

Commune de

QUIERS SUR BEZONDE

CONSEIL MUNICIPAL 12 JUIN 2017

Commune de Quiers sur Bezonde réunion de conseil 12 juin 2017

INDEMNITES DU MAIRE

Le 1er février 2017 , l’indice de base servant au calcul des indemnités a été revu à la hausse : Indice brut 1022 majoré : 826 Le décret n° 2017-85 du 26 janvier 2017 (applicable au 1 er janvier 2017) a fait passer l'indice brut terminal de la fonction publique, qui sert au calcul des indemnités de fonction des élus locaux, de 1015 à 1022. Par ailleurs, le point d'indice de la fonction publique a augmenté de 0,6 % au 1 er février 2017.

Le conseil après avoir entendu ces informations décide d’établir la répartition suivante au vu de l’indice brut :

Poste % Maxi autorisé % voté

Maire 43 37.56

Adjoint 16,5 13,2

Adjoint 16,5 13,2

Adjoint 16,5 13,2

Conseiller délégué 0 7

Conseiller délégué 0 7

92.50 91.16

FINANCES

Acquisition serveur : le choix se porte sur la société ITSIS

Achat groupe électrogène , compresseur, les autres équipements et fournitures sont à l’étude.

Peinture fresque transformateur Les travaux seront réalisés en septembre 2017. Conseil d’Orientation Energétique du Patrimoine

Avant de lancer la réhabilitation de la salle, Monsieur le Maire informe le conseil qu’il a rencontré Monsieur Caubet Sébastien chargé de mission climat énergie au sein du Syndicat de Pays du Gâtinais pour les évoquer les aides éventuelles que la commune pourrait obtenir. En effet le Syndicat de Pays Gâtinais et l’Ademe proposent aux communes d’établir un COEP : Conseil d’Orientation Energétique du Patrimoine financé à hauteur de 60 % par l’Ademe et par la suite des aides sur les travaux énergétiques.

Au vu de toutes ces informations et malgré que la commune ne possède pas 10 bâtiments, le conseil municipal décide demander un Conseil d’Orientation Energétique du Patrimoine sur les bâtiments de la commune et en particulier sur la salle polyvalente et sur l’éclairage public.

A l’aide des documents fournis par le Syndicat de Pays Gâtinais, un appel d’offre sera établi pour choisir le bureau d’études qui sera chargé du projet.

Les crédits ont été inscrits au budget primitif 2017.

INFORMATIONS : syndicats et commissions communales et intercommunales GIVB : problème d’incivilités sur le site de la piscine. Des jeunes rentrent la nuit pour se baigner. La gendarmerie demande un arrêté pour interdire l’accès la nuit.

Il manque des sécurités aux abords du local technique.

Commission cadre de vie : livraison des jeux mi-juillet

Commission voirie : bilan de l’ensemble de la voirie, travaux en attente de la décision de la prise de compétence de la Communauté qui devrait intervenir courant septembre. Chemins ruraux : courriers à tous les riverains qui n’entretiennent pas la végétation au-dessus et/ou au bord du domaine public.

Commune de Quiers sur Bezonde réunion de conseil 12 juin 2017

Commission animations :

Marché de Noël horaire fermeture samedi à 21 heures.

14 juillet : fermeture à 2 heures. Sécurité : barrer la route à partir de 19 heures 30 jusqu’à 2 heures. Arbre de Noël : 10.12.2017 16 h – 18 heures, déroulement : goûter, spectacle, Père Noël Date vœux 2018 : 12 ou 26 janvier 2018

Commission communication : recherche nom pour le multisport

Commission environnement : information sur l’entretien des espaces verts qui interpelle les habitants, pas de nettoyage intempestifs qui nuiraient à la faune, par contre il faut essayer de stopper les chardons, le liseron...

COMMUNAUTE DE COMMUNES CANAUX, FORETS EN GÂTINAIS Commission patrimoine : 1ère réunion le 22 juin à 14 heures, Lorris

Commission jeunesse : étude des postes scolaires, périscolaires et fonctionnement des écoles réunion programmée le 30.06.2017

Commission urbanisme : Plui, rapprochement entre toutes les communes et les différents documents d’urbanisme existants. Le futur Plui devra être conforme au SCOT établi par le Syndicat de Pays du Gâtinais.

Commission ressources humaines, mutualisation :

Etat des lieux des actions engagées sur les 3 territoires : groupement de commandes (vitrerie, voirie, étude éclairage public, services communs urbanisme, prestations de services : entretien de bâtiments espaces verts, conventions de mise à disposition ascendante, descendante ; Actions envisagées différentes selon les sites : groupement de commandes, services communs : services techniques, espaces verts, remplacements administratifs, finances, ressources humaines... Pour mettre en place des actions, la communauté aura besoin de référents dans chaque commune pour recenser les besoins en personnel et en matériel.

Commission SPANC : tarifs et règlement intérieur, finalisés et approuvés, il reste à décider à qui seront confiées ces missions (externalisation ou non)

QUESTIONS DIVERSES

Personnel communal service technique, mise en adéquation : effectif et charge de travail. Faire un état des dépenses du personnel des services techniques et administratif sur 3 ans pour voir s’il est possible de recruter un nouvel agent. Pour le bon fonctionnement du service technique, il serait bien d’avoir une personne dédiée aux tontes, tailles, surtout pendant la période estivale.

Monsieur le Maire propose d’organiser des repas régulièrement avec le personnel pour resserrer les liens entre la hiérarchie, les agents et les conseillers municipaux. Il est proposé d’organiser le premier repas le 30 juin 2017, repas qui sera pris aux ateliers municipaux.

Aire camping-car : Patrick Lebrun s’est renseigné sur la possibilité d’installer une aire de camping-car sur la commune. L’aire doit être proche de commerces, des services, des transports, de sites à visiter, elle doit être équipée d’une arrivée d’eau, d’électricité et d’une évacuation des eaux usées. Les bornes peuvent être équipées de paiement par carte bleue, ou jetons ou les services peuvent être gratuits, hormis les campings équipés, les autres sites sont souvent gratuits.

Elections sénatoriales : réunion obligatoire dans toutes les communes 30.06.2017, Foulée de la Rose : 22.10.2017, recherche bénévoles pour la sécurité et aussi compétiteurs.

BMX : championnat régional : 24.09.2017, 300 compétiteurs et de nombreux visiteurs.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 20 heures 30.