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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 14 decembre 2023 0)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Santé,
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R&B
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VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement du
Raincy DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023
Canton de Sevran A 19 HEURES
EN SALLE DES FETES
Conformément à l'article 29 du Règlement intérieur adopté par délibération n°1 du 13 octobre 2022, les délibérations en surbrillance sont proposées par bloc et par assentiment.
Désignation d'un-e secrétaire de séance
Affaires générales
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2023
Affaires financières
Débat d'orientations budgétaires- approbation du rapport d'orientations budgétaires - BP Ville
Budget annexe Photovoltaïque — Rapport d’orientations budgétaires 2024
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Convention attributive d'une subvention - deuxième plan piscines départemental
Politiques éducatives
Attribution de subventions aux Associations de Parents d'élèves pour l'année 2023-2024
Attribution d'une subvention exceptionnelle au lycée Blaise Cendrars dans le cadre du dispositif des cités éducatives
Culture
Attribution d'une subvention dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique (C.L.E.A) liant l'Etat, les villes de Dugny et de Sevran avec l'association "Théâtre de la Poudrerie"
Avenant à la convention de coopération culturelle et patrimoniale avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Santé - Prévention
Convention de délégation de la gestion d'activité en matière de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle au Centre Municipal de santé. Convention à passer entre le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis et la commune de Sevran
Convention de délégation des activités de protection maternelle et infantile et de planification familiale dans les PMI Rougemont, Crétier et Beaudottes. Convention à passer entre le Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis et la commune de Sevran.
Marché forain - affaires économiques
Délégation de service public pour la gestion du marché d'approvisionnement de la Ville : attribution et autorisation de signature du contrat de concession 14
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Signature d'une convention d'objectifs entre la ville de Sevran et l'association "Sport Plaisir 93"
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Services techniques .
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d'aménagement concertée des Anciennes Beaudottes
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(7 (vs … }Stéphane BLANCHET
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