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Conseil Municipal - Sevenans Infos Avril 2026 VF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sevenans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Sevenans Infos Avril 2026 VF)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,
Je tiens à exprimer ma profonde gratitude et à remercier
chaleureusement les 83 % d’électeurs qui ont choisi de soutenir notre
liste « Sevenans, construire l’avenir ensemble ».
Je suis honorée par la confiance que vous m’avez accordée. Ce
résultat témoigne de votre adhésion à notre projet et de votre volonté
de voir Sevenans continuer à se développer et à prospérer.
L’installation du nouveau conseil municipal a confirmé cette
dynamique positive. Mes colistiers m’ont renouvelée au poste de
maire, une marque de confiance que je mesure pleinement et je les en
remercie sincèrement. Nous avons maintenu le nombre de quatre
adjoints et vous trouverez dans ce premier Sevenans Infos les noms de
vos représentants dans les différents syndicats, commissions et
comités que nous avons installés au cours des 2 premiers conseils
municipaux.
Je tiens également à saluer le travail accompli par l’équipe du mandat
précédent durant la période 2020/2026. Ce mandat a été marqué par
de nombreux défis, et je leur exprime ma sincère reconnaissance pour
leur dévouement et leur engagement au service de Sevenans.
Ce nouveau mandat s’ouvre avec de nombreux projets et
ambitions. Ensemble, nous continuerons à travailler pour améliorer la
qualité de vie des Sevenanais et préserver notre
environnement. Votre participation et votre engagement sont
essentiels pour que Sevenans reste une commune dynamique et
attractive, nous attendons donc vos inscriptions aux comités proposés.
Je vous souhaite une excellente lecture de ce Sevenans Infos et vous
remercie encore une fois pour votre confiance. Ensemble, continuons
à construire l’avenir de notre commune.
SEVENANS Infos Avril 2026
Horaires d’ouverture de votre mairie :
Lundi : 11h-12h
Mardi : 16h-18h
Vendredi : 11h-13h
Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans
Site : www.mairie-sevenans.fr
E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr
Tel : 03.84.56.01.47
SOMMAIRE
Comptes-rendus du
20/03/2026 et du 01/04/2026
1. Désignation d’un secrétaire de
séance
2. Élection du Maire
3. Élection des adjoints
4. Lecture de la charte de l'élu
local
5. Approbation des derniers
procès-verbaux
6. Fixation des indemnités de la
fonction de Maire et des
adjoints
7. Délégations consenties au
Maire par le conseil municipal
8. Nomination délégué
communautaire au Grand
Belfort Communauté
d'Agglomération
9. Election des délégués aux
syndicats
10. Composition des commissions
communales
11. Composition des comités
consultatifs
12. Désignations des
correspondants et délégués
Mot du Maire
Maryline Morallet 1. Secrétaires de séance
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de désigner Mr Bernard TOURNIER pour remplir cette fonction pour le conseil du 20/03/2026 et Mme Chantal BOUVET pour le conseil du 01/04/2026.
2. Election du Maire
Mme Françoise KROEMER, doyenne des élus, est désignée présidente de séance. Elle assure la lecture des articles du Code général des collectivités territoriales relatifs à l’élection du maire par le conseil.
Après avoir nommé 2 assesseurs, Chantal BOUVET et Cyril DUFFET, pour superviser l’élection du maire, Maryline MORALLET propose sa candidature au poste de maire au nom de la liste “Sevenans, construire l’avenir ensemble”.
Après un vote par bulletin secret, elle est élue à l’unanimité.
3. Election des adjoints
Sur proposition de Mme le Maire, 4 postes d’adjoints sont créés.
Le nouveau mode de scrutin impose un scrutin de liste pour l’élection des adjoints. La liste est constituée de :
1er adjoint : Bernard TOURNIER, en charge des travaux et de l’environnement 2ème adjoint : Chantal BOUVET, en charge de la jeunesse et l’éducation
3ème adjoint : Eric RAMEY, en charge des finances et de l’urbanisme
4ème adjoint : Françoise MAZZOLENI, en charge de la gestion de la salle des fêtes et du comité d’action sociale
A l’unanimité, cette liste de 4 adjoints est élue.
4. Charte de l’élu local
Après lecture de la charte d’élu local, un exemplaire est remis à chaque conseiller.
5. Approbation des derniers procès-verbaux
Le procès-verbal de la séance du 4 Mars 2026 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.
Celui du 20 mars 2026, après corrections, est approuvé également à l’unanimité.
6. Fixation des indemnités de la fonction de Maire et des adjoints
Après un vote à l’unanimité, les indemnités allouées au Maire et aux adjoints sont respectivement de 1696,65 € et 483,81 € brut mensuel.
Comptes rendus du 20/03/2026 et du
01/04/2026 7. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
Il est procédé à la lecture des 31 compétences pouvant être déléguées à Mme le Maire. Dans un souci de favoriser une bonne administration communale, 20 ont été retenues à l’unanimité.
8. Nomination du délégué communautaire au Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Selon le code électoral, au sein de la commune de Sevenans, sont nommés délégués communautaires Mme le Maire en titulaire et son premier adjoint en suppléant.
9. Election des délégués aux syndicats
Il est procédé à la nomination des délégués aux différents syndicats :
Territoire d’énergie 90
Eric RAMEY, titulaire
René GARCIA, suppléant
Syndicat intercommunal de la fourrière
Anthony LEROY, titulaire
Cindy FRACHEBOIS, suppléante
Syndicat intercommunal de gestion du RPI
Chantal BOUVET, titulaire
Lea FRECHIN, titulaire
Maryline MORALLET, titulaire
Syndicat de gestion immeubles intercommunaux
Bernard TOURNIER, titulaire
Eric RAMEY, titulaire
Cyril DUFFET, titulaire
Délégué en charge des questions de défense
Alexandre JOURNET, titulaire
David ENEE, suppléant
Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Eric RAMEY, titulaire
Bernard TOURNIER, suppléant
10. Composition des commissions communales
Au cours du 2e conseil municipal du 1er avril sont composées les différentes commissions :
Travaux et gestion de la forêt
Bernard TOURNIER (Référent), Anthony LEROY, Cyril DUFFET, David ENEE, Eric RAMEY, Emmanuelle GORNEAU, Maryline MORALLET
Finances
L’équipe municipale au complet Information-Communication
Cyril DUFFET (Référent), Emmanuelle GORNEAU, René GARCIA, Alexandre JOURNET, Léa FRECHIN, Maryline MORALLET
Contrôle des listes électorales
Françoise KROEMER (Référente), Emmanuelle GORNEAU (Suppléante)
11. Composition des comités consultatifs
En vertu de l'article L 2143-2 du Code Général des Collectivités Territoriale, le conseil municipal peut créer des comités consultatifs sur tout problème d'intérêt communal concernant tout ou partie du territoire de la commune, comprenant des personnes qui peuvent ne pas appartenir au conseil, notamment des représentants des associations locales.
Des affaires sociales
Françoise MAZZOLENI (Référente), Françoise KROEMER, Alexandre JOURNET, Chantal BOUVET, Maryline MORALLET
4 membres extérieurs seront nommés ultérieurement par Mme le Maire.
De la gestion de la salle des fêtes
Françoise MAZZOLENI (Référente), Meryem SUBASI, Anthony LEROY, Françoise KROEMER.
Ce comité est ouvert aux personnes extérieures au conseil municipal à hauteur de 3 membres du comité des fêtes.
De l’aménagement embellissement
Maryline (Référente), Françoise KROEMER, Anthony LEROY, Bernard TOURNIER, Eric RAMEY, Meryem SUBASI, Françoise MAZZOLENI.
Ce comité est ouvert aux habitants désirant s’investir dans la décoration et le fleurissement du village.
De la jeunesse
Chantal BOUVET (Référente), Anthony LEROY, Cindy FRACHEBOIS, Léa FRECHIN, Meryem SUBASI, Alexandre JOURNET
Comité ouvert aux habitants à hauteur de 4 membres.
12. Désignations des correspondants et délégués
A la sécurité routière
Alexandre JOURNET (Titulaire), Cyril DUFFET (Suppléant)
Aux services d’incendie et de secours
Bernard TOURNIER (Titulaire), Léa FRECHIN (Suppléante)
Aux communes forestières
Bernard TOURNIER (Titulaire), David ENEE (Suppléant)
Au comité national d’action sociale (CNAS)
Chantal BOUVET (en tant qu’élue), Nadia HASNAOUI (en tant qu’agent communal) Comités
Pour les volontaires désirants s’investir dans un comité, merci de contacter le secrétariat de mairie avant fin avril.
Vous êtes les bienvenus !
Demande administrative
La commune a été sollicitée pour la mise à disposition d’une salle destinée à des réunions à caractère cultuel. Après délibération, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de ne pas donner suite à cette demande, la commune ne disposant que de bâtiments publics à usage laïque.
Participation citoyenne
Le citoyen référent joue un rôle essentiel dans la vie du
village. Relais de proximité entre les habitants et la
municipalité, il contribue au dialogue, à l’écoute et à la
remontée d’informations du terrain.
Sans se substituer aux élus ni à la gendarmerie, le citoyen
référent participe à l’amélioration du cadre de vie en
signalant les dysfonctionnements, en faisant remonter les
attentes des habitants et en favorisant le lien social au sein du
quartier ou du village.
Par son engagement volontaire et citoyen, il participe
activement à la dynamique collective et au bien-vivre
ensemble.
Pour rappel et information, vos citoyens référents sont David CARBONIER, Cyril DUFFET, David GRANDVOINET, Alexandre JOURNET (nouveau volontaire), Pierre ROUSSEAU, Jean-Claude SCHAFFNER.
Par exemple, des faits de rodéos urbains en moto ont récemment été constatés à de multiples reprises dans le village et grâce aux informations précises collectées et rapportées aux citoyens référents, l’ensemble des faits a pu être transmis à la gendarmerie.
Informations diverses Tranquillité publique : rappel des horaires de tonte et de bricolage
La municipalité rappelle que la tranquillité publique est l’affaire de tous. Les travaux de jardinage et de bricolage réalisés par des particuliers (tondeuses, débroussailleuses, perceuses, tronçonneuses, etc.) peuvent être sources de nuisances sonores s’ils ne respectent pas les horaires autorisés.
Ces activités sont strictement encadrées par arrêté préfectoral afin de préserver le calme et le bien-être des riverains. Il est demandé à chacun de veiller au respect de ces horaires et de faire preuve de civisme et de respect du voisinage.
Horaires autorisés :
- Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30
- Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
- Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00 Merci à
tous pour votre compréhension et votre contribution au
bien-vivre ensemble.
Ramassage des déjections canines : un geste simple pour un village propre
La commune rappelle à l’ensemble des propriétaires de chiens l’importance de ramasser les déjections canines sur la voie publique, les trottoirs, les espaces verts et aux abords des habitations.
Au-delà d’une question de propreté, ce geste est essentiel pour
préserver le cadre de vie, la salubrité publique et le respect de
chacun.
Nous comptons sur le sens des responsabilités de tous pour
maintenir notre village propre et agréable. Tout manquement
peut faire l’objet de sanctions conformément à la
réglementation en vigueur.
Merci à chacun pour sa participation.
INFORMATIONS PERMANENTES
Horaires déchetterie :
Horaires d’été : à partir du 15 avril jusqu’au 14 octobre
- Lundi : 8 h 30 - 18 h (déchèteries de Danjoutin et Sermamagny uniquement) - Du mardi au samedi : 8 h 30 - 18 h
- Dimanches et jours fériés : fermé.
Recensement :
Les jeunes (garçons et filles) doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser à partir de leur 16e anniversaire. Ils doivent le faire dans les 3 mois qui suivent.