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Procès Verbal - Sevenans Infos Octobre 22 VFinale
Document publié le Mercredi 15 juin 2022 par la commune de Sevenans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Sevenans Infos Octobre 22 VFinale)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Eau et assainissement,
SOMMAIRE
1. Approbation du dernier procès verbal
2. Convention déneigement
3. Signalisation verticale
4. Modification statuts SGII
5. Assurance agents publics
6. Vente de bois
7. Demande de subvention : Territoire
d’énergie 90
8. Changement nomenclature comptable
9. Modification budgétaire
10. Tarifs salle des fêtes
Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,
La période de sécheresse de l'été a laissé place à
l'automne et à quelques ondées, mais bien que les
restrictions sur l'utilisation de l'eau aient été levées, les
nappes phréatiques n'ont pas encore retrouvé leurs
niveaux. Les différentes difficultés que nous avons
rencontrées : épisodes de grêle et de sécheresse, nous
démontrent que le climat change et que nous devons être
rigoureux avec nos richesses terriennes.
La situation énergétique devient également très
préoccupante, et je suis pleinement consciente qu'il nous
faut tous être très vigilant, que l'on soit particulier,
collectivités ou professionnels.
Le changement de technologie de notre éclairage public
en LED dont l'objectif devait nous faire faire des
économies, nous fera plutôt éviter le pire concernant les
augmentations tarifaires.
Cependant sans entrer dans une obsession d'économie
d'énergie, le conseil municipal et moi-même seront très
vigilants concernant ces postes dans les mois à venir, il
en va de la bonne gestion de notre budget et de fait de
l'avenir du développement de notre commune.
En fonction de l'évolution de ces charges, nous serons
peut-être amenés à étudier d'autres efforts, en plus
du suivi et de la diminution de quelques degrés dans nos
bâtiments communaux.
Je terminerai en saluant la décoration du village pour
Octobre Rose, merci aux membres du comité des fêtes et
de la commission embellissement.
Bonne lecture de cette édition du Sevenans Info
Le Maire,
Maryline Morallet
Mot du Maire
Horaires d’ouverture de votre mairie :
Lundi : 11h-12h
Mardi : 16h30-19h
Jeudi : 11h-12h
Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans
Site : www.mairie-sevenans.fr
E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr
Tel : 03.84.56.01.47
Votre Mairie
SEVENANS Infos Octobre 2022 1. Approbation du dernier procès verbal
Le procès verbal de la séance du 15 juin 2022 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.
2. Renouvellement convention déneigement
La convention de déneigement avec le GAEC de la sapinière est renouvelée pour 3 années supplémentaires.
3. Signalisation verticale
Un groupement de commande est proposé par le conseil départemental pour l’achat de panneaux de signalisation.
Les achats de panneaux signalisation verticale sont à la charge de la commune et ce regroupement permet de bénéficier de tarifs préférentiels.
4. Syndicat des immeubles intercommunaux
Le syndicat a fait une mise à jour de ses statuts dans lesquels il prévoit la rétrocession du local technique surnommé « Lucky-Luke » à la commune de Bermont.
D’autre part, le syndicat intègre le monument aux morts auparavant géré par la commune de Bermont mais propriété des 4 communes.
Les tarifs du cimetière ont fait l’objet de modifications, vous pouvez les consulter sur le site de la commune de Bermont : www.bermont.fr
5. Assurances agents publics
Les agents inaptes à exercer leurs fonctions ont droit à une période de préparation au reclassement, avec maintien du traitement pendant une durée maximum de 1 an avec prolongation possible de 3 mois. Le centre de gestion propose de lancer un groupement de commande pour assurer ces risques.
Le conseil municipal donne son accord pour la mise en œuvre de ce groupement de commande.
6. Vente de bois
Aujourd’hui toutes les grumes de la commune se vendent aux enchères publiques. De ce fait, les exportations de bois des communes ne sont pas bien maitrisées.
L’ONF se propose de gérer au nom des communes les destinations de bois dans les contrats d’approvisionnement, notamment les gros volumes de bois de 2ème catégorie (catégorie la plus recherchée).
Cela permet de protéger les scieries locales et éviter que ce bois parte à l’exportation.
Procès verbal du 14/09/2022 Le
Procès verbal du 14/09/2022
7. Demande de subvention
Comme prévu, les travaux de remontées capillaires ont été réalisés en juillet par l’entreprise CABETE.
Dans la continuité, des travaux doivent être effectué pour remplacer et isoler le plancher actuel par une dalle isolante.
La commune fait une demande de subvention à Territoire d’énergie 90, cette subvention pourra atteindre 80% du cout des travaux.
8. Changement nomenclature comptable
Une nouvelle nomenclature comptable entrera en vigueur au 1er janvier 2024.
La commune accepte d’utiliser cette nouvelle nomenclature dès le 1er janvier 2023 sur proposition du comptable.
9. Modification budgétaire
Des modifications doivent être apporté aux prévisions budgétaires 2022 afin de prendre en compte l’augmentation du point d’indice qui porte sur les indemnités des élus et sur le traitement des agents communaux.
10. Tarifs salle des fêtes
Les tarifs de location de la salle des fêtes applicables au 1er janvier pour 2023 sont les suivant :
- 200 € pour les Sevenanais (Tarif inchangé)
- 330 € pour les personnes extérieures à la commune pour le week-end - 120 € la journée ou soirée en semaine
Affouage : Inscription des affouagistes en mairie jusqu’au 25/10, se munir obligatoirement d’une attestation d’assurance.
Horaires déchetteries Chatenois les Forges :
- Horaires d’hiver : du 15/10 au 14/04
- Mardi au vendredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 17h / le Samedi de 9h à 17h - La déchetterie de Danjoutin est ouverte aussi le lundi aux mêmes heures.
Merci à nos jeunes diplômés passant en 6ème, ayant eu leur brevet ou leur baccalauréat général technique ou professionnel de se faire connaître en mairie en envoyant un email à l’adresse : mairiesevenans@wanadoo.fr
Recensement : Les jeunes (garçons et filles) nés entre le 01/09/2006 et le 31/10/2006 doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser avant le 31/12/2022 dès leur 16 ans révolus.
INFORMATIONS DIVERSES Lion, une course mythique
Après 2 ans d’absence, la 37ème édition du LION a bien eu lieu cette année de centenaire du département Cette manifestation internationale est née d’une réflexion du bureau directeur du Football Club Sochaux Montbéliard Athlétisme en 1983 qui avait pour objectif d’organiser une course sur route d’envergure à l’image de sa formidable équipe de coureurs à pied composée de plusieurs internationaux avec à sa tête Jacky Boxberger, l’athlète le plus doué de sa génération (4 jeux olympiques). Plusieurs idées originales ont été proposées mais la plus séduisante, relier Belfort à Montbéliard, deux grandes villes de l’Aire Urbaine situées dans deux départements différents, a retenu l’attention de tous. Malgré la lourdeur évidente de l’organisation d’un « ville à ville » chaque membre du comité directeur a souhaité relever le défi. Le semi marathon s’imposait de fait pour la distance mais restait à le nommer.
Parmi les propositions, « le LION » a recueilli le plus de suffrages, car simple et rassembleur, évoquant le LION Peugeot, le LION de Bartholdi et celui de la Franche Comté. L’orientation donnée au LION était claire : « faire rapidement de cette course l’une des grandes classiques françaises ». L’esprit de participation l’était également : « Le LION une compétition pour certains, un défi pour d’autres et ce dans une ambiance de fête ».
Le 29 avril 1984 Jean Pierre Chevènement donnait le départ de la 1ère édition. 1 000 concurrents se sont élancés par une matinée plutôt fraîche, de Belfort vers Montbéliard. Un vainqueur, le Djiboutien Ahmed Saleh, qui se révélait avant de devenir le Champion du Monde de Marathon.
Puis le LION est passé à plus de 4 000 concurrents, avec près de 40 000 spectateurs, la participation de 10 localités qui sont impliquées dans la sécurité, le ravitaillement, l’épongeage, les animations musicales sur le parcours, et … des vainqueurs de renommée mondiale.
Le LION, avec son Label International IAAF, délivré en 1987, a été récompensé avec : • en 1994, l’organisation des Championnats de France de semi marathon. • en 1995, suprême honneur, le Championnat du Monde avec la
participation de 60 nations et des reportages télévisés dans le
monde entier.
• en 1998, l’organisation d’un Match International des Jeunes,
Juniors et Espoirs, Hommes et Femmes, réunissant l’Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l’Italie et la Suisse.
• en 2001, l’organisation des championnats de France de semi
marathon.
• en 2011, l’organisation du match international juniors et espoirs France Italie sur 10km.
• en 2013, le LION était le support des championnats de France du semi marathon
• en 2014, Le Lion fête son 30ème anniversaire
• en 2015 et 2016, deux années consécutives avec arrivée à Belfort
• en 2017, reprise de l’alternance Belfort – Montbéliard synchronisé avec le meeting international de demi-fond (Arrivée à Montbéliard si meeting à Belfort et vice-versa)
• en 2019, course du 35ème anniversaire
Le programme du LION a beaucoup évolué au cours des années. Une course sur 10 km, une randonnée pédestre sur 10 et 20 km, un mini LION pour les jeunes, l’ouverture du semi-marathon aux Joelettes, se sont ajoutés au semi marathon international.