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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Éducation,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 6 JUILLET 2023
Salle Joseph MIRGON (Annexe à la convocation du 30 juin 2023)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2023
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
4. Convention de mécénat pour la réalisation du Blanc-Mesnil Classique Festival
5. Réitération de la cession du 6 avenue Paul Vaillant Couturier en vue de la réalisation d’un ensemble immobilier
6. Retrait de la délibération n° 2021-06-09 portant cession d’une propriété sise 16, avenue Jacques Demolin
7. Taxe sur les friches commerciales (TFC) – établissement des impositions 2024
8. Compte-rendu d’utilisation du Fond de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – année 2022
9. Protocole de dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de restauration collective (SIVURESC)
10. Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d'Information (ACPUSI)
11. Adhésion à la Fédération nationale des centres de santé (FNCS)
12. Avenant n° 1 pour le financement du contrat local de santé par l'Agence Régionale de Santé
13. Dénomination du centre municipal de santé pluridisciplinaire du sud
14. Recours à deux contrats d’apprentissages – préparation au diplôme d’Etat de masseur- kinésithérapeute et au master chef de projet évènementiel
15. Recours à un contractuel à temps complet sur un emploi de rédacteur territorial pour exercer la fonction de chef du service logement
16. Création d’un poste de médecin généraliste à temps complet et de treize postes de médecins généralistes et spécialistes à temps non complet hors filière et recours à des agents contractuels sur des emplois de médecins territoriaux pour exercer les fonctions de médecins généralistes et spécialistes
17. Recours aux personnels extérieurs et fixation des taux de rémunération
18. Modalités d’attribution d’un véhicule de fonction au directeur général des services
19. Modalités d’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile – modification 2
20. Mise en place d’un nouveau régime indemnitaire des agents de la Ville – modifications
21. Adoption du règlement intérieur du temps de travail et des congés des agents de la Ville – modifications
22. Règlement intérieur relatif à l’accueil d’animaux domestiques dans les services
23. Subvention exceptionnelle à l’association Blanc-Mesnil Sport Boxe Anglaise
24. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales