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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Banque,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 DECEMBRE 2023
Salle Joseph MIRGON (Annexe à la convocation du 15 décembre 2023)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2023
3. Adoption de la décision modificative n° 2-2023 du budget principal de la Ville
4. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et des documents comptables et financiers y afférents :
4.1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et apurement du compte 1069
4.2. Approbation d’une table de transposition entre les nomenclatures M14 et M57
4.3. Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations à partir du 1er janvier 2024 – budget principal
4.4. Adoption du régime semi-budgétaire des provisions et charges
5. Budget principal de la Ville – Ouverture de crédits par anticipation budgétaire – section investissement – exercice 2024
6. Ouverture de crédits par anticipation budgétaire – subvention d’équilibre 2024 du budget du Centre communal d’action sociale (CCAS)
7. Participation au capital de la dette en prêt locatif aidé (PLA) à Seine-Saint-Denis Habitat dans le cadre de l’opération Pierre Sémard
8. Convention avec la société ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité sur un terrain sis 36, avenue Descartes
9. Gare ligne 16 - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville et l’Etablissement public territorial Paris Terres d'Envol
10. Cession de la propriété sise 178, avenue Paul Vaillant Couturier, au profit de Mme RIBREAU Sophia
11. Cession de la parcelle sise 8, rue du Dr Calmette au profit de la SCI OVI 2
12. ZAC Centre-Ville : cession du lot 8 sis 5, avenue Pierre et Marie Curie au profit de la société FAIR’PROMOTION – rectification de la délibération n° 2023-168
13. Acquisition à l’euro symbolique d’un ensemble de parcelles non bâties sises 133, 135 et 137 avenue de la République 2
14. Modification de la délibération n°66 du 25 mars 2010 portant instauration du permis de démolir sur la commune
15. Actualisation de la longueur de la voirie communale 2023
16. Conventions particulières de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF relatives aux travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité, de communications électroniques et d’éclairage public
17. Fixation du régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public (RODP) et l’occupation provisoire du domaine public (RODPP) pour les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz au titre de l’année 2023
18. Contrat Local de Santé 2023-2028
19. Adhésion au Réseau français Villes-Santé
20. Projet d’Etablissement 2024-2029 du Conservatoire à Rayonnement Départemental Erik Satie et autorisation à déposer une demande de renouvellement de classement auprès de l’Etat
21. Modification de la délibération n°2023-40 du 23 février 2023 portant Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
22. Subvention exceptionnelle à l’association L’Echiquier Blanc-Mesnilois
23. Subvention exceptionnelle à l’association Blanc-Mesnil Sport Danse
24. Conventions sportives triennales et avances de subvention par anticipation budgétaire sur le budget primitif 2024 pour des associations sportives
25. Subventions de fonctionnement et subventions pour des projets spécifiques et exceptionnels aux associations
26. Subvention à l’association « Quartier des Tilleuls – Farafina Mousso » - année 2024
27. Fonds de participation des habitants (FPH)
28. Coopérations et partenariats avec les établissements du second degré - subvention « appel à projets » pour l’année scolaire 2023-2024
29. Subventions forfaitaires aux établissements du secondaire pour l’organisation de voyages et sorties pédagogiques au titre de l’année 2023-2024
30. Convention annuelle de partenariat entre la Ville et le lycée Jean Moulin
31. Modification partielle de la sectorisation scolaire des écoles publiques
32. Mise à jour du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
33. Convention de don avec Emmaüs Connect
34. Actualisations du règlement intérieur de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et des élus de la Ville
35. Modifications du règlement intérieur du temps de travail et des congés des agents de la Ville 3
36. Modalités d'attribution d'un véhicule de service avec remisage à domicile pour l’année 2024
37. Modalités d'attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services pour l’année 2024
38. Prime d’intéressement à la performance collective des services – détermination des objectifs et des indicateurs pour l’année 2023
39. Modification du régime indemnitaire des agents de la Ville
40. Actualisation du régime indemnitaire des agents du cadre d’emplois des chefs de service territoriaux de la police municipale de la Ville
41. Instauration des indemnités horaires de travail supplémentaires (IHTS), des indemnités des heures complémentaires (IHC) et les indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement (IHSE)
42. Revalorisation des modalités de rémunération des agents recenseurs et de l’équipe de coordination pour les opérations du recensement de la population
43. Recours aux personnels extérieurs et fixation des taux de rémunération
44. Création de deux postes de médecins généralistes à temps complet et de treize postes de médecins généralistes et spécialistes à temps non complet hors filière et recours à des contractuels pour exercer les fonctions de médecins généralistes et spécialistes
45. Création d’un emploi d’ingénieur territorial en chef à temps complet pour exercer les fonctions de directeur bureau d’étude patrimoine bâti et recours à un contractuel
46. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chef de service de la commande publique
47. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chef de service parcours professionnels
48. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chargé de formation et de développement des compétences
49. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chef de service gestion des personnels
50. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chargé de mission SIRH
51. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi d’attaché territorial ou d’ingénieur territorial pour exercer la fonction de chef du service de la restauration scolaire
52. Nomination du référent déontologue de l’élu local
53. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales